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Débats 1996 du 31 décembre 1996
travai crune acce vsion habitution Ccinmission susbtantiel perrn Pinvestisseurne aatre espérerqu déplacernent désaffeetation lydrographique difficu négl igeable seetetirdes ... attentif à l'entretien locaux de la Cité Universitaire de Monaco à Paris. S'agissant de la gestion du domaine financier, nous nous sommes vivement félicités que, suivant une recotnmandation de la ...
Journal n°7280 du 4 avril 1997
MINISTÈRE D'ÉTAT Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. A vis de recrutement n° 97-52 d 'un bibliothécaire responsable à la Bibliothèque Caroline - Ludothèque (p. 435). Avis de ...
Débats 1920 du 31 décembre 1920
inistre Artizle VLA PtRÉSIDENT rappor teur iinterrompre Btireati impro Ilektiaorm Ceirimission dDans denitandé reetiffeative luéeisénient indiquaAt eouvernement suppres plaee acc ... a proposé à S. A. S. le Prince de surseoir à la promulgation de la loi jusqu'à ce qu'un texte nouveau ait pu être soumis aux délibérations du Conseil National qui, je n'en doute pas, examinera les ...
Journal n°5411 du 19 juin 1961
scolaires, des apprentis et des sportifs. En ce qui concerne spécialement les apprentis, l'article 3 a édicté la mesure suivante « L'inspection des apprentis s'applique aux mi« neurs de moins de 18 ans ...
Journal n°5014 du 9 novembre 1953
'actionnaire, à la condition, dans ce dernier cas, de satisfaire aux dispositions légales en vigueur, relatives à cette forme de titres. La cession des actions au porteur s'opère par la simple tradition du titre ...
Journal n°8636 du 31 mars 2023
Avis de recrutement n° 2023-35 d'un Secrétaire en Chef au sein du Tribunal du Travail.
pour votre compréhension   La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (D.R.H.F.F.P.) fait savoir qu’un concours en vue du recrutement d’un Secrétaire en Chef est ... ce recrutement se déroulera dans le respect des dispositions de la loi n° 188 du 18 juillet 1934 relative aux fonctions publiques, modifiée, instaurant notamment une priorité d'emploi aux candidat(e)s ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2023-35 d'un Secrétaire en Chef au sein du Tribunal du Travail. ...
Journal n°7822 du 24 août 2007
Direction de la Sûreté Publique. ALBERT II PAR LA GRACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, modifiée ; Vu l ...
Journal n°7999 du 14 janvier 2011
capital de 150.000 E. nous, Ministre d’Etat de la Principauté, Vu la demande aux fins d’autorisation et d’approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «LaBaBedi Group s ...
Journal n°6400 du 23 mai 1980
. Communiqué relatif aux heures d'ouverture des bureaux du Service des prestations médicales de l'État. La Direction de la Fonction publique fait connaître qu'à compter du jeudi -22 mai 1980, les bureaux du ...
Débats 1947 du 31 décembre 1947
leishion ites budgetaiees sitipplemen tcepté Holi iveme Censetl prnavain crédil eHonnel igage ffibill nvrir momenl Undget inent princ devrpnt etifirel ilu Cûnip étrollI acC ... toutes celles a qui se1itie»1 ïn.ises, (t) dehors d'eux, dès qu'il s'agira a de rationner a l'économie nationale la vitalité 1:ertine a au. cours de plusieurs années de crise et traSsIMIr aux ...
Journal n°6603 du 13 avril 1984
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « International ' Lamborghini S.A.M. ». Nous. Ministre d'Etat de la Principauté, Vu la demande aux fins d'autorisation et d ...
Journal n°5465 du 2 juillet 1962
participation de la Caisse de Compen• sation des Services Sociaux. aux frais de capes thermale' (p. 552). ARRÊTÉ MUNICIPAL Arrêté Municipal ne 62-34 du 25 juin 1962 établissant un sent unique de circulation ...
Journal n°6522 du 24 septembre 1982
effectuant des voyages internationaux. ART. 4. Exceptions I) La présente Convention ne s'applique pas : a) aux navires de guerre ; et b) aux navires d'une longueur inférieure à 24 mètres (79 pieds ...
Journal n°8444 du 26 juillet 2019
Avis de recrutement n° 2019-152 d'un Chargé de Mission à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique.
répondre aux avis de recrutement visés ci-dessus, les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours à compter de ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Chargé de Mission à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2019-152 d'un Chargé de Mission à l'Agence Monégasque de Sécurité Numérique. ...
Journal n°6957 du 25 janvier 1991
'ÉTAT Direction de la Fonction Publique. Avis de recrutement no 91-13 d'un arehiviste au Service des Travaux Publics (p. 90).. 78 JOURNAL DE MONACO Vendredi 25 janvier 1991 Avis de recrutement no 91-14 d ...

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Version 2018.11.07.14