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Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Délibération n° 2023-165 du 15 novembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude Spectre visant à évaluer la stratégie d'investigation de la plaque coronarienne instable chez les patients se présentant aux urgences pour suspicion de maladie coronarienne » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude Spectre visant à évaluer la stratégie d'investigation de la plaque coronarienne instable chez les ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Décision de mise en œuvre n° 2019-RC-03 du 22 janvier 2019 du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d'une étude multicentrique, randomisée, partiellement en aveugle, contrôlée versus placebo, d'évaluer la sécurité d'emploi, la tolérance et l'efficacité jusqu'à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d'une spondylarthrite axiale active », dénommé « Étude CAIN457K2340 dénommée SURPASS ».
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la ...
Le Centre Hospitalier Princesse Grace,
Vu :
- la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
- la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... , d'évaluer la sécurité d'emploi, la tolérance et l'efficacité jusqu'à 2 ans du sécukinumab chez des patients atteints d'une spondylarthrite axiale active », dénommé « Étude CAIN457K2340 dénommée ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
Délibération n° 2019-166 du 20 novembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche comparant l'échographie pulmonaire à la radiographie de thorax dans le diagnostic de pneumopathie aiguë communautaire chez les patients consultant aux urgences », dénommé « Étude CAPUERA » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche comparant l'échographie pulmonaire à la radiographie de thorax dans le diagnostic de ...
Journal n°8473
du 14 février 2020
Délibération n° 2019-190 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet au travers d'une étude monocentrique, randomisée, en double insu d'évaluer la gestion du stress péri-opératoire en chirurgie ambulatoire par supplémentation en L-tyrosine », dénommé « Étude SPOT » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... insu d'évaluer la gestion du stress péri-opératoire en chirurgie ambulatoire par supplémentation en L-tyrosine », dénommé « Étude SPOT » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Délibération n° 2020-162 du 18 novembre 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d'évaluer la toxicité et l'efficacité d'un traitement par thalamotomie radiochirurgicale fractionnée sur accélérateur, chez des patients présentant un tremblement essentiel et/ou parkinsonien invalidant », dénommé « Étude FRACTHAL » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Nice représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d'évaluer la toxicité et l'efficacité d'un traitement par ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Délibération n° 2023-188 du 20 décembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude Pirahna visant à démontrer la supériorité thérapeutique du Haut Débit Nasal dans les Insuffisances Respiratoires Aiguës Hypercapniques Non Acides, en association au traitement standard conventionnel par rapport au traitement conventionnel seul » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude Pirahna visant à démontrer la supériorité thérapeutique du Haut Débit Nasal dans les ...
Journal n°8663
du 6 octobre 2023
Délibération n° 2023-114 du 20 septembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude GALILÉE visant à comparer la TEP au 68 Ga-FAPI-46 avec la TEP/TDM au 18F-FDG dans le bilan d'extension initial des cancers lobulaires du sein » présenté par le Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l’Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l ...
Vu la Constitution ;
Vu la Convention de Sauvegarde des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamentales du Conseil de l'Europe du 4 novembre 1950 ;
Vu la Convention n° 108 du Conseil de l'Europe du ... ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à l'étude GALILÉE visant à comparer la TEP au 68 Ga-FAPI-46 avec la TEP/TDM au 18F-FDG dans le bilan d ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Tableau de l'Ordre des Médecins, Liste des médecins spécialistes qualifiés ... ,
Personnel du C.H.P.G., Collège des Chirurgiens-Dentistes,
Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Liste des Professions d'auxiliaires médicaux ...,
(au 1er janvier 2000).
- Tableau de l'Ordre des Médecins
- Inscriptions au tableau annexe de l'Ordre des Médecins
- Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
- Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
- Professions d ...
- Tableau de l'Ordre des Médecins
- Inscriptions au tableau annexe de l'Ordre des Médecins
- Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
- Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
- Professions d ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
Tableau de l'Ordre des Médecins, Liste des médecins spécialistes qualifiés ... ,
Personnel du C.H.P.G., Collège des Chirurgiens-Dentistes,
Tableau de l'Ordre des Pharmaciens, Liste des Professions d'auxiliaires médicaux ...,
(au 1er janvier 2000).
- Tableau de l'Ordre des Médecins
- Inscriptions au tableau annexe de l'Ordre des Médecins
- Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
- Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
- Professions d ...
- Tableau de l'Ordre des Médecins
- Inscriptions au tableau annexe de l'Ordre des Médecins
- Tableau du Collège des Chirurgiens-Dentistes
- Tableau de l'Ordre des Pharmaciens
- Professions d ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
M. G. C.
Deux ans pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
...
M. G. C.
Deux ans pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
...
Journal n°7829
du 12 octobre 2007
Mise en location d'un appartement à usage de profession libérale dans l'immeuble "Le Grand Palais" 2, boulevard d'Italie à Monte-Carlo
L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local d'une surface approximative de 145.68 m2, sis dans l'immeuble "Le Grand Palais", 2, boulevard d'Italie.
Il est précisé ... L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local d'une surface approximative de 145.68 m2, sis dans l'immeuble "Le Grand Palais", 2, boulevard d'Italie.
Il est précisé ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
M. J. A. Huit mois pour excès de vitesse
M. G. B. Cinq mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et vitesse excessive
Mme L. B. Dix-huit mois pour conduite sous l'empire d'un état ...
M. J. A. Huit mois pour excès de vitesse
M. G. B. Cinq mois pour conduite sous l'empire d'un
état alcoolique et vitesse excessive
Mme L. B. Dix-huit mois pour conduite sous l ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
M. M. B.
Neuf mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
Mme C. B.
Quinze mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
M. J.P. D.
Deux ans pour conduite sous l ...
M. M. B.
Neuf mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
Mme C. B.
Quinze mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
M. J.P. D.
Deux ans pour conduite sous l ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
Mlle C.B.
Quinze mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique et défaut de maitrise
M. P.B.
Dix-huit mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique
M. C.B.
Trois mois pour ...
Mlle C.B.
Quinze mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique et défaut de maitrise
M. P.B.
Dix-huit mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique
M. C.B.
Trois mois pour ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
M. D. A. Quinze mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique et franchissement de ligne continue.
Mme S. B. Un an pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique et défaut de maîtrise.
M ... M. D. A. Quinze mois pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique et franchissement de ligne continue.
Mme S. B. Un an pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique et défaut de maîtrise.
M ...