Rechercher un journal, un article
Journal n°8268
du 11 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-142 du 3 mars 2016 portant nomination des membres de la Commission Administrative de l’Académie de Musique et de Théâtre, Fondation Prince Rainier III
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 octobre 1934 modifiée par l’ordonnance souveraine n° 1.373 du 1er août 1956 créant une Académie de Musique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-68 du 22 janvier 2002 portant sur l’organisation et le fonctionnement de...
Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 octobre 1934 modifiée par l’ordonnance souveraine n° 1.373 du 1er août 1956 créant une Académie de Musique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-68 du 22 janvier 2002 portant sur l’organisation et le fonctionnement de...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.765 du 21 mars 2016 portant nomination des membres de la Cour Supérieure d’Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l’arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée et complétée par les lois n° 603 du 6 juin 1955 et n° 816...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 46 de la Constitution ;
Vu la loi n° 473 du 4 mars 1948 relative à la conciliation et à l’arbitrage des conflits collectifs du travail, modifiée et complétée par les lois n° 603 du 6 juin 1955 et n° 816...
Journal n°8270
du 25 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.775 du 21 mars 2016 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie »
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l’association dénommée « Centre de la Jeunesse Prince...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l’association dénommée « Centre de la Jeunesse Prince...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
Décision Souveraine en date du 15 avril 2016 nommant un membre du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie
Par Décision Souveraine en date du 15 avril 2016, S.A.S. le Prince Souverain a nommé, pour trois ans, M. Chris King en qualité de membre du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie.
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-329 du 18 mai 2016 nommant les membres de la Commission chargée d’apprécier la capacité résiduelle de gain de la victime d’un accident du travail
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.493 du 11 février 1966 fixant la compositi...
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l’assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.493 du 11 février 1966 fixant la compositi...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.861 du 1er juin 2016 portant nomination des membres du Comité Scientifique International du Musée d’Anthropologie Préhistorique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.287 du 19 avril 2013 portant nomination des membres du Comité Scientifique International du Musée d’Anthropologie Préhistorique ;
Vu la délibération du Cons...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.287 du 19 avril 2013 portant nomination des membres du Comité Scientifique International du Musée d’Anthropologie Préhistorique ;
Vu la délibération du Cons...
Journal n°8280
du 3 juin 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-338 du 24 mai 2016 portant nomination des membres titulaires et suppléants des Commissions Paritaires
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritai...
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 77-126 du 30 mars 1977 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritai...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.823 du 9 mai 2016 mettant fin aux fonctions d’un membre associé du Comité Supérieur d’Etudes Juridiques
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.312 du 11 mai 2015 portant nomination...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.888 du 11 octobre 1962 instituant un Comité Supérieur d’Etudes Juridiques, modifiée ;
Vu Notre ordonnance n° 5.312 du 11 mai 2015 portant nomination...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Erratum à la décision souveraine du 2 mars 2016 nommant les membres du Conseil d’Administration du Club de Monte-Carlo de l’Elite de la Philatélie publiée au Journal de Monaco du 18 mars 2016
Il fallait lire, page 600 :
M. Henk Slabbinck, Membre du Conseil d’Administration ;
Au lieu de :
M. Henk Sblabbink, Membre du Conseil d’Administration ;
Le reste sans changement.
M. Henk Slabbinck, Membre du Conseil d’Administration ;
Au lieu de :
M. Henk Sblabbink, Membre du Conseil d’Administration ;
Le reste sans changement.
Journal n°8184
du 1 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.916 du 25 juillet 2014 modifiant l'ordonnance souveraine n° 3.800 du 31 mai 2012 fixant la composition de la Commission des Jeux instituée par la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, modifiée, susvisé...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.929 du 15 juillet 1987 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987, modifiée, susvisé...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu Notre ordonnance n° 3.274 du 25 mai 2011 portant nomination des membres du Con...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu Notre ordonnance n° 3.274 du 25 mai 2011 portant nomination des membres du Con...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité, publiée au Journal de Monaco du 27 juin 2014
Il fallait lire page 1478 :
...............................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
22. MITRI YOUNES Pascale (Chef d’entreprise) ;
au lieu DE MITRES YOUNES Pascale (Chef d’entreprise).
................................
...............................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
22. MITRI YOUNES Pascale (Chef d’entreprise) ;
au lieu DE MITRES YOUNES Pascale (Chef d’entreprise).
................................
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.881 du 17 juillet 2014 portant nomination d’un membre de la Commission pour la Langue Monégasque
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.462 du 27 juillet 1982 portant création d’une Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu Notre ordonnance n° 4.785 du 17 avril 2014 portant nomination des membres de la Commissi...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.462 du 27 juillet 1982 portant création d’une Commission pour la Langue Monégasque ;
Vu Notre ordonnance n° 4.785 du 17 avril 2014 portant nomination des membres de la Commissi...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.970 du 24 septembre 2014 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonna...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu l’ordonna...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-542 du 24 septembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2009-77 du 13 février 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission Supérieure d’Orientation
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment ses articles 43 et 44 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-77 du 13 février 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission Supérieure d’Orientation ;
Vu la dé...
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation, notamment ses articles 43 et 44 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-77 du 13 février 2009 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission Supérieure d’Orientation ;
Vu la dé...