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Journal n°8696
du 24 mai 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.552 du 16 mai 2024 autorisant un Consul Général de la République tunisienne à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Tunisiens à l’Étranger a nommé M. Lofti Baalouchi, Consul Général de la République tunisienne à Monaco, en résidence à Nice ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Lofti Baalouchi est autorisé à exercer les ... à l'Étranger a nommé M. Lofti Baalouchi, Consul Général de la République tunisienne à Monaco, en résidence à Nice ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Lofti Baalouchi est autorisé à exercer les fonctions ...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.776 du 21 mars 2016 portant nomination et titularisation d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires Internationales
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.400 du 4 avril 1998 modifiantl'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 1er de Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
"Les postes ... postes diplomatiques et consulaires à l'étranger ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'article 1er de Notre ordonnance n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, susvisée, est remplacé par les dispositions ...
Journal n°7835
du 23 novembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.401 du 20 novembre 2007 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.
l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt novembre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ... l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt novembre deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA. ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.946 du 25 octobre 2010 portant nomination d’un Ambassadeur Extraordinaire Itinérant pour le développement économique de la Principauté de Monaco
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.947 du 25 octobre 2010 portant nomination d’un Ambassadeur Extraordinaire Itinérant pour le développement économique de la Principauté de Monaco
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.948 du 25 octobre 2010 portant nomination d’un Ambassadeur Extraordinaire Itinérant pour le développement économique de la Principauté de Monaco
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.220 du 22 novembre 2018 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française.
le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux novembre deux mille dix-huit.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. BOISSON.
... le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux novembre deux mille dix-huit.
Albert.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État :
J. Boisson.
...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.982 du 3 mars 2020 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.
Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ... Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.848 du 24 juin 2003 autorisant un Consul Général honoraire de la République Slovaque à exercer ses fonctions dans la Principauté
a nommé Mme Cristina NOGHES-MENIO, Consul Général honoraire de la République Slovaque à Monaco ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.408 du 14 décembre 1994 autorisant Mme Cristina NOGHES-MENIO à exercer ... a nommé Mme Cristina NOGHES-MENIO, Consul Général honoraire de la République Slovaque à Monaco ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.408 du 14 décembre 1994 autorisant Mme Cristina NOGHES-MENIO à exercer ...
Journal n°7520
du 9 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.097 du 31 octobre 2001 autorisant un Consul honoraire
de Jamaïque à exercer ses fonctions dans la Principauté
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-et-un octobre deux mille un.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le trente-et-un octobre deux mille un.
RAINIER.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 7 du 4 mai 2005 autorisant le Ministre Plénipotentiaire,
Consul Général d'Italie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ... 'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 8 du 4 mai 2005 autorisant le Consul honoraire
de la République d'Estonie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le quatre mai deux mille cinq.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.258 du 10 août 2007 autorisant à exercer les fonctions de Consul honoraire de la République d'El Salvador dans Notre Principauté.
Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ... Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.259 du 10 août 2007 autorisant à exercer
les fonctions de Consul honoraire des Iles Cook dans Notre Principauté.
concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
... concerne, de l'exécution de la présente.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix août deux mille sept.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
R. NOVELLA.
...