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Journal n°7010
du 31 janvier 1992
;
Vu Notre ordonnance n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 27 avril 1990 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu l ...
Journal n°5089
du 18 avril 1955
'amende (par défaut) pour grivèlerie.
C.E., né le 3 octobre 190Q .à, Milan,. de nationalité italienne, caissier, ayant demeuré à Beausoleil (A.M.) demeurant actuellement à Rome (Italie), condamné ,à Dix ,Huit ...
Journal n°5134
du 27 février 1956
'Ordre Administratif ;
Ordonnance Souveraine n° 1273 du 30 janvier 1956 approuvant des dérogations â la Loi n° 492 du 3 janvier 1949.
RAINIER III,
PAR LA GRACB DE DIEU
PRIN.CR SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi ...
Journal n°8107
du 8 février 2013
, portant statut des militaires de la Force
Publique ;
Vu Notre ordonnance n° 3.993 du 16 octobre 2012
portant promotion d’un Capitaine à la Compagnie des
Sapeurs-Pompiers ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
juin 2006
Annexe au Journal de Monaco
Débats du Conseil National - 629e séance - Séance publique
du lundi 22 décembre 2003 (p. 851 à p. 878).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°2454
du 18 juillet 1905
cinq championnats dont voici les résultats :
Canoës':
ler, F. Rocchesani, de la S. R. M., en 10' 22" 3.
2e, Vermeulen, du C. N. N., en 10' 52".
JOURNAL DE MONACO
Le Championnat canoë double ...
Débats 1920
du 31 décembre 1920
'après avoir été>approuvées par le Gouvefrnement.
n) .Assistance au vieillards, infirmes: a incurables.
Art. 22., - Les"vieillards, infirmes ot incurables reeoivOnt l'assistance à domicile, soit en nature ...
Journal n°8253
du 27 novembre 2015
novembre
2005 destinée à adopter et à approfondir la coopération
administrative entre la République française et la
Principauté de Monaco, et notamment son article 3 ;
Vu la loi n° 1.364 du 6 ...
Journal n°3907
du 13 octobre 1932
marchés de fourrure d'Europe : Leipzig. Londres et Paris, et c'est pourquoi l'hermine affectait un ton blanc crayeux que la véritable peau de la martre blanche n'a pas et s'usait rapidement tandis que les ...
Journal n°4625
du 6 juin 1946
des catégories M, C, V.
Ces rations seront perçues contre remise des tickets-lettres et des tickets-chiffres de la feuille de pain, les tickets portant les n°8 1 à 4 ne pourront être utilisés que du I ...
Journal n°1362
du 9 septembre 1884
VINGT-SEPTIÈME ANNÉE - N 1362 Bureaux : rue de Lorraine, 14 Mardi 9 Septembre 1884
0 AL nE MONACO
.4 dministration et Rédaction, POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE Tous les ouvrages français et ...
Journal n°4393
du 1 janvier 1942
Catégorie E
Catégories J1 et V
Catégories J2 et A
Catégories J3, T et C .;
Farines simples ou composées.
Catégories E, J1 et V, 250 grammes pour le mois.
Viande.
180 grammes pal semaine ...
Journal n°3990
du 3 mai 1934
assistaient également à ce déjeuner.
PARTIE OFFICIELLE
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 1.583 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 9 mars 19.18 ; Notre Conseil d ...
Journal n°5189
du 18 mars 1957
portant nomination d'un Membre de la C0111111iSS101! de Placement des Fonds (p. 284).
Ordonnance Souveraine n° 1504 du 9 mars 1957 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 999 du 30 août 1954 sur le ...
Journal n°3260
du 27 juillet 1920
: M. A.-V.-A., ouvrier boulanger, né le 9 février
• 1902, à Monaco,. demeurant à Monaco. — Vol 4g heures de prison (avec sursis), 16 fr. d'amende. F. J., forgeron, né le 3 octobre 1900, à Rome ...
Journal n°6720
du 11 juillet 1986
leurs droits à la retraite (p. 672)
Arrêté Ministériel n° 86-359 du 3 juillet 1986 portant fixation du taux d'intérêt des bons du Trésor (p. 672)
Arrêtés Ministériels no 86-360 et no 86-361 du 3 ...
Journal n°4725
du 29 avril 1948
.662, du 20 avril 1948, portant nomi-
nation d'un Consul de la Principauté à l'étranger (p. 283). Ordonnance Souveraine n^ 3.663, du 22 avril 1948, portant nomi-
nation dans l'Ordre de 'Saint-Charles (p ...
Journal n°0446
du 30 décembre 1866
BELGE.
(Correspandance particulière du JOURNAL na Mos4ce.) Bruxelles, le 2.7 décembre 1866.
La cité bruxelloise, qui compte à peine mille ans d'existence,n'a déjà pl usde rivale deParis à Amsterdam. C ...
Journal n°4761
du 3 janvier 1949
« A, j : 375 gis chocolat tablettes ;
Catégorie «'1' : 125 gis chocolat tablettes.
:
Catégories el E, V s 300 gis en échange du coupon n" 3 dr a feuille trimestrielle du premier trimestre 1949 ...
Journal n°3603
du 20 janvier 1927
de fabrique, née le 18 juin 1910, à Monaco, y demeurant. — Coups et blessures volontaires réciproqUes : 16 francs d'amende (avec sursis).
T.-C. N., employée de fabrique, née le 12 juillet 1912, à ...
Journal n°6996
du 25 octobre 1991
neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.274 du 2 septembre 1991 portant nomination d'un Assistant en marketing à la ...
Journal n°1618
du 6 août 1889
hauteur que le milieu de l'écran. Quant
à la distance qui doit la séparer de la toile, elle dépend
de la longueur focale des lentilles et varie en général, entre 1 m. 50 et 3 mètres, c'est à l ...
Journal n°3442
du 25 décembre 1923
-intérêts envers la partie civile.
1° C. N., directeur d'agence, né le 18 novembre 1889, à Pérouse (Italie), demeurant à Monaco. Spéculation illicite sur les loyers ;
20 M. A.. négociant en vins, demeurant à ...
Journal n°3304
du 3 mai 1921
'Appel, sauf son recours contre de T. M. (par défaut).
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des t 9 et 21 avril 192 I, a prononcé les jugements ci-après :
N. L.-A., industriel, né le 12 novembre ...
Journal n°4571
du 24 mai 1945
Actionnaires de la Société Anenyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, telles qu'elles résultent clu .procès-verbal de la séance du 18 avril 1945, portant modifications aux articles 9; 17, 22 ...
Journal n°3617
du 28 avril 1927
monégasque par 6 victoires à 3.
Grâce à l'Equipe française provinciale constituée, suivant le règlement de la Coupe et l'usage, par invitations directes, la Coupe Gautier-Vignal, qui n'est jamais sortie de ...
Journal n°4858
du 13 novembre 1950
.M. le roi Gustave V de Suède, qui ont eu lieu le jeudi 9 novembre à Stockholm, par S. Exc. M. Maurice Lozé, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire, et par M. Pernatid d'Aillières, Premier ...
Journal n°1950
du 3 décembre 1895
:
Réclames, cent. la ligne ; Annonces, 2 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser «u Gérant. 22. rue de Lorraine
SelliMea.cam...... Maga.- -a71.11M171^M
Monaco, le 3 Décembre ...
Journal n°5758
du 2 février 1968
insertion.
Monaco, le 2 février 1968.
Signé : J.-C. 11t3v. Etude do Me Rnte SANGIORGIO-GAZES
Diplômé d'Etudcs Supérieures de Droit
Licencié ès-Lettres - Notaire à Monaco
4, boulevard des Moulins ...
Journal n°2895
du 9 septembre 1913
des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 6 septembre 1913.
P. le Greffier en cher,
A. Cioco, c. greffier.
SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DU PARK PALACE
DE MONTE ...
Journal n°5581
du 18 septembre 1964
n° 161 à 184 inclus
79 actions n° 206 à 284 inclus.
Exploit do Mo François-Paul PISSAREILLO, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 émis par la banque de financement ...
Débats 1995
du 31 décembre 1995
conomiques
extrémement
Gouvernment
jardinièies
iouvernement
Inst
ution
Cotnmune
lesTravaux
Publicset
stir
Gotiwrnement
finvaux
aitt
jardMières
endredi
ntt
ionnement
tatimmer
GOUVerlleltielit ...
du mercredi 14 décembre 1994
0 0 1
.. SÊRVICES (Y,A,q(9.111,,,-,
DÉBATS
DU
CONSEIL NATIONAL
ANNEXE AU JOURNAL DE MONACO
DU 6 JANVIER 1995 (N° 7.163)
Compte rendu intégral des séances ...
Journal n°2676
du 28 septembre 1909
'une si saisissante bizarrerie ;
1 9 3
JOURNAL DE MONACO 3
il fut aussi un savant : philologue précoce, qui, adolescent, donna les premières leçons de sanscrit à Michel Bréal ; physicien ...
Journal n°1900
du 1 janvier 1895
TRENTE-HUITIÈME ANNÉE — N° 1900 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi ler Janvier 1895
C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
RÉDACTION ET ADMINISTRATION ...
Journal n°3791
du 31 juillet 1930
au Représentant de l'Italie.
TribuxaL C0.,i-re,ction.n,e1,_ dans son- audience-du 22 juillet 1930, a prononcé_ les: jugements. suivants
R. épouse D. S.',-cou-turière, née le 27 no-,
vembre 1894 ...
Journal n°2191
du 3 juillet 1900
. course de Rowing.
A 3 heures a lieu le départ des Canoës .à un rameur, 1,500 mètres, deux virages.
ler, Nika, M. Raspini (C. N. Nice) 8' 14".
2ef Ecrevisse, M. Capecchi (C. N. Nice) 9' 2"
3e ...
Journal n°3506
du 17 mars 1925
SOIXANTE-HUITIÈME ANNÉE. — N° 3.506 Le Numéro : 10 centimes. MARDI 17 MARS 1925.
URNAL aE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°6835
du 23 septembre 1988
dimanche 27 mars dernier, à 2 heures, sera retardée d'une heure le dimanche 25 septembre; à 3 heures.
Direction de la Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 88-165 de trois gardiens de parking au ...
Journal n°3251
du 25 mai 1920
, né le 22 février 1881, à Milan (Italie), demeurant à Monte-Carlo. — Infraction à l'Arrêté ministériel du 14 avril 1920 : 16 francs d'amende.
V. M.-L., hôtelier, né le 8 avril 1881, à Polignac (Haute ...
Journal n°1750
du 16 février 1892
'acier comme n'en possède aucune machine construite jusqu'à ce jour.
Les poumons créés, il fallait donner des jambes, c'est-à-dire un appareil moteur, à la locomotive. M. Flaman
y est arrivé en plaçant deux ...
Journal n°5239
du 3 mars 1958
Ruolle expose à Monte-C'arlo (p. 23.1).,
•
INSERTIOMS,LÉGALES ET AliNPNCBS
224 JOURNAL DE MONACO
Lundi 3 Mars 1958
MAISON SOUVERAINE
S.A.S. le Prince Pierre a présidé le Gala de la Légion d ...
Journal n°3010
du 23 novembre 1915
Etrangers de Monaco, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de Me Blanchy, huissier à Monaco, du 11 décembre 1911. 1:r. Cinquieme d'Action de la Société Anonyme (les bains
de Mer ...
Journal n°5848
du 24 octobre 1969
Département des Finances et de l'Économie qui aura, à ce titre, pour mission :
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État .
P. BLANCHY.
Ordonnance Souveraine n° 4.338 du 22 octobre ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Souveraine n° 899 du 8 janvier 2007 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 , modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger (p. 69 ...
Journal n°5088
du 11 avril 1955
'Industrie Automobile et du Commerce», en abrégé « S.A;17.1.A.C.». (p. 294). -
Arrêté Ministériel-n0 55-0.61 -du. 4 avril 1955 portaht-Modificadim des statuts de: la société anonyme monégasque dénommée : « Mcgnethafilm ...
Journal n°3563
du 22 avril 1926
085
SOIXANTE-NEUVIEME ANNEE. — N° 3.563. 14, Nurnero . 10 oenti es. JEUDI 22 AVRIL 1926.
JOÜRNAL DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°1771
du 12 juillet 1892
TRENTE-CINQUIÈME ANNÉE — N° 1771 ureaux Rue de aine, 22 Mardi 12 Juillet 1892
JOURNAL
JOU.RNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
]MONACO ...
Journal n°5219
du 14 octobre 1957
n° 1.632 du 26 septembre 1957 portant nominations dans l'Ordre du. Mérite Culturel (p. 962).
Ordonnance Souveraine ti° 1.633 du 3 octobre 1957 autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la ...
Journal n°2098
du 27 septembre 1898
QUARANTE ET TJNIjME NNÉE N° 2098 Bureaux . u e Lorisaine, 22 Mardi e Septembre 1898
L C
JOURNAL- HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS :
MONACO ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
'Etat :
J. BOISSON.
Vendredi 9 août 2013 JOURNAL DE MONACO 1611
Ordonnance Souveraine n° 4.429 du Pr août 2013
admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée et lui ...
Journal n°2494
du 24 avril 1906
février 1899 au 3 janvier 1900 et du 9 février au 8 juillet 1900, et portant les numéros 335 à 394 et 483 à 614 ;
Vu les articles 169 et 172 de l'Ordonnance sur la Police Générale endate du 6 juin 1867 ...
Sommaires 1953
du 31 décembre 1953
Commerciale» en abrégé : « A.C. I.C. ».
• Arrêté Ministériel n° 53-071 portant autori3ation et apprObation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : • « Promatec S.A. ».
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°5426
du 2 octobre 1961
22 septembre 1961 autorisant la modification des statuts de la Société attonYme monégasque dénommée « Gaggia S.À. » (p. 913).
Arrêté Ministériel n° 61-301 du 22 septembre 1961 autorisant la ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
fonctionnaire à faire v;doir ses droits à la remiiie anticipée et lui conférant l'honorariat rp. 1093).
brdoariance Souveraine n' 15,406 du 25 juin 2002 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la ...
Journal n°1764
du 24 mai 1892
TRENTE—CINQUIÈME ANNÉE — N° 1764 Bureaux : edij raine, 22 Mardi 24 Mai 1892
it
.a.r...emeommen— MOS
;11111111g II DE ONAGO
JOU.RNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°3812
du 25 décembre 1930
'autrefois n'auraient osé se passer, manque à The Silent Witness. Et c'est dommage assurément.
L'intérêt du sujet de The Silent Witness repose sur un assassinat. Le père de l'assassin, à qui son fils ...
Journal n°4528
du 27 juillet 1944
visés à l'article 5 ci-dessus, effectués par un commerçant lorsque ce commerçant n'est pas assujetti à la taxe de 9 p. 100.
§ 3. Suspension du payement de la taxe.
ART. 9.
Peuvent être effectuées en ...
Débats 1963
du 31 décembre 1963
ème SEANCE DU 13/2/1963 089
J.O.M. DU 22/3/1963 N° 5503
323ème SEANCE DU 15/2/1963 123
J.O.M. DU 29/3/1963 N° 5504
324ème SEANCE DU 14/3/1963
J.O.M. DU 12/4/1963 N° 5506 165
325ème SEANCE DU ...
Journal n°3033
du 2 mai 1916
1915 celui de I ot3 ; la majoration, qui est de 24 u/. en moyenne,
pour l'ensemble de l'année, a atteint 47 en août.
Les grandes artères du réseau n'auraient pas pu faire face à l'accroissement de ...
Journal n°5933
du 11 juin 1971
,2;4 dioxyde-1,1 et ses sels.
Prénylamine ou N-(diphényl-3,3 propyl) N-(a-methyl phénéthyl) amine et ses sels.
[(rriméthoxy-3,4,5 cinnamoyI)-4 pipérazinyI]-2 acétate d'éthyle et ses sels.
ART. 2.
« Sont ...