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Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3165 du 15 juillet 2019 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la constr...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3003 du 9 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2016‑3556 du 10 octobre 2016 portant règlement intérieur du Jardin Exotique et de la Grotte de l'Observatoire, modifié.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens acquis avec les fonds du compte 3% ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.410 du 2 décembre 2014 sur la protect...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2927 du 3 juillet 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2013-2838 du 18 septembre 2013 por...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2823 du 3 juillet 2019 portant nomination d'un Ouvrier Professionnel de 2ème catégorie dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2016-3231 du 16 septembre 2016 por...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2894 du 2 juillet 2019 portant nomination et titularisation d'un Chef Comptable dans les Services Communaux (Service Petite Enfance et Familles).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2019-1917 du 2 mai 2019 portant ouvertu...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2798 du 3 juillet 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1256 du 19 avril 2010 portant nomi...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3013 du 15 juillet 2019 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.M. Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du same...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Arrête Municipal n° 2002-25 du 9 avril 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Bibliothécaire dans les Services Communaux (Académie de Musique Fondation Prince Rainier III).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie un concours en vue du recrutement d'une Bibliothécaire à l'Aca...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-3367 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs 2019 de l'affichage et publicité gérés par la Commune ;Vu l'arrêté municipa...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3220 du 18 juillet 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 29ème Monaco Yacht Show 2019.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant régle...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2997 du 8 juillet 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service des Seniors et de l'Action Sociale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un con...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3224 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2020/2021.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-3368 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du S...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3147 du 16 juillet 2019 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Service de l'État-Civil et de la Nationalité).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-149 du 25 janvier 2018 p...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3264 du 22 juillet 2019 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
Arrêté Municipal n° 2002-10 du 18 février 2002 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 26ème Cross du Larvotto.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (C...