Rechercher un journal, un article
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-743 du 12 décembre 2016 portant application de l'article 2-1 de l'ordonnance souveraine n° 765 du 13 novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée.
dans les locaux de la Direction de la Sûreté Publique, en vue de permettre un redéploiement d'actifs opérationnels et armés sur la voie publique ;
e) participer à des missions de soutien aux forces de ... dans les locaux de la Direction de la Sûreté Publique, en vue de permettre un redéploiement d'actifs opérationnels et armés sur la voie publique ;
e) participer à des missions de soutien aux forces de ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-66 du 21 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur de mathématiques dans les établissements d'enseignement.
.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une ... 'enseignement.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... Arrêté Ministériel n° 2002-66 du 21 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un professeur de mathématiques dans les établissements d'enseignement. ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-75 du 28 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent de service dans les établissements d'enseignement.
devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ... .
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ... Arrêté Ministériel n° 2002-75 du 28 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent de service dans les établissements d'enseignement. ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-54 du 26 janvier 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-540 du 13 octobre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt‑six janvier deux mille vingt ... Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt‑six janvier deux mille vingt-trois.
Le Ministre d ... Arrêté Ministériel n° 2023-54 du 26 janvier 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-540 du 13 octobre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Arrêté Ministériel 2021-691 du 28 octobre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « PIZZ ARIA ».
novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel 2021-691 du 28 octobre 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « PIZZ ARIA ». ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-55 du 26 janvier 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-541 du 13 octobre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, vingt-six janvier deux mille vingt-trois.
Le Ministre d ... -Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, vingt-six janvier deux mille vingt-trois.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2023-55 du 26 janvier 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2022-541 du 13 octobre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-470 du 9 mai 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de vingt-huit Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- M. le Chef de la Division de Police Judiciaire de la Direction de la Sûreté Publique, ou son ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, ou son représentant ;
- M. le Chef de la Division de Police Judiciaire de la Direction de la Sûreté Publique, ou son ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-449 du 20 juillet 2016 portant interdiction d’entrée sur le territoire de la Principauté des supporters de l’équipe du Fenerbahçe Spor Kulübü d’Istanbul
cas échéant, les propriétaires de stades et les autorités publiques, sur la base des compétences définies par la législation, prennent des dispositions concrètes aux abords des stades et à l ... cas échéant, les propriétaires de stades et les autorités publiques, sur la base des compétences définies par la législation, prennent des dispositions concrètes aux abords des stades et à l ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-462 du 17 septembre 2007 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Receveur des Finances à la Trésorerie Générale des Finances
à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ... à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur timbre ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-914 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Le Huit et Demi ».
'inspection, assistés des fonctionnaires de la Direction de la Sûreté publique, faits qui constituent une méconnaissance grave des dispositions réglementaires édictées dans la lutte contre l'épidémie de Covid‑19 ... 'inspection, assistés des fonctionnaires de la Direction de la Sûreté publique, faits qui constituent une méconnaissance grave des dispositions réglementaires édictées dans la lutte contre l'épidémie de Covid‑19 ... Arrêté Ministériel n° 2020-914 du 22 décembre 2020 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Le Huit et Demi ». ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-972 du 28 novembre 2019 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
'Ordonnance Souveraine n° 5.266 du 26 mars 2015 relative aux engins volants non-habités et télépilotés, aux ballons libres légers, aux planeurs ultra légers et aux engins volants captifs ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.266 du 26 mars 2015 relative aux engins volants non-habités et télépilotés, aux ballons libres légers, aux planeurs ultra légers et aux engins volants captifs ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2019-972 du 28 novembre 2019 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1099 du 23 novembre 2018 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
'Ordonnance Souveraine n° 5.266 du 26 mars 2015 relative aux engins volants non-habités et télépilotés, aux ballons libres légers, aux planeurs ultra légers et aux engins volants captifs ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.266 du 26 mars 2015 relative aux engins volants non-habités et télépilotés, aux ballons libres légers, aux planeurs ultra légers et aux engins volants captifs ;
Vu la délibération du Conseil de ... Arrêté Ministériel n° 2018-1099 du 23 novembre 2018 réglementant le survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés. ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-998 du 28 novembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2019-998 du 28 novembre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-839 du 3 octobre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
'un an, à compter du 14 octobre 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... 'un an, à compter du 14 octobre 2019.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ... Arrêté Ministériel n° 2019-839 du 3 octobre 2019 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-905 du 30 octobre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur de Mathématiques dans les établissements d'enseignement.
'une expérience dans les établissements d'enseignement de la Principauté d'une durée minimale de dix années, en qualité de Professeur de Mathématiques.
Art. 4.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... 'une expérience dans les établissements d'enseignement de la Principauté d'une durée minimale de dix années, en qualité de Professeur de Mathématiques.
Art. 4.
Les candidats devront adresser à la Direction des ... Arrêté Ministériel n° 2019-905 du 30 octobre 2019 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur de Mathématiques dans les établissements d'enseignement. ...