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Journal n°5339
du 1 février 1960
Arrêté Municipal n° 56 réglementant le stationnement et la circulation et des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de l'inauguration de la Chapelle du Foyer Sainte-Dévote
Journal n°6262
du 30 septembre 1977
Arrêté Municipal n° 77-52 prorogeant les dispositions de l'Arrêté Municipal n° 77-41 du 9 août 1977 réglementant provisoirement la circulation et le stationnement des véhicules en raison de travaux (Lacets Saint-Léon)
Journal n°6392
du 28 mars 1980
Arrêté Municipal n° 80-24 du 14 mars 1980 portant modification de l'arrêté municipal n° 78-20 du 6 mars 1978 réglementant l'enlèvement des ordures ménagères et des emballages
Journal n°5832
du 4 juillet 1969
Arrêté Municipal n° 69-29 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion de l'organisation des Journées Folkloriques (Monaco-Ville)
Journal n°5928
du 7 mai 1971
Arrêté Municipal n° 71-24 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de l'organisation d'une manifestation (Semaine Internationale du Car)
Journal n°5884
du 3 juillet 1970
Arrêté Municipal n° 70-26 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique, à l'occasion de l'organisation des journées folkloriques (Monaco-Ville)
Journal n°6484
du 1 janvier 1982
Arrêté Municipal n° 81-65 du 28 décembre 1981 modifiant les dispositions de l'arrêté municipal n° 78-14 du 27 février 1978 et de l'arrêté municipal n° 80-64 du 25 novembre 1980 réglementant le stationnement payant sur les voies publiques (parcmètres)
Journal n°7054
du 4 décembre 1992
Arrêté Municipal n° 92-35 du 1er décembre 1992 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de la Journée de l'Environnement
Journal n°7076
du 7 mai 1993
Arrêté Municipal n° 93-25 du 20 avril 1993 modifiant et complétant l'arrêté municipal n° 91-14 du 14 mai 1991 réglementant le dépôt et l'élimination des ordures ménagères et déchets similaires
Journal n°8132
du 2 août 2013
Erratum à l’arrêté municipal n° 2013-2487 du 22 juillet 2013 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons à l’occasion d’une opération immobilière, publié au Journal de Monaco du 26 juillet 2013
Il fallait lire page 1510 :
Nous, Maire de la Ville de Monaco
Au lieu de
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté.
Nous, Maire de la Ville de Monaco
Au lieu de
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté.
Journal n°8029
du 12 août 2011
Erratum à l’Arrêté Municipal n° 2011-1649 du 19 mai 2011 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire paru au Journal de Monaco du 27 mai 2011
Il fallait lire p. 991 :
..............................................................................................................
Article Premier.
Mme Lili De Sigaldy est admise, sur sa demande, à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée à compter du 6 ju...
..............................................................................................................
Article Premier.
Mme Lili De Sigaldy est admise, sur sa demande, à faire valoir ses
droits à la retraite anticipée à compter du 6 ju...
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
Arrêté Municipal n° 97-4 du 6 janvier 1997 interdisant temporairement la circulation des piétons sur l'escalier Sainte-Dévote à l'occasion de travaux
Journal n°8393
du 3 août 2018
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2018-3297 du 24 juillet 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Il fallait lire page 2086 :« Art. 5.Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 juillet 2018 a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.Monaco, le 24 juillet 2018.Le Maire,G. Marsan. ».Le reste sans changement.
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Arrêté Municipal n° 2008-4017 du 29 décembre 2008 portant règlement de l’allocation nationale vieillesse
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0.359 en date du 12 mars 2007 portant règlement de l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0.359 en date du 12 mars 2007 portant règlement de l ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
Arrêté Municipal n° 2015-0096 du 12 janvier 2015 concernant l’affichage en période électorale
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 839 du 23 février 1968 sur les élections nationales et communales, modifiée ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale ...