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Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.895 du 4 mai 2023 portant nomination d'un membre du Conseil du Patrimoine.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 1.446 du 12 juin 2017 relative à la préservation du patrimoine national ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.505 du 1er mars 1966 portant création d’une Direction de l’Éducation Nationale,...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.892 du 4 mai 2023 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 9.864 du 19 avril 2023 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de Mil...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.894 du 4 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Administrateur en charge du Secrétariat de la Présidence du Conseil National.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.893 du 4 mai 2023 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 9.380 du 29 juillet 2022 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de M...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.890 du 4 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.889 du 4 mai 2023 portant naturalisation monégasque.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la requête qui Nous a été présentée par M. Michaël, René, Georges, Hervé Ambrosini tendant à son admission parmi Nos Sujets ;Vu la Constitution ;Vu la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992, modifiée par la loi n° 1.199...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.891 du 4 mai 2023 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 9.677 du 20 janvier 2023 admettant, sur sa demande, un Sous-Officier en qualité de M...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.883 du 2 mai 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de la Principauté de Monaco auprès du Conseil de l'Europe.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons : M. Gabriel Revel est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire, Représentant Permanent de Notre Principauté auprès du Conseil de l’Europe, à compter du 1er juin 2023....
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.874 du 19 avril 2023 portant nomination d'un Chef de Section à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.875 du 19 avril 2023 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Conseil National.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Décision Souveraine en date du 2 mai 2023 accordant le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » à la « Clinique Veterinaire Monaco-Fontvieille ».
Par Décision Souveraine en date du 2 mai 2023, S.A.S. le Prince Souverain a accordé le titre de « Fournisseur Breveté de S.A.S. le Prince » à la « Clinique Veterinaire Monaco-Fontvieille ».
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Publication n° 495 du Service de la Propriété Industrielle
Journal n°8641
du 5 mai 2023
S.A.M. BLUE WAVE SOFTWARE - Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 euros - Siège social : 15, avenue de Grande-Bretagne - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire le 23 mai 2023, à 15 heures, au siège social, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :- Rapport du Conseil d’administration et Rapport des Commissaires aux Comptes sur l’exercice social clos...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.