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Journal n°7631
du 26 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-674 du 18 décembre 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 30 juin 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de ... la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 30 juin 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2004-641 du 31 décembre 2004 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 30 juin 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de ... la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité jusqu'au 30 juin 2005.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-398 du 21 juillet 2003 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité
Travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 16 juillet 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ... Travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 16 juillet 2004.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d ...
Journal n°7641
du 5 mars 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-121 du 27 février 2004 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-34 du 23 janvier 2004 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-362 du 18 juin 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 31 décembre 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ... Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 31 décembre 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-331 du 30 juin 2006 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-637 du 27 décembre 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2005-637 du 27 décembre 2005 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-78 du 26 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-80 du 28 janvier 2005 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°7582
du 17 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-21 du 14 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
, Inspecteur du travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 16 juillet 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ... , Inspecteur du travail à la Direction du Travail et des Affaires Sociales, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu'au 16 juillet 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-28 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande,
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-29 du 20 janvier 2003 maintenant, sur sa demande
une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.488 du 22 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction du Travail et des Affaires ...
Journal n°7462
du 29 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-453 du 20 septembre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 12.160 du 28 janvier 1997 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 12.160 du 28 janvier 1997 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-274 du 24 mai 2004 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.094 du 25 juillet 2003 portant nomination du Secrétaire Général Adjoint à la Direction des ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.094 du 25 juillet 2003 portant nomination du Secrétaire Général Adjoint à la Direction des ...
Journal n°7779
du 27 octobre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-528 du 23 octobre 2006 plaçant, sur sa demande,
un fonctionnaire en position de disponibilité.
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.376 du 11 juin 2002 portant nomination d'un Receveur à la Direction des Services Fiscaux ... les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.376 du 11 juin 2002 portant nomination d'un Receveur à la Direction des Services Fiscaux ...