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Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée
et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S.)
relative à l’emploi des filets dérivants, adopté à Dubrovnik
le 25 octobre 2007 (p. 1889 ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-087 du 22 novembre 2005 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public
jours, sauf les week-ends.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 ... jours, sauf les week-ends.
ART. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 ...
Journal n°3851
du 17 septembre 1931
privé, enregistré à Monaco le 8 septembre 1931, f° 31 r°, c. 3, M. Marius MARTIN et Min£ Joséphine BERCHEN, son épouse, demeurant ensemble, villa Radieuse, 22, boulevard d'Italie à Monte-Carlo, ont vendu ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
les numéros 1 à. 16 au plan
parcellaire n° C-2015-0943 en date du 4 juillet 2015, à.
l'échelle 1/1000àne, ci-annexé.
ART. 3.
L'Etat peut céder tout ou partie des volumes et parcelles ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
_défaut.)
A. C.-D., commissionnaire du Mont-de-Piété de Nice, né le ler juin 1876, à Paris (3me), demeurant à Beausoleil. — Exercice de profession sans autorisation : 16 francs d'amende et 5oo francs de ...
Journal n°2274
du 4 février 1902
,,é rés Feront rendus INSERTIONS
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22. rue de Lorraine
PARTIE OFFIGIEL.I.4E ...
Journal n°2868
du 18 mars 1913
Conservatoire National de Musique de Paris, est nommé Grand Officier de l'Ordre de Saint-Charles.
Par Ordonnance Souveraine en date du
9 mars 1913, M. Jacques-Raoul Grujon est nommé Consul de la Principauté à ...
Journal n°6745
du 2 janvier 1987
à 6)
DECISION SOUVERAINE
Décision SouveraMe du 9 décembre 1986 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1984 (p. 6)
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 86-744 du 22 ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Communiqué n° 2001-22 bis du 2 avril 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des entreprises de commission de courtage et de commerce intra-communautaire et d'import-export applicable à compter du 1er novembre 2000
à 6.304 F.
b) La valeur du point intercalaire est fixée à 17,78 F.
c) Ces valeurs s'appliquent aux coefficients de la catégorie "Employés" à l'exception des cinq premiers coefficients de la ... à 6.304 F.
b) La valeur du point intercalaire est fixée à 17,78 F.
c) Ces valeurs s'appliquent aux coefficients de la catégorie "Employés" à l'exception des cinq premiers coefficients de la ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
(passeport tunisien
délivré le 6.3.1999, arrivé à expiration le 5.3.2004). Renseignements
complémentaires : a) nom de sa mère : Um Hani al-Tujani ; b) non
admissible dans l’espace Schengen ; c) les ...
Journal n°4513
du 13 avril 1944
programme des épreuves, les candidats devront s'adresser à la Direction du Service du Personnel de la S. N. C. F., 68, Rue St-Lazare; Paris.
Le registre d'inscription dei candidatures sera clos le 3 juin ...
Journal n°7660
du 16 juillet 2004
juillet 2004 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée “Silversea S.A.M.” (p. 1107).
Arrêté Ministériel n° 2004-360 du 9 juillet 2004 abrogeant
l ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
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Antiquities ... mai 2008 - Erratum au communiqué n° 2008-05 du 28 avri12008 paru au Journal de Monaco du 9 mai 2008 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1°' mai ...
Journal n°4645
du 24 octobre 1946
-Marie-Rose Rocchi est nommée Sténo-Dactylographe à la Direction du Budget et du Trésor (6C classe).
Cette nomination prendra effet à compter du 1 er juillet 1946.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°4637
du 29 août 1946
Générale Extraordinaire, pour le 14 septembre 1946, à 9 heures 30, au siège de la Société.
ORDRE DU JOUR :
Modification des articles 3, 27 et 39 des Statuts.
Le Conseil d'Administration.
JOURNAL DE ...