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Journal n°3932
du 30 mars 1933
qu'ils sont toujours.
Et tout alla le mieux du mondé au cours de la repré-
sentation de Lucreîia Borgia. A. C.
DANS LES CONCERTS
Au Concert de Gala du mercredi 22 mars, au lieu et place d ...
Journal n°5917
du 19 février 1971
, ainsi qu'il suit, taxe comprise
Ces prix pourront être majorés du service dont le taux ne pourra être supérieur à 15 Z.
MESSIEURS
Catégories
«A» «B» «C»
- Coupe ordinaire 4,80 4,20 3 ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
) (p. 53).
Ordonnance Souveraine n° 3.626 du 12 janvier 2012 rendant exécutoire
l’Avenant à l’Accord entre le Gouvernement de la République
française et le Gouvernement de la Principauté de ...
Journal n°4923
du 11 février 1952
» (p. 107).
Arrêté Ministériel tto 52e3 du 6 février 1952 portant modification des statuts de la société anonyme monégasque «„'S'ocMté d'applications Mécaniques » en 'abrégé. «S. A. M. E.'C » (p. 107 ...
Journal n°0812
du 13 janvier 1874
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M, St Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière ...
Journal n°3613
du 31 mars 1927
Tou lorge du 22e B. C. A.;
les Lie.utenatits de. vaisseau Gôurvest et Thebaut ; l'Enseigne de- vaisseau °Bossenec ; le Commissaire de 2e classe Borderies ; l'Enseigne de vaisseau de 2e classe Bougon ...
Journal n°4882
du 30 avril 1951
er avril 1987, en conséquence à l'approbation de l'accord du 12 septembre 1950, modificatif du cahier des charges ;
b) et de modifier les articles 2, 3, 6, 9, 17, 19, 22, 33, 35, 50, 52, 53 et 55 ...
Journal n°1949
du 26 novembre 1895
OFFICES
du Dimanche 24 novembre 1895, à la fin d'Avril 1896
DIMANCHES ET FÊTES DE PRÉCFPTE
Messes basses à 6 h. et 8 h. 1/4.
Grand'Messe à 9 h. 1/2.
Dernière Messe à 11 heures.
A 3 h. 1/2 du ...
Journal n°6129
du 14 mars 1975
de la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu l'article 3, 1° de l'Ordonnance organique du 9 mars 1918;
Vu l'article 26 de la Loi n 783, du 15 juillet 1965, portant, organisation judiciaire modifiée ...
Journal n°1663
du 17 juin 1890
suivant de la séance de l'Académie des Sciences du 9juin 1890 :
M. le général Menabrea, ambassadeur d'Italie, assiste à la séance. Nous remarquons , au banc des savants étrangers, S. A. S. le Prince de ...
Journal n°4352
du 20 mars 1941
cession aux non
détaillants trempée
Frs 11,80 13,80
Gros (16/18) 11,30 13,30
Gros moyen (22/26) 10,80 12,60
Moyen avantage (30/34) » 10,30 12,00
Moyen (40/48) 9,90 11,60
Petit ...
Journal n°5260
du 28 juillet 1958
juillet 1958 autorisant un Consol à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 673).
Ordonnance Souveraine n° 1.832 du 22 juillet 1958 convoquant
le Conseil National en Session Extraordinaire (p. 673 ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-711 du 28 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... ;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:578.35pt'>
Né le 22.3.1958
Né à Ordzhonikidze, République socialiste soviétique autonome d'Ossétie du Nord
none;border-bottom:solid black 1.0pt ...
Journal n°5981
du 12 mai 1972
fonctions de Juge Tutélaire à partir du le, mai 1972.
ART. 2,
M. Guy Default, Juge au Tribtinal de Première Instance est, à compter du 1" mai 1972, nommé pour trois ans Juge . Tutélaire.
ART. 3.
Mina ...
Journal n°2207
du 23 octobre 1900
.
La Chancellerie est ouverte tous les jours non fériés, de 9 heures et demie à 11 heures et demie du matin et de 2 heures à 3 heures et demie du soir.
A partir du ler novembre, le Petit Monégasque ...
Journal n°4371
du 31 juillet 1941
alimentaires pour le mois de juillet 1941 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 26 juillet 1941 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Jusqu'à nouvel ordre et par dérogation aux dispositions de l ...
Journal n°7203
du 13 octobre 1995
, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d'un an, à compter du 9 octobre 1995.
ART. 2.
I,.c Secrétaire Général du Ministère d'État et le Directeur de la Fonction Publique et des ...
Journal n°1981
du 30 juin 1896
760.8 760.1 759.7 759..159.8 21.a1 28.11 28.711
22.1; 21.1 72 Calme
23 160.5 760.9 760.1 160.» 760.2 23.»l 25.5j 29.11 22.9, 21.5 69 id.
24 161.» 761,» 160.3 758.1'759. 24.51,26.21 21.9! 23 ...
Journal n°2390
du 26 avril 1904
'Instruction publique et des Beaux-Arts de la République Française, et la décora-fion de Commandeur de l'Ordre du NichanIftikhar qui lui a été conférée par S. A. le Bey de Tunis.
Par Ordonnance du 19 avril l 904, M ...
Journal n°3840
du 2 juillet 1931
concession, à charge d'en prévenir le concessionnaire un an à l'avance.
Dans ce cas, le prix du rachat sera établi comme suit :
(Signé :) Illisible.
DÉPARTS. EN HIVER
72
27 32
1-144N »E IYIPA1C9 ...
Journal n°6837
du 7 octobre 1988
par S.A.S. le Prince Souverain de S.M. le Roi des Belges (p. 984).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.256 du 27 septembre 1988 modifiant l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 3 ...
Journal n°2369
du 1 décembre 1903
pour enrayer l'infection est moindre encore.
L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 Novembre 1903 NICE, y. à vap. Bohémien, fr., c. Clochon, GÊNES, b ...
Journal n°3355
du 22 avril 1922
affaires inscrites à l'ordre du jour ..ci-après :
i° Communications. du Gouvernement concernant les travaux des Sessions pré. cédentes. ;
2° Correspondance ; .
3° Voeux. et propositions ;
4° Etude et ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Loi n° 1.520 du 11 février 2022 complétant la loi n° 1.503 du 23 décembre 2020 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption.
« concernée » est remplacé par les termes « et des bénéficiaires effectifs concernés ».
Art. 9.
Au dernier alinéa de l'article 22-8 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, le terme « 3°) » est remplacé ... 'article 22-7 de la loi n° 1.362 du 3 août 2009, modifiée, le terme « concernée » est remplacé par les termes « et des bénéficiaires effectifs concernés ».
Art. 9.
Au dernier alinéa de l'article 22-8 de la loi ... Loi n° 1.520 du 11 février 2022 complétant la loi n° 1.503 du 23 décembre 2020 renforçant le dispositif de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption. ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
numéro C 2011-0564 V1 daté du
17 octobre 2011, modifié le 12 juillet 2012, à l’échelle
du 1/200ème, ci-annexé.
jo8179 26/06/14 12:35 Page 1476
JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 juin 2014
La présente ...
Journal n°5674
du 24 juin 1966
des véhicules sur une partie de la voie publique à l'occasion du XXXIfe Bal des Petits Lits Blancs.
Nous, Maire de la Ville do Monaco,
Vu la Loi no 30 du 3 mal 1920 sur l'organisation municipale ...
Journal n°7121
du 18 mars 1994
relatif à la rémunération minimale du personnel des bijouteries, joailleries, orfèvreries et activités qui s'y rattachent applicable à compter du 1" juillet 1993 (p. 310).
Communiqué n° 94-13 du 9mars ...
Journal n°4876
du 19 mars 1951
).
Circulaire des Services Sociaux no 51-23 fixant la rémunération* des ouvriers boulangers à coneice du I" eue; 1951 (p. 216),
Circulaire des Services Sociaux ne 31.26 relative au 26 mars 1951 (Lundi de ...
Journal n°3321
du 30 août 1921
„ huissier à Monaco,. en date du 9 mai 1921. Cinq Actions de ta Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant les numéros 44994, 52322, 52323, 52556 et 52997.
Du 3 juillet ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
;
3°) d’apporter son concours à des personnes morales
de droit privé investies d’une mission de service public
dans le domaine de l’habitat et du logement ;
Vendredi 9 mai 2014
4°) de veiller au ...