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Journal n°7348
du 24 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-301 du 13 juillet 1998 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.217 du 17 juin 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l ...
Journal n°7354
du 4 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-316 du 21 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 9.141 du 31 mars 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu l ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-482 du 11 octobre 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des ... ;
Arrêtons :
Article Premier
Mme Muriel HUMBERT, épouse MILANESIO, Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications, est placée, sur sa demande, en position de ...
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-564 du 26 novembre 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et des ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et ...
Journal n°7404
du 20 août 1999
Arrêté Ministériel n° 99-366 du 10 août 1999 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.037 du 8 juin 1999 portant nomination d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2014-716 du 29 décembre 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la requête de Mlle Eva Eastwood en date du 25 novembre 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... ’Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la requête de Mlle Eva Eastwood en date du 25 novembre 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
Erratum à l’Arrêté Ministériel n° 2016-352 du 6 juin 2016 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité publié au Journal de Monaco du 10 juin 2016
’article premier :
« Mme Johanna Robin-Mullot, Inspecteur Adjoint des permis de conduire et de la sécurité routière au Service des Titres de Circulation, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité ... ’article premier :
« Mme Johanna Robin-Mullot, Inspecteur Adjoint des permis de conduire et de la sécurité routière au Service des Titres de Circulation, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-35 du 23 janvier 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-64 du 23 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Guillaume SERRA en date du 21 novembre 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ... ’Auditorium Rainier III relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Guillaume SERRA en date du 21 novembre 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 8 janvier 2014 ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-698 du 23 novembre 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
2012 ;
Arrêtons :
M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 29 novembre 2013.
Le Secrétaire Général ... 2012 ;
Arrêtons :
M. Vincent Avias, Canotier à la Direction des Affaires Maritimes, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 29 novembre 2013.
Le Secrétaire Général ...
Journal n°8201
du 28 novembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-666 du 24 novembre 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
’entretien au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 8 août 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ... ’entretien au Musée d’Anthropologie Préhistorique relevant de la Direction des Affaires Culturelles ;
Vu la requête de M. Ludovic Pasteau en date du 8 août 2014 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-490 du 28 septembre 2009 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
août 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Yohan GARINO, Rédacteur à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenu ... août 2009 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2 septembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Yohan GARINO, Rédacteur à la Direction du Tourisme et des Congrès, est maintenu ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-707 du 27 octobre 2008 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.376 du 11 juin 2002 portant nomination d’un Receveur à la Direction des ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, précitée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.376 du 11 juin 2002 portant nomination d’un Receveur à la Direction des ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-442 du 23 juillet 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.310 du 30 juillet 2009 portant nomination d’un Commis à la Direction des ... les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.310 du 30 juillet 2009 portant nomination d’un Commis à la Direction des ...
Journal n°8057
du 24 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-81 du 20 février 2012 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-463 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ... -sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-463 du 22 août 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme ...