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Journal n°4120
du 22 octobre 1936
-Carlo. — Outrages et rébellion à agents : huit jours de prison pour cfiacun des délits.
avec confusion des peines ; •
C. J., sans-pro te ron ; né te I 7 Mars T,91.3,'à Beat--'. soleil (A.-M ), sans domicile fixe ...
Journal n°2969
du 9 février 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
. Les Abonnements partent des 1- et 16 de chaque mois. à ...
Journal n°8066
du 27 avril 2012
mars 2012 portant nomination et
titularisation d’un Attaché Principal à la Trésorerie Générale des
Finances (p. 759).
Ordonnance Souveraine n° 3.703 du 22 mars 2012 portant nomination et ...
Journal n°3447
du 29 janvier 1924
-Schellino ;
Vu le diplôme de sage-femme délivré à Mme Ferreri par l'Université (le Turin, le 17 juin 192:3;
Vu l'avis de M. le Directeur du Service d'Hygiène publique du X12 janvier 1924 ;
Vu la délibération ...
Journal n°7021
du 17 avril 1992
, 4ème étage, composé de 3 pièces, cuisine w.c. terrasses.
Le loyer mensuel est de 9.500 F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 9 au 28 avril 1992.
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
du contrat, le souscripteur peut bénéficier d’un
crédit amortissable de la part de l’Etat à un taux
effectif global de 3 % l’an. Le paiement du solde du
prix s’effectue alors par versements de ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
titularisation d'un Garçon de bureau à la
Direction des Services Fiscaux (p. 680).
Ordonnance Souveraine n° 16.684 du 22 février 2005 portant
nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services
Fiscaux ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
et de Théâtre Fondation Prince Rainier III
C. 1223).
INFORMATIONS 0). 1223).
INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES 0). 1224 à p. 1262).
Annexes au Journal de Monaco
Annexe I de la Convention ...
Journal n°7107
du 10 décembre 1993
199.3 portant autorisation et approbation des statuts de la société anolyme monégasque dénommée "COMMUNICATION INTERACTIVE INTERNATIONALE MONÉGASQUE" en abrégé "C.I.I.M" (p. 1418).
Erratum à l ...
Journal n°2232
du 16 avril 1901
dont il est envoyé Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les manuscrits non insérés seront rendus 1 S'adresser au Gérant, 22, rue de ...
Journal n°6718
du 27 juin 1986
les justifications produites à l'appui de cette demande, conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'ordonnance souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948, susvisée ;
Vu les avis des Comités de ...
Journal n°1466
du 7 septembre 1886
VINGT-NEUV1ÈME ANNÉE — N 4.66 Dur : rue de Lorraine, 22 Mardi 7 Septembre 1886
POLITIQUE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE PARAISSANT LE MARDI
idministration et Rédaction, Rue de Lorraine, 22.
à Monaco ...
Journal n°5570
du 3 juillet 1964
4
1 De . . . 0 à 500.000 F De ........ C à 1.000.000 30.000 4.500 34.500 25.875
2 De 500.001 à 1.000.000 De 1.000.001 à 2.000.000 36.000 5.400 41.400 31.050
3 De 1.000.001 à 1.500.000 De ...
Journal n°5354
du 16 mai 1960
nouveau convoqués en Assemblée géné-
rale extraordinaire au siège social de ladite Société' sis à l'inirrieUble « Minerva »,'Avenue Crovettô Frères à Monaco pour le 3 juin 1960 à-9 h. 30, avec' l ...
Journal n°0262
du 14 juin 1863
THERMOMÈTRE CENTIGRADE
ETAT
derannosphère
THERMOMÈTRE CENTIGRADE
deratmosplière
VENTS
î JICUnas EIJRKA r. HEURE*
7 Juin 16 0 20 4 18 2
8 ici 15 5 0 19 0
9 17 5 22 15 3
Ici. 13 0 23 ...
Journal n°3437
du 20 novembre 1923
conséquence, qu'il sera exécutoire en entier à Monaco, selon sa forme et teneur. »
Pour extrait certifié conforme,, délivré en exécution de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée ...
Journal n°6555
du 13 mai 1983
'une liaison spécialisée aboutissant à un dispositif de concentration.
C 2010. Le commutateur de rattachement es: équipé de dispositifs de taxation à la durée
Surtaxe par 3 minutes de connexion de 0,60 F ...
Journal n°4134
du 28 janvier 1937
Monaco, rue Plati, n. 47, cette procédure s'est terminée par un jugement du' Tribunal en date du 5 novembre 1936, qui avait fixé l'adjudication de l'immeuble saisi au 22 décembre 1936, à 9 heures du matin ...
Journal n°5132
du 13 février 1956
' (p. 108 4 116).
MAISON SOUVERAINE
Télégrammes à l'occasion des fiançailles de S.A.S. le Prince Souverain.
A l'occasion des fiançaille3 de S.A.S. le Prince Souverain, le Ministre d'État a reçu les ...
Journal n°4625
du 6 juin 1946
'une délibération prise à Monaco, au siège soeial, 1 et 3. rue Bellevue, le 22 janvier 1946, les Actionnaires de la Société' Anonyme Monégasque dite Victoria à cet effet spécialement convoqués et réunis en Assemblée ...
Journal n°3337
du 20 décembre 1921
général de ce Comité d'organisation.
La séance d'ouverture a eu lieu hier lundi à 9 heures 3o dans la grande salle des Conférences du Musée Océanographique, sous la présidence d'honneur de S. Exc. le ...
Journal n°7023
du 1 mai 1992
'Ela,' : 3.-C. MARQUET.
chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
FONTVIEILLE
du 22 juin au 12 août,
de 14 h à 1 h du matin
Karting Indoor
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours,
de 9 h à 19 h,
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée ... FONTVIEILLE
du 22 juin au 12 août,
de 14 h à 1 h du matin
Karting Indoor
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours,
de 9 h à 19 h,
Le Micro-Aquarium :
Une conférencière spécialisée ...
Journal n°4224
du 6 octobre 1938
lieu le lundi 10 octobre à 8 heures pour les garçons et à 9 h. 3/4 pour les jeunes filles et la classe enfantine.
Avis est donné qu'un poste de dame-téléphoniste est vacant à l'Hôpital de Monaco ...
Journal n°0672
du 9 mai 1871
pour le payement.
.S'adresser à M. GINDRE, courtier expéditionnaire, à
Monaco.
5
5 22
5 32
5 44
5 57
6 5
6 16
6 29
SOIR
W. H. M,
6 8 35
8 45
8 56
9 3
9 16 9 24 9 31 9 44 ...
Journal n°5597
du 2 janvier 1965
, Huissier à Monaco, en date du 26 mars 1964, 3 bons de caisse à 9 émis par la banque de financement industriel, 30, bd Péesse Charlotte à Monte-Carlo, numérotés 146-147 et 216 et dépendant de la Société en ... 9 ...
Journal n°5755
du 12 janvier 1968
Établissements bancaires pour l'année 1968 (p. 26).
CircUlaire n° 68-02 du 3 janvier 1968 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des Cadres (A.Gi.R.C.) qui ont pris effet à compter du lot ...
Journal n°6794
du 11 décembre 1987
monégasque dénommée « STARUGHT MONACO S.A.U. » (1;. 1172).
Arrêté Ministériel no 87-628 du 3 décembre 1987 admettant un fonctionnaire de police à faire valoir ses droits c la retraite anticipée (p. 1172 ...
Journal n°0518
du 24 mai 1868
servit à l'entrée de Charles-Quint, et porté par les notables de la Principauté.
C'est alors que S. Exc. le I3aron Imberty, Gouverneur Général, entouré de la municipalité de la ville, du Tribunal et de ...
Journal n°3307
du 24 mai 1921
— FRANCE — ALGÉRIE TUNISIE
Un an, 12 fr.: Six mois. 6 fr.: Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER., les frais de poste e9 sus.
Les Abonnements partent des 1" et .16" vie chaatie mois.
ADMINISTRATION ...
Journal n°5695
du 18 novembre 1966
rémunération mensuelle
La valeur du point pour le personnel A rémunération mensuelle est fixée à 3,37 francs.
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarChique de chaque ...
Journal n°3279
du 7 décembre 1920
— TUNI.SIE
Un. an, 12 fr.: Six mois.'6 fr.; Trois mois. 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poSte•en sus.
Les Abonnements partent des 1°' et 16 de chaque mots.
ADMINISi`RATION :
à l ...
Journal n°6048
du 24 août 1973
170 6,57 1.139
— confirmé pour tous appareils P3 200 7,73 1,340
— exceptionnellement qualifié pour appareils de technique avancée . P4 240 9;28 1.608
B. — SALAIRES EMPLOYES
a ...
Journal n°2996
du 17 août 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°5754
du 5 janvier 1968
vie;
20) n'a pas été salariée, par celle-ci;
Vendredi 5 Janvier 1968 JOURNAL DE MONACO
3°) a été unie à la victime par des liens dé parenté ou d'alliance jusqu'au troisième degré, ou par des liens ...
Débats 1926
du 31 décembre 1926
) Construction d'une canalisation en ciment (égout), 9.000 francs. (Adopté).
(b) Travaux de jonction à l'égout principal de la Ville, 3.000 francs. (Adopté).
(c) Goudronnage du cloître, 736 frs. (Adopté ...
Journal n°1639
du 31 décembre 1889
— ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 ...
Journal n°3858
du 5 novembre 1931
.
DIRECTION et RÉDACTION:
au Ministère d'Etat
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation.
INSERTIONS :
Annonces : 3 francs la ligne.
Pour les autres insertions, on traite de ...
Journal n°3652
du 29 décembre 1927
Henri Ferrare, d'après un roman de M. Blasco Ibanez, appréciée comme il convenait, fut accueillie très favorablement.
A. C.
26
JOURNAL DE MONACO 3
AU CONCERT CLASSIQUE.
La séance du 21 décembre ...
Journal n°4638
du 5 septembre 1946
9 francs.
ART. 2.
Ces prix sont applicables à dater du 6 septembre 1946. Ils seront exigibles même si les boîtages portent les prix précédemment en vigueur.
ART. 3.
Tous commerçants ou ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-57 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des employés de maison applicable à compter du 1er octobre 1998.
)
+ 6 %
après
6 ans
(en francs)
+ 7 %
après
7 ans
(en francs)
+ 8 %
après
8 ans
(en francs)
+ 9 %
après
9 ans
(en francs)
+ 10 %
après
10 ans
(en francs)
Débutant
40,22 ... )
+ 6 %
après
6 ans
(en francs)
+ 7 %
après
7 ans
(en francs)
+ 8 %
après
8 ans
(en francs)
+ 9 %
après
9 ans
(en francs)
+ 10 %
après
10 ans
(en francs)
Débutant
40,22 ...
Journal n°5905
du 27 novembre 1970
à partir du 9 mai 1969.
Une expédition du procès-verbal ci-dessus a été déposée ce jour au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 27 novembre 1970.
Signé :1,-C ...
Journal n°1515
du 16 août 1887
jour de l'An ; 2° celles de digestion, c'est-à-dire celles que vous devez après une invitation, que vous ayez acceptée ou non ; 3° celles qui sont motivées par un événement capital, heureux ou malheureux ...
Journal n°0089
du 12 février 1860
. Assomption, c. Mohnen°, in- d., Départs du 3 au 0 Ferrier MENTON. — b. La Gloire, c. Palmaro C. m. d.
id. — b. Conception, c. Paltnaro J., m. d.
id. — b. Annonciation, c. Palmaro A. m. CL
NICE — b ...
Journal n°4236
du 29 décembre 1938
produits sont imposés à la taxe unique globale
(9 %).
ART. 2.
Sont soumis obligatoirement au régime de la taxe de 9°% :
1° les producteurs ou fabricants, tels qu'ils sont définis à l'article 3 ci ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnance Souveraine n° 4.826 du 13 mai 2014 admettant,
sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée et lui ...
Journal n°3812
du 25 décembre 1930
entière au liquidateur de sa gestion ;
3° Et a prononcé, à compter du dit jour 22 décembre 1930, la clôture définitive des opérations de la liquidation.
La Société Anonyme de l'Hôtel et du Restaurant de ...
Journal n°0638
du 13 septembre 1870
, près la gare de Monaco.
S'adresser à M. FRANÇOIS BIOVÉS pour tous renseignements
JOURNAL DE MONACO
MATIN
M
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3
DÉPA RTS
SOIR
H. M.
12 30 12 40 ...
Journal n°6012
du 15 décembre 1972
supportera le droit proportionnel au taux prévu à l'article 9-6° ci-avant y..
La présente Loi est promulguée et sera exécutée comme Loi de l'État.
Fait en Notre Palais à Monaco, le huit décembre
mil neuf ...
Journal n°3562
du 15 avril 1926
, délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par celle du 11 juin 1909.
Monaeo, le 13 avril 1926.
Le Greffier en chef, A. Croco.
GREFFE GÉNÉRAL DE ...
Journal n°5002
du 17 août 1953
Grimaldi;
Vu l'acte en brevet reçu par M.° J.-C. Roy, notaire à Monaco, le 9 juillet 1953, contenant les statuts do ladite société au capital de Dix Millions (10.000:000) de franeS, divisé en Mille (1 ...
Journal n°3846
du 13 août 1931
. 17),. Murat ,(dép. 6 h. 43) ;
2° à Brioude-de-Saint-Flour (dép. 5 h. 50) ;
3° à Langogne-de-Saint-Etienne (dép. 6 h. 07), Firminy' (dép. 6 h. 51), Le Puy (dép. 9 h. 17);
4° à La Bastide ...
Journal n°2178
du 3 avril 1900
QUARANTE—TROISIÈME ANNÉE — N° 2178 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 3 Avril 1900
JOÜRNAL 13E IVI C: CI
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
=On ...
Journal n°3427
du 11 septembre 1923
CLASSES
. La rentrée des classes aura lien le lundi ter octobre : peur les garçons, à 8 heures pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
Les secrets -d'un tombeau
Par le Directeur
du ...
Journal n°0041
du 6 mars 1859
Deuxième Année
Numéro 41
Clç .a .Ì€ 2%Ur1-22
ABONNEMENTS :
UN AN. 12 francs
SIX MOIS 6
TROIS MOIS. 3
ÉTRANGER frais de poste en sus.
Monaco, le 6 Mars 1859
En élevant la voix ...
Journal n°4669
du 10 avril 1947
22 mars 1947 sus-visé.'
ART. Z
i.e taux des retenues à opérer air de salaire du personnel de la Compagnie des Autobus de Monaco est fixé, pour l'année 1947, à six (6) pbut cent.
ART. 3. s
Le ...
Journal n°0091
du 26 février 1860
tigned
- —
tin bette il:* gré à ;“., peur les autres insertions
F T 1 A T
THEM10tif',TRE CENTukE VENTS
dd atniosp!wr,
2 HEURES C infunEs
10 8 1I
Nuag.
»
10 I Bau
JANVIER 22 ...
Journal n°0700
du 21 novembre 1871
appréciation de la part de Josephin. Soulary dit assez que grâce à notre ami, deux des plus poétiques recoins de Monaco figureront avec honneur à l'exposition lyonnaise.
C'est demain 22 du courant, qu'un train ...
Journal n°7099
du 15 octobre 1993
Palais à Monaco, le premier septembre mil neuf cent quatre-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État
J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 11.030 du 22 septembre 1993 portant ...
Journal n°1887
du 2 octobre 1894
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le R Octobre 1891
PARTIE OFFICIELLE
Par Ordonnance Souveraine du 21 septembre dernier, M. Gustave Guigue, chef de gare à Monte Carlo, a été autorisé à ...