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Journal n°5675
du 1 juillet 1966
•Mrande-bretagae) eapplique en réalité à M.C.R., né le 18 avril 1932 à .gantiago-du-Chili;
— 0.1D., i3é le 21 décembre 1926 à Lucca (Italie), de nationalité italienne, demeurant à Lucca, a été condaniné à quinze jours d ...
Journal n°5366
du 8 août 1960
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 2.286 du. 22 juillet 1960 autorisant le
port d'une décoration étrangère 640)
Ordonnance Souveraine n° 2.287 du 26 juillet 1960 nominal(( rnt Membre de la CommissiOn ...
Journal n°7263
du 6 décembre 1996
-, .faite à Vienne le 3 mars 1980.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu la délibération du Conseil (le Gouvernement en date du 9 ...
Journal n°5290
du 23 février 1959
Souverain et la Princesse, I'« U.N.D.A.» - Association Catholique Internationale de Télévision - a organisé du 9 au 16 février derniers, à Monte-Carlo, sa « IIe Rencontre Catholique Internationale de ...
Journal n°4828
du 17 avril 1950
.200.000
1.420.000
1.000.000 »
17.224.000 »
62.550.000
2.130.000»
a) Direction 9.405.000 »
b) Corps Diplomatique 3.553.00b »
c) Tourisme et Propagande 12.851.200 »
VI — Manifestations ...
Journal n°6479
du 27 novembre 1981
. 1190).
Arrêté ministériel n° 81-560, du 3 novembre 1981, portant extension des avenants n° 17 et n' 19 à la Convention collective nationale du travail du 5 novembre 1945 (p. 1191).
Arrêté ministériel ...
Journal n°5099
du 27 juin 1955
no 55-129 du 22 juin. 1955 autorisant une Compagnie d'Assurances à étendre ses opérations à la Principauté '(p. 523).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DIRECTION DES SER VICES SOCIAUX.
Circulaire des Services ...
Journal n°7016
du 13 mars 1992
établissements et services sont soumis.
ART. 3.
Les établissements et services mentionnés à l'article premier ci-dessus sont soumis au contrôle et à la surveillance du Médecin Inspecteur de l'Action Sanitaire ...
Journal n°4044
du 16 mai 1935
'un représentant du Ministre des Affaires EtrangèreS.
Anie 4.
Le Gouvernement de la République Française est disposé à mettre à la disposition du Gouvernement Princier, pour des périodes renouvelables de 3 en 3 ...
Journal n°5996
du 25 août 1972
PREMIER.
Les dispositions de l'Arrêté Ministériel n° 72-138 du 26 mai 1972 susvisé sont abrogées.
ART. 2.
Les prix limites de vente des fuel-oils sont fixés comme suit, toutes taxes comprises, à ...
Journal n°5354
du 16 mai 1960
un conflit collectif du travail (p. 400).
Arrêté Ministériel n° 60432 du 3 mai 1960 pépiant fixation du prix du pain (p. 401).
Arrêté Ministériel n° 60-133 du 9 Mal 1960 partant autorisation et ...
Journal n°5615
du 7 mai 1965
les jours ouvrables de la semaine : c'est-à-dire 6 jours; si l'on ne travaille que 5 jours 1/2 par semaine on divise par 22; si l'on travaille 5 jours on divise par 24 etc...
La durée du congé s ...
Journal n°8030
du 19 août 2011
de SUPER COUPE U.E.FA. 2011 de football
devant opposer l’équipe du F.C. Barcelone à celle du F.C. Porto, le
vendredi 26 août 2011 au Stade Louis II.
art. 2.
Cette interdiction s’applique à ...
Débats 1972
du 31 décembre 1972
Hospitalier Princesse Grace -- 3(.500
a) déficit hospitalisation comm. — 38 . 300
b) déficit de l'école infirmières -1- 9.100
-- 36.500
c) déficit dispensaire 2.300
d) déficit clinique ...
Journal n°2116
du 31 janvier 1899
MOUVEMENT EU PORT DE MONACO
Arrivées du 22 au 29 janvier 1899
MENTON, yacht à voiles Tzigane, fr., Chauchard, NICE, yacht à vap. Arcturus, amér., e. Davis,
ID. yacht à vap. Balena, angl., c. Hamilton ...
Journal n°6717
du 20 juin 1986
).
Communiqué n° 86-33 du 9 juin 1986 relatif â la rémunératiOn minimale du personnel des cabinets dentaires à compter du ler avril 1986 (p. 613).
Communiqué n° 86-34 du 10 juin 1286 relatif au SMIC Salaire ...
Journal n°0800
du 21 octobre 1873
12 30 1 20
2 00 3 39
5 38 7 59
6 50 9 15
701 927
9 34
9 42
7 26 9 57 7 32 10 03 7 42 10 12 7 51 '10 22 soir soir
BAINS DE MER DE MONACO
SAISON D'ÉTÉ 1873.
La rade de Monaco ...
Journal n°1271
du 5 décembre 1882
EtEl.e..f..)C.A.
et les Solistes de l'Orchestre du Casino
1. Ouverture des Vêpres Siciliennes Verdi.
2. Sérénade Réber.
MM. Corsanego et Oudshoorn.
3. Air de Sémiramis Rossini.
Mlle A. de ...
Journal n°5312
du 27 juillet 1959
fixati9n du Budget de l'exercice 1959' (p. 610).
Ordonnance-Loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituent -une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur (p. 615 ...
Journal n°4224
du 6 octobre 1938
.,50 à 8 »
Pêches 5 » à 9 »
Raisin 3 » à 5.50
Raisin muscat 7 » à 8 »
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Sans changement avec la- semaine précédente.
Prix du Lait
En ...
Journal n°4763
du 17 janvier 1949
Attaché (3° classe). ,
9Cet,te nomination prendra effet à compter , du 1" mai
Notre 5,9Qt6taire d'ttat, Notre Directeur 'des Services Judiciaires et Notre Ministre d'.Êtat sont chargée, chacun en ce qui ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
prévues
aux articles 77 à 83-1, est punie de l’amende prévue
au chiffre 3 de l’article 26».
ART. 2.
L’article 83-4 du Code pénal est modifié comme suit :
«Lorsque une personne engage sa ...
Journal n°3303
du 26 avril 1921
Judiciaires ;
Vu les articles 49 et 5o de l'Ordonnance du i 8 ,mai 1909 et 3 n° 5 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
M. Théodore Bimar, Conseiller à la Cour d ...
Journal n°6835
du 23 septembre 1988
Locws
du 25 au 28 septembre,
« 22nd E.P.C.A. » (European Petrochemical Association) Annual Meeting.
du 28 au 30 septembre,
« Osteonix Convention ».
du 28 au 31 septembre,
Séminaire « Mary Kay ...
Journal n°1646
du 18 février 1890
adressée à la maison Levington et C° et comprenant environ 20 tonnes de chats momifiés.
Ces chats, au nombre de 180,000, proviennent d'un ancien cimetière découvert l'année dernière à cent milles du Caire ...
Journal n°5661
du 25 mars 1966
• remerciements sincères pour Vos aimables « voeux à l'occasion de notre mariage.
BEATRIX — CLAUS ».
Ordonnance Souveraine n° 3.516 du 16 mars 1966 autorisant un CotISul Honoraire de la République du Honduras à ...
Journal n°3024
du 29 février 1916
le temps de compter jusqu'à vingt.
Antoine Rubinstein était un artiste extraordinaire. C'était le Tzar du Clavier. Sa manière était léonine. Et quand une fois on l'avait entendu jouer du piano ...
Journal n°4365
du 19 juin 1941
»
Asperges long. max. 22 C/m :
» grosses 20 in/rn die diamètre » 700 »' 1.041.30 » 12.25,
» moyennes 13 à 20 m/na » 500 » 756.80 » 9.10,
» petites, moins de 13 m/in » 300 » 492.30 » 5 ...
Journal n°4990
du 25 mai 1953
les Lois n° 71. du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnançe-Loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Touto modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°0991
du 26 juin 1877
.
mat.
6 40
11 26
12 23 12 40 12 56 1 03 1 11 1 30
1 36
2 15 4 07 10 20 soir
48.1 dirt.
mat.
7 50
9 50
1 33
2 22
9 37
2 49
3 13
3 19
3 50
6 03
10 50 soir
mat.
7 06 ...