Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8048 du 23 décembre 2011

VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR FOLLE ENCHERE EN UN SEUL LOT LE MERCREDI 18 JANVIER 2012 A 11 HEURES 30 DU MATIN Etude de Maître Georges blot - Avocat Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco 2, boulevard d’Italie – MC (98000) Monaco

Raphael» et «Le Giorgione» (5.45). D’un rez de chaussée (niveau quatre) comportant un second hall d’entrée (8.19) et divers locaux habitables. Et de six étages à usage d’habitation (niveau cinq à dix ... Raphael» et «Le Giorgione» (5.45). D’un rez de chaussée (niveau quatre) comportant un second hall d’entrée (8.19) et divers locaux habitables. Et de six étages à usage d’habitation (niveau cinq à dix ...

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Ventes aux enchères

Journal n°8285 du 8 juillet 2016

EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco

Monaco a rejeté sa demande d’autorisation d’occupation privative temporaire a pu lui causer, celle-ci ayant été annulée par décision du Tribunal Suprême du 19 décembre 2014 ; Considérant, d’autre part, qu ... Monaco a rejeté sa demande d’autorisation d’occupation privative temporaire a pu lui causer, celle-ci ayant été annulée par décision du Tribunal Suprême du 19 décembre 2014 ; Considérant, d’autre part, qu ...

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Journal n°7414 du 29 octobre 1999

Augmentation de capital - Modification aux statuts - "SOCIETE IMMOBILIERE 15/17 AVENUE D'OSTENDE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

déposés à la BANQUE PARIBAS, 19, avenue d'Ostende à Monte-Carlo. En souscrivant, il devra être versé MILLE (1.000) Francs par action souscrite. Les sommes restant disponibles, après la répartition ... déposés à la BANQUE PARIBAS, 19, avenue d'Ostende à Monte-Carlo. En souscrivant, il devra être versé MILLE (1.000) Francs par action souscrite. Les sommes restant disponibles, après la répartition ...

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Modification aux statuts

Journal n°8581 du 11 mars 2022

Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. BOGHOSSIAN MONACO » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l’Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier 2022 ... Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier 2022 ...

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Journal n°8467 du 3 janvier 2020

EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Audience du 20 novembre 2019 - Lecture du 5 décembre 2019

formé par lettre du 29 juin 2018, décision de rejet adressée par lettre recommandée accusée réception datée du 13 juillet 2018, distribuée le 19 juillet 2018. En la cause de : Mme A. A. ; Ayant élu ... formé par lettre du 29 juin 2018, décision de rejet adressée par lettre recommandée accusée réception datée du 13 juillet 2018, distribuée le 19 juillet 2018. En la cause de : Mme A. A. ; Ayant élu ...

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Journal n°8465 du 20 décembre 2019

Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HGM » (Société Anonyme Monégasque)

Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 19 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 19 ...

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Journal n°8665 du 20 octobre 2023

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LABORATOIRES ASEPTA » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS

de Me REY, le 9 octobre 2023. IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 19 octobre 2023. Monaco, le 20 octobre 2023 ... de Me REY, le 9 octobre 2023. IV.- Une expédition de l'acte précité, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'appel et des Tribunaux de Monaco, le 19 octobre 2023. Monaco, le 20 octobre 2023. Signé ...

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Journal n°8647 du 16 juin 2023

TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 10 mai 2023 - Lecture du 23 mai 2023

. Les requêtes nos 2022-18, 2022-19, 2022-20, 2022-21 et 2022-22 sont jointes. Art. 2. La décision du 5 mai 2022 du Ministre d’État rejetant la demande d’autorisation d’exercice d’une activité ... prononcer sur les autres moyens soulevés par les requérants, ceux-ci sont fondés à demander l'annulation de la décision qu'ils attaquent ; Décide : Article Premier. Les requêtes nos 2022-18, 2022-19, 2022 ...

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Journal n°8704 du 19 juillet 2024

TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 7 juin 2024 - Lecture du 18 juin 2024

. Considérant par ailleurs qu’il appartient au Ministre d’État de s’appuyer sur les lignes directrices énumérées dans la lettre du 19 mai 2005 du Conseiller de gouvernement-ministre de l’Économie et des Finances ... au Ministre d'État de s'appuyer sur les lignes directrices énumérées dans la lettre du 19 mai 2005 du Conseiller de gouvernement-ministre de l'Économie et des Finances afin de départager les ...

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Journal n°7479 du 26 janvier 2001

"UNIMA EUROPE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 19 décembre 2000. I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 19 décembre 2000. I ...

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Journal n°7435 du 24 mars 2000

"THC MANAGEMENT SERVICES S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier 2000. I ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier 2000. I ...

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Journal n°7436 du 31 mars 2000

"PROMETEX S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque) - Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier 2000. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 19 janvier 2000. I. - Aux ...

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Journal n°7625 du 14 novembre 2003

"S.A.M. OREZZA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 19 septembre 2003. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 19 septembre 2003. I. - Aux ...

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Journal n°7645 du 2 avril 2004

Modifications aux statuts - "S.A.M. PRECIS-MECA" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

(Affectation des résultats) et 19 (Perte des trois-quarts du capital social) qui seront désormais rédigés comme suit : "ARTICLE 8 Les actions sont nominatives. Le registre de transfert des titres de la ... (Affectation des résultats) et 19 (Perte des trois-quarts du capital social) qui seront désormais rédigés comme suit : "ARTICLE 8 Les actions sont nominatives. Le registre de transfert des titres de la ...

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Modification aux statuts

Journal n°7643 du 19 mars 2004

"S.A.M. FLOWERS INTERNATIONAL" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

dispositions ci-dessus. TITRE VI ANNEE SOCIALE REPARTITION DES BENEFICES Art. 18. Année sociale L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre. Art. 19. Affectation des ... dispositions ci-dessus. TITRE VI ANNEE SOCIALE REPARTITION DES BENEFICES Art. 18. Année sociale L'année sociale commence le 1er janvier et finit le 31 décembre. Art. 19. Affectation des ...

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