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Journal n°5265
du 1 septembre 1958
, 10 novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953, 13 mars et 22 octobre 1954, 28 février 1955, 12 janvier, 12 mats et 7 niai 1956, 27 mai, 18 juillet et 26 décembre 1957, 28 janvier 1958, réglementant ...
Journal n°0583
du 24 août 1869
.
aunkmaweedt Ue()ZeU uàùaza‘zauc)a
et Devant «le Cheminées Rue du Milieu, 4, Monaco
SALON DE COIFFURE
C.Itià saillItara
Bue du Milieu, 22
A l'honneur d'informer MM. les étrangers qui voudront bien l ...
Journal n°0849
du 6 octobre 1874
, id. c. Gabriel, id.
ID..b. Deux Innocents, id. c. Musso, id.
VENTE VOLONTAIRE.
Vendredi 9 octobre à huit heures du matin, et jours suivants:
Il sera procédé par le Ministère de Me Théophile ...
Journal n°3349
du 14 mars 1922
profession de logeur Sans autorisation : 25 francs d'amende, avec sursis.
V. R.-C.-E., chauffeur d'automobiles , né le 3o octobre 1887, à Montagnac (Hérault), demeurant à Monaco. — Infraction à la ...
Journal n°5012
du 26 octobre 1953
française, domicilié à Paris, condamné à 3 mois db prison (avec sursis) pour- fausse déclaration d'état civil et, grivèlerie.
73 MUINAL DE MONACO Lundi 26 Octobre 153
I.e premier président de Bonavita ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
Modification aux statuts - S.C.S. SICLI HOLDING SAS & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 euros
Siège social : 9, Crovetto Frères - Monaco
Il résulte des termes combinés d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2008 et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 22 février 2008 enregistré à Monaco les 11 mars et 24 ... Il résulte des termes combinés d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 22 février 2008 et d'un acte sous seing privé en date à Monaco du 22 février 2008 enregistré à Monaco les 11 mars et 24 ...
Journal n°2930
du 12 mai 1914
., concierge, né le 23 août 1882, à Secwen (Suisse), demeurant à nonte Carlo, 25 francs d'amende, pour violences et voies de fait ;
105
JOITANAL DE MONACO 3
C. A., né le 17 avril 1891, à Turin (Italie ...
Journal n°5511
du 17 mai 1963
employés des imprimeries de labeur à compter du 1er avril 1963 (p. 482).
Circulaire n° 63-26 du 9 mai 1963 rappelait,' aux employeurs la procédure à suivre en matière « d'oUre d'emploi » (p, 482 ...
Annexes 1992
du 31 décembre 1992
: Education et divertissement. Classe 42 : Divers.
Cette marque intéresse également les classes 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31 ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
'ordonnance souveraine ri' 3.647 du 9 septembre 1%6, modifiée, résulte de l'application deS articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse
ee •
1464 JOURNAL DL MONACO Vendredi 1 septembre 2002 ...
Journal n°5543
du 27 décembre 1963
454,80
A compter de cette même date, la valeur du point hiérarchique des employés est portée à
454,80
------ 3,0938
147
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le ...
Journal n°3023
du 22 février 1916
dernier, le Tribunal correctionnel a prononcé les jugements suivants :
V. C., boulanger, né à Vintimille (Italie), le 8 février 1895, demeurant à Vintimille, six mois de prison et 16 francs d'amende, pour ...
Journal n°4915
du 17 décembre 1951
échelon
Sténo-dactylo correspond
Profes. 3mo échelon
Macitine à calculer Secrétaire Sténo-dactylo
C. — Salaires horaires des jeunes ouvriers non liés par contrat d ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 2006-001 du 3 janvier 2006 réglementant
la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de
travaux d'intérêt public (p. 9).
Erratum à l ...
Journal n°3236
du 2 mars 1920
Cathédrale. Chacune d'elles trouvera sa place marquée.
A 15 h. 3o, Présentation des nouveaux époux par le Prince Souverain à Ses sujets Monégasques, dans la Cour du Palais
D'autre part, la Municipalité et ...
Journal n°4941
du 16 juin 1952
).
La Maltrise de J'ermites à la Cathédrale (p. 461).-.
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine-no 519 an 6 juin 1952 rejetant un poui.vol en révision,
Ordonnanee Souveraine no h0 du 9 phi ...
Journal n°0805
du 25 novembre 1873
Mixte
7 05 11 29 1 401 3 Oi 5 38 7 59
8041226 231' 402 646 957
8 leq12 4V 245 437 6 50 915
830; 1 01 2 56 451; 7 01 927
);
8 37i 1 08; D» 4 581 » Di 0( 9 34
903i 1 33; 3 22 5255 726 9 57 ...
Journal n°5570
du 3 juillet 1964
4
1 De . . . 0 à 500.000 F De ........ C à 1.000.000 30.000 4.500 34.500 25.875
2 De 500.001 à 1.000.000 De 1.000.001 à 2.000.000 36.000 5.400 41.400 31.050
3 De 1.000.001 à 1.500.000 De ...
Débats 1999
du 31 décembre 1999
287 000 F 6,3
IV - INDUSTRIE - COMMERCE
TOURISME
. 9 - Aide à l'industrie et au commerce 39 031 000 F 47 731 000 F 22,3
TOTAL I + II + 111 + IV 654 676 700 F 690 428 700 F 5,5
0 ...
Journal n°6151
du 15 août 1975
Docteur en Droit - Notaire
26, avenue de la Costa - MONTI3-CARLO
RÉSILIATION DE DROIT AU BAIL
Deuxiéme Insertion
Suivant acte reçu par Me L.C. Crowtto, notaire à Monaco, soussigné, le 28 juillet 175 ...
Journal n°6236
du 1 avril 1977
». «ci-dessus sont fixés comme Suit :
« juillet 1976 à décembre 1976 : sans changement
«janvier 1977 13,9
« février 1977 12
«mars 1977 9,8
« avril 1977 7,7
« mai 1977 4,7
« juin 1977 3,9 ...
Journal n°7114
du 28 janvier 1994
du 13 avril 1951, n° 928 du 24 lévrier 1954,
n- 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.453 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 1.520 du 26 mars 1966 et ri° 4 ...
Journal n°1239
du 18 avril 1882
de gre a gre pour les autres insertions
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Publie, 3
iLes abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non ...
Journal n°5912
du 15 janvier 1971
M, CHARLES SANGIORGIO
26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO
VENTE DE MOITIÉ DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, soussigné, les 14 ...
Journal n°4625
du 6 juin 1946
'une délibération prise à Monaco, au siège soeial, 1 et 3. rue Bellevue, le 22 janvier 1946, les Actionnaires de la Société' Anonyme Monégasque dite Victoria à cet effet spécialement convoqués et réunis en Assemblée ...
Journal n°6701
du 28 février 1986
301047T Marseille
ABONNEMENT 100,00 F 201,00 F 2116,00 F 63,110 F 4,60 F INSERTIONS LÉGALES 21,116 F
I an (à compter du ler janvier) tarifs, toutes taxes comprises : la ligne, hors taxe : 22,06 F ...
Journal n°0752
du 19 novembre 1872
..cl. .
matin matin soir
9 55 22 15 16 25 Marseille S 00 mat i n 0.55 115 4
1 30 16 » 11 70 Toulon matin miaou 9 42 6 40 10 02 3 04 C
5 75 4 30 3 15 Cannes 6 45 8 50 I 40 II 26 3 0'1 7 ...
Journal n°7086
du 16 juillet 1993
Relations du Travail.
C9inmuniqué n. 93-47 du 29 juin 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'experts-comptables et comptables agréés applicable à compter des ler avril et ler ...
Journal n°2683
du 16 novembre 1909
Société à Monaco.
ORDRE DU JOUR :
1° Modifications à apporter au Cahier des Charges ;
2° Modifications aux Statuts de la Société, notamment aux articles 2, 3, 5, 9, 14, 16, 21, 22, 27, 35, 43, 55 ...
Journal n°3520
du 25 juin 1925
, Paula, à MM. Lorenzi frères, de Menton, en 3 h. 47' 3".
2e, Magdalena, à M. Bessi, de-Villefranche, 3 h. 48' 9". 3e, Lily, à M. Giacopello, de Nice, 3 h. 5o' 40". 4e, Souvenir, à M. Navoni, de Menton, 4 ...