Rechercher un journal, un article
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Communiqué n° 2010-14 du 7 décembre 2010 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l’année 2011
août 2011
- le jour de la Toussaint Mardi 1er novembre 2011
- le jour de la Fête
de S.A.S. le Prince Souverain Samedi 19 novembre 2011
- le jour de l’Immaculée Conception Jeudi 8 décembre ... août 2011
- le jour de la Toussaint Mardi 1er novembre 2011
- le jour de la Fête
de S.A.S. le Prince Souverain Samedi 19 novembre 2011
- le jour de l’Immaculée Conception Jeudi 8 décembre ...
Journal n°8093
du 2 novembre 2012
Communiqué n° 2012-16 du 18 octobre 2012 relatif à la liste des jours chômés et payés pour l’année 2013
jour de la Toussaint
Vendredi 1er novembre 2013
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Mardi 19 novembre 2013
- le jour de l’Immaculée Conception
Dimanche 8 décembre 2013
- le jour ... jour de la Toussaint
Vendredi 1er novembre 2013
- le jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain
Mardi 19 novembre 2013
- le jour de l’Immaculée Conception
Dimanche 8 décembre 2013
- le jour ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
ans pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
M. S.G.
Un mois pour excès de vitesse, non transigé.
M. Y.G.
Deux ans pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
M. C.G.D.A.
Dix ... ans pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
M. S.G.
Un mois pour excès de vitesse, non transigé.
M. Y.G.
Deux ans pour conduite sous l’empire d’un état alcoolique.
M. C.G.D.A.
Dix ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Audiences privées au Palais princier.
Principauté. Cette visite ou examen périodique s'inscrit dans le cadre du mandat du commissaire aux droits de l'Homme, dont la mission est de surveiller et d'évaluer la situation des droits de l'Homme dans les ... Principauté. Cette visite ou examen périodique s'inscrit dans le cadre du mandat du commissaire aux droits de l'Homme, dont la mission est de surveiller et d'évaluer la situation des droits de l'Homme dans les ...
Journal n°7418
du 26 novembre 1999
PRESTATIONS DE SERMENT
, Professeur Emérite à l'Université de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales de Grenoble, ont prêté serment dans les mains de S.A.S. le Prince Souverain, le 16 novembre.
Son Altesse Sérénissime, Qui avait ... , Professeur Emérite à l'Université de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales de Grenoble, ont prêté serment dans les mains de S.A.S. le Prince Souverain, le 16 novembre.
Son Altesse Sérénissime, Qui ...
Journal n°8577
du 11 février 2022
Consultation pour une convention d'exploitation du domaine public concernant les prestations de coaching au sein de l'espace fitness du Centre Hospitalier Princesse Grace.
:
• le Cahier des Charges,
• les Prescriptions Administratives et Règlement de consultation,
• le Bordereau de Prix Unitaire,
• l'Offre type,
• le Règlement Intérieur de l'Espace Fitness,
• la Charte d ... Intérieur de l'Espace Fitness,
• la Charte d'utilisation de l'Espace Fitness.
L'attention des candidats est appelée sur le fait que toute offre incomplète ne pourra être prise en considération.
Le ... Consultation pour une convention d'exploitation du domaine public concernant les prestations de coaching au sein de l'espace fitness du Centre Hospitalier Princesse Grace. ...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
PRESTATIONS DE SERMENT
Sérénissime, Qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, était assistée de M. Jean-Charles Marquet, Secrétaire d'Etat.
Etaient présents à cette cérémonie : M. Noël Museux, Directeur des ... Sérénissime, Qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, était assistée de M. Jean-Charles Marquet, Secrétaire d'Etat.
Etaient présents à cette cérémonie : M. Noël Museux, Directeur des ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Communiqué n° 99-33 du 27 décembre 1999 relatif au jeudi 27 janvier 2000
(Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7373
du 15 janvier 1999
Communiqué n° 98-67 du 28 décembre 1998 relatif au mercredi 27 janvier 1999,
(Jour de la Sainte Dévote), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 27 janvier 1999, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
Communiqué n° 2000-2 du 4 avril 2000 relatif au lundi 1er mai 2000
(jour de la Fête du Travail), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le 1er mai 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le 1er mai 2000 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7543
du 19 avril 2002
Communiqué n° 2002-6 du 2 avril 2002 relatif au mercredi 1er mai 2002
(jour de la Fête du Travail), jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le 1er mai 2002 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le 1er mai 2002 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Communiqué n° 2002-9 du 30 avril 2002 relatif au jeudi 30 mai 2002
(Jour de la Fête-Dieu), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le 30 mai 2002 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800, modifiée, du 18 février 1966, le 30 mai 2002 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Communiqué n° 98-33 du 11 mai 1998 relatif au jeudi 11 juin 1998 (Jour de la Fête Dieu),
jour férié légal.
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 11 juin 1998, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 11 juin 1998, est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Communiqué n° 98-22 du 1er avril 1998 relatif au vendredi 1er mai 1998
(Jour de la Fête du Travail), jour férié légal
Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 1er mai 1998 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ... Aux termes de la loi n° 798 et de la loi n° 800 modifiée du 18 février 1966, le 1er mai 1998 est un jour férié, chômé et payé pour l'ensemble des travailleurs, quel que soit leur mode de rémunération ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
FONDATION PRINCE PIERRE DE MONACO
'exposition des oeuvres concourant pour le Prix d'Art Contemporain.
En soirée, S.A.S. le Prince Souverain offrait une réception en Son Palais.
En Son absence, celle-ci était présidée par S.A.R. la Princesse de ... le Salon des Glaces, M. Pierre Combescot, M. Thomas Orthmann, M. Matthias Pintscher et M. Orlando Mostyn-Owen ont reçu leur prix des mains de S.A.S. le Prince Souverain et de S.A.R. la Princesse de ...