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Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Secrétaire
de séance.
En cas de partage des voix, celle du Président est
prépondérante ».
ART. 3.
Il est ajouté un article 44-I à l’ordonnance souve-
raine n° 9.867 du 26 juillet 1990, modifiée ...
Journal n°5323
du 12 octobre 1959
et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à Usage d'habitation (p. 119).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 59-246 du 3 octobre.1959 relatif aux marges de ...
Journal n°6115
du 6 décembre 1974
coutume, la messe des enfants! est célébrée, à 9 heures, à la Cathédrale. C'est ensuite, dans une. mise en scène souriante, le miracle de Saintrislicolas, mimé. pat' de petits acteurs qui prennent, .croyez ...
Journal n°7089
du 6 août 1993
Consul général à exercer ses fonctions dans la Principauté (p. 942).
Ordonnance Souveraine n° 10.956 du 26 juillet 1993 autorisant le port d'une décoration (p. 942).
Ordonnance Souveraine n° 10.957 du ...
Journal n°2384
du 15 mars 1904
, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des 1er et 16 de chaque mois ...
Journal n°5562
du 8 mai 1964
société au capital de 200.000 Francs, divisé en 2.000 actions de 100 Francs chacune, libéré pour moitié au moins à la souscription; reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire, en date des 9 mai et 26 décembre 1963 ...
Journal n°3040
du 20 juin 1916
, avec sa caisse de bois blanc, long 3 pans et demi ; large, en tête, 2 pans 3 poulces et en queue 10 poulces, à moite usé, et la caisse quasi vieille, et ses pieds de noyer faits au tour avec un petit ...
Journal n°6186
du 16 avril 1976
. en ci:immun 7-4.76 26-4-76
Caroline
26, rue Comte Félix Gastaldi 2 pièces cuisine, W. C. 12-4-76 3-5-76
P. l'Administrateur des Domaines,
Chargé du Service du Logement,
, Le Chef de Bureau ...
Journal n°1634
du 26 novembre 1889
TRENTE—DEUXIÈME ANNÉE — No 1634 Bureaux: rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Novembre 1889
JOUR AL nE MONAD
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARLI ...
Journal n°5450
du 19 mars 1962
Ordonné et Ordonnons :
M. Renier Paul, Jean-Marie, est confirmé, pour une nouvelle période de quatre ans, à compter du 22 mars 1962, dans les fonctions de Membre du Tribunal Suprême de la. Principauté ...
Journal n°5254
du 16 juin 1958
'Investissement Financier, Immobilier, Commercial et Industriel,» en abrégé : « S.I.F.I.C.I. », préSentée par M. J3ranko Krnic, docteur en droit, demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard d'Italie.
Vu les actes en brevet ...
Journal n°1739
du 1 décembre 1891
seront rendus
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
. Monaco, le ler Décembre 1S ...
Journal n°1628
du 15 octobre 1889
manuscrits non insérés seront rendus
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco ...
Journal n°6195
du 18 juin 1976
l'avis du Comité de coordination de l'Organisation,
3) a) Chaque pays membre de l'Assemblée dispose d'une voix.
b) La moitié des pays membres de l'Assemblée constitue le quorum,
c) Si ce quoruta ...
Journal n°1575
du 9 octobre 1888
qu'il conduisait a pris en écharpe le train de voyageurs n0 32, parti de Marseille à 11 heures du matin. qui stationnait attendant le signal du départ (2 heures 26). Trois voitures de 3° nasse ont ...
Journal n°1812
du 25 avril 1893
. midi I 3 h. 6 . 9 h.
mat. soir soir soir,
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DATES
TEMPÉRATURES Maxima
EXTRÊMES Minima
CANNES, id. Nérine, angl., c. Dallimore, passagers.
NICE, id. vap ...
Journal n°1680
du 14 octobre 1890
'inculpation de mendicité, un nommé A... Jean, âgé de 26 ans, qui s'introduisait dans les villas sous prétexte d'offrir en vente un coupon de drap dont il était porteur ;
3° Un nommé G... Léon, inculpé d'abus de ...
Journal n°5384
du 12 décembre 1960
Finaflor' S.M.>) (p. 107G);
Arrêté Ministériel n° 50-350 du 26 novembre 1960 autorisant la modification des s;altits de la Société anoryMe monégasque dénommée ; « Lab9ratoires de Produits C .iniques et ...
Journal n°6764
du 15 mai 1987
Notre ordonnance n° 3.037 du 19 août 1963 ;
Vu l'avenant à ladite Convention en date 26 juin 1969, rendu exécutoire par Notre ordonnance no 4.314 du 8 août 1969 ;
Vu l'ordonnance souveraine no 2 ...
Journal n°1506
du 14 juin 1887
jeudis et dimanches, de 3 à 6 heures de l'après-midi.
La Société Philharmonique inaugurera ses concerts d'été dimanche, sur la promenade Sainte-Barbe, de 5 à 6 heures du soir. Ces concerts auront lieu ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Tour de garde des ostéopathes - 2ème trimestre 2022.
mai M. Andrea Chicouras
Le 8 mai Mme Manon Garros
Le 15 mai M. Kévin Nadin
Le 22 mai M. Philippe Davenet
Le 26 mai Mme Delphine Gerbaudo
Le 29 mai M. Kévin Nadin
Juin
Le 5 ... . Andrea Chicouras
Le 26 juin M. Nicolas Boisbouvier
La garde est assurée de 9 h à 18 h.
...
Journal n°8134
du 16 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.393 du 15 juillet 2013 rendant
exécutoires les amendements aux annexes I, II et III à la
Convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le
commerce ...
Journal n°1271
du 5 décembre 1882
EtEl.e..f..)C.A.
et les Solistes de l'Orchestre du Casino
1. Ouverture des Vêpres Siciliennes Verdi.
2. Sérénade Réber.
MM. Corsanego et Oudshoorn.
3. Air de Sémiramis Rossini.
Mlle A. de ...
Journal n°4134
du 28 janvier 1937
Monaco, rue Plati, n. 47, cette procédure s'est terminée par un jugement du' Tribunal en date du 5 novembre 1936, qui avait fixé l'adjudication de l'immeuble saisi au 22 décembre 1936, à 9 heures du matin ...
Journal n°3183
du 11 mars 1919
mars 1919 ;
..A.rrétons :
ARTICLE PREMIER. — L'article 3 et le paragraphe ier de l'article 5 de l'Arrêté ministériel du 25 février 1919 sus visé, sont complétés comme suit :
« ART. 3. — 11 est ...
Journal n°2991
du 13 juillet 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
ADMINISTRATION :
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus.
Les Abonnements partent des 1" et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-257 du 16 mai 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
, Algérie. Nationalité : algérienne. Renseignement complémentaire : fils de Mohamed et Zohra Chemkha."
9) La mention "Kamel Djermane [ alias a) Bilal, b) Adel, c) Fodhil]. Né en 1965, à Oum el Bouaghi ... , Algérie. Nationalité : algérienne. Renseignement complémentaire : fils de Mohamed et Zohra Chemkha."
9) La mention "Kamel Djermane [ alias a) Bilal, b) Adel, c) Fodhil]. Né en 1965, à Oum el Bouaghi ...
Journal n°5236
du 10 février 1958
décembre 1952, 9 janvier 1953, 13 man et 22 octobre 1954, 28 février 1955, 12 janvier, 12 mars et 7 mai 1956, 27 mai et 26 décembre 1957, réglementant la circulation et le stationnement des véhicules;
Vu l ...
Journal n°2368
du 24 novembre 1903
' Administrateur-Gérant: L. AuREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 15 au 22 Novembre 1903
NICE, y. â vap. Esmerald, angl., c. Herbet, sur lest.
CANNES, b. Ville-de-Marseille, fr., c. Garel, sable ...
Journal n°6604
du 20 avril 1984
(cessions, etc...) 20,00 F
Annexe de la « Propriété Industrielle s, seule . 81,00 F Sociétés (statuts, convocations aux assemblées,
Changement d'adresse 3,00 F avis financiers, etc I 22,00 F ...