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Journal n°6852 du 20 janvier 1989
Schsvartzenberg, Comtesse de Kleggau, Comtesse de Sulz, Princesse de Fürstenberg (p. 35). Messe à la mémoire des Princes défunts (p. 35). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 9.333 du 22 décembre ...
Journal n°7917 du 19 juin 2009
n° 2.212 du 9 juin 2009 portant rétro- gradation d’un Attaché à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécom munications (p. 3910). Ordonnance Souveraine n° 2.213 du 9 juin 2009 ...
Journal n°1598 du 19 mars 1889
, Ondine. 8e Série — PRIX DU CASTELLERETTO 9 engagés : Saint-Pierre — 2°, Joséphine. AVIRON Yoles de Yachts 3 partants : 1er, Erycina 2e, Se- Wing. Bateaux à 6 rameurs armés en pèche 4partants ...
Journal n°7596 du 25 avril 2003
'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968 ...
Journal n°0617 du 19 avril 1870
France. à Paris. à l'Agence IlavaS. rue 1.-J. Rousseau. tt, et chez M. St-Hilaire. I NSERTIONS : Annonces 25 Omit. la ligne Réclames 50 id. éditeur de musique du C,onserv. trop. et directeur du ...
Journal n°6169 du 19 décembre 1975
1" octobre 1975. Le salaire minimum servant à l'établissement des prix de façon est fixé comme suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n° 3;217 du 9 juillet 1964 portant ...
Journal n°6361 du 24 août 1979
août 1979 fixant' les taux minima des salaires mensuels des personnels des Hôtels 1 Étoile et Non Classés de Tourisme, 2 Étoiles, 3 Étoiles et 4 Étoiles et 4 Étoiles Luxe, à compter du ler juillet 1979 ...
Journal n°7812 du 15 juin 2007
], né le 22.1.1958, b) 20.1.1958 à Al-Madinah, Arabie Saoudite. Nationalité : saoudienne. Passeport n° : a) A-992535 passeport saoudien), b) B 524420 (délivré le 15.7.1998, expiré le 22.5.2003). 9) La ...
Journal n°5057 du 6 septembre 1954
LÉGALES (p. 632 à 63v. ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal du 27 août 1954 concernaat la circulation routière. Nous, Maire de la Ville dé Monaco, Vu la Loi n° 30 du 3 niai- 1920, sur l ...
Journal n°6374 du 23 novembre 1979
, conformément aux articles 21, 22 et 23 9. D'instituer tous organes subsidiaires, permanents ou temporaires, qu'elle juge nécessaire ; 10. De déterminer parmi les Etats qui ne sont pas parties à la Convention ...
Journal n°2895 du 9 septembre 1913
des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907. Monaco, le 6 septembre 1913. P. le Greffier en cher, A. Cioco, c. greffier. SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DU PARK PALACE DE MONTE ...
Journal n°8172 du 9 mai 2014
; 3°) d’apporter son concours à des personnes morales de droit privé investies d’une mission de service public dans le domaine de l’habitat et du logement ; Vendredi 9 mai 2014 4°) de veiller au ...
Journal n°6895 du 17 novembre 1989
dépenses ordinaires (État « B ») et en 1.082.590.500 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »). ART. 3. Les ouvertures de crédit opérées par ordonnances souveraines no 9.495 du 7 ...
Journal n°1730 du 29 septembre 1891
6 h. soir I 9 h. soir mi i soir soir soir mi i 22 757.8 56.5 65.3 '70.» 70.5 67.4 65.5 757.2 57.2 65.3 69.9 69.3 66.5 66.7 755.9 57.2 65.5 69.2 69.1 64.3 66.2 '757.2 59 ...
Journal n°2316 du 25 novembre 1902
19 I 20 I 21 I 22 1 23 Pluie tombée : 3Imm TEMPÉRATURES Maxima. 14.5 I 13.» i 13.313.1 8.8 9.» 12.7 i 13.» 13.9 EXTRÊMES Minima. 13.4 7.5 8.7 8 6 10.» ...

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Version 2018.11.07.14