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Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.801 du 15 mai 2003 portant nomination d'un Ministre
Plénipotentiaire, Directeur de Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain.
Notre ordonnance n° 10.079 du 19 mars 1991;
Vu Notre ordonnance n° 14.252 du 9 novembre 1999 ;
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jean GRETHER ... Notre ordonnance n° 10.079 du 19 mars 1991;
Vu Notre ordonnance n° 14.252 du 9 novembre 1999 ;
Vu Notre décision du 10 décembre 1982 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Jean GRETHER ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 603 du 20 juillet 2006 admettant, sur leur demande,
trois Sous-Officiers en qualité de Militaires de Carrière
ESCAFFRE et Michel GOMOND, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, sont admis, sur leur demande, en qualité de Militaires de Carrière, à compter du 19 mai 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... ESCAFFRE et Michel GOMOND, appartenant à Notre Compagnie des Carabiniers, sont admis, sur leur demande, en qualité de Militaires de Carrière, à compter du 19 mai 2006.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 871 du 18 décembre 2006 portant promotion au
grade de Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'adjudant-Chef Dominique DENSA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Major, à compter du 19 novembre ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'adjudant-Chef Dominique DENSA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Major, à compter du 19 novembre ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 872 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade d'Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'adjudant Guy DAGIONI, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant-Chef, à compter du 19 novembre ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'adjudant Guy DAGIONI, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant-Chef, à compter du 19 novembre ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 873 du 18 décembre 2006 portant promotion au
grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent-Chef Bernard PAOLETTI, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant, à compter du 19 ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent-Chef Bernard PAOLETTI, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d'Adjudant, à compter du 19 ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 874 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Lionel REA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Sergent-Chef, à compter du 19 ... a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Lionel REA, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Sergent-Chef, à compter du 19 ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 875 du 18 décembre 2006 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Luc TRAPINAUD, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Sergent-Chef, à compter du 19 novembre ... communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Luc TRAPINAUD, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Sergent-Chef, à compter du 19 novembre ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.538 du 30 octobre 2013 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel de la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain
Lieutenant-Colonel, à compter du 19 novembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ... Lieutenant-Colonel, à compter du 19 novembre 2013.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.107 du 26 janvier 2011 portant nomination et titularisation du Directeur des Communications Electroniques.
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 19 janvier 2011 qui Nous a été ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.117 du 4 février 2011 portant nomination du Responsable du Service Photo au Service de Presse de S.A.S. le Prince Souverain.
’ordonnance souveraine n° 13.455 du 19 mai 1998 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gaëtan Luci, Photographe, affecté conjointement au Bureau de Presse et aux Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais, est nommé ... ’ordonnance souveraine n° 13.455 du 19 mai 1998 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gaëtan Luci, Photographe, affecté conjointement au Bureau de Presse et aux Archives et à la Bibliothèque de Notre Palais, est nommé ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.539 du 29 octobre 2015 portant nomination dans l’Ordre de Grimaldi
.283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est nommé dans l’Ordre de Grimaldi :
Au grade de GRAND OFFICIER :
- S.A.R. le Prince Alwaleed Bin Talal Bin ... .283 du 19 juillet 1960 et n° 3.718 du 23 décembre 1966 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est nommé dans l’Ordre de Grimaldi :
Au grade de GRAND OFFICIER :
- S.A.R. le Prince Alwaleed Bin Talal Bin ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.535 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
du 19 novembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ... du 19 novembre 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.536 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Didier Cattin, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Sergent-Chef à compter du 19 novembre 2009 ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Didier Cattin, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Sergent-Chef à compter du 19 novembre 2009 ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.537 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Gilles Chaignaud, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Sergent-Chef à compter du 19 novembre ... communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sergent Gilles Chaignaud, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade de Sergent-Chef à compter du 19 novembre ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.532 du 17 décembre 2009 portant promotion au grade d’Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Adjudant Pascal Joly, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d’Adjudant-Chef à compter du 19 novembre 2009.
Notre ... Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’Adjudant Pascal Joly, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est promu au grade d’Adjudant-Chef à compter du 19 novembre 2009.
Notre ...