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Journal n°8062
du 30 mars 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.716 du 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
.148 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n ... .148 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.234 du 11 mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ... 28 mars 2012 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°8380
du 4 mai 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.901 du 27 avril 2018 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
mars 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70 ... 2015 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70 ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 15.869 du 14 juillet 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.267 du 22 février 2002 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail.
Département des Finances et de l'Economie, en remplacement de Mme Claudette GASTAUD.
Le reste sans changement. ... Département des Finances et de l'Economie, en remplacement de Mme Claudette GASTAUD.
Le reste sans changement. ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.159 du 24 janvier 2013 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.018 du 30 octobre 2012 portant nomination des membres de la Commission de Contrôle des Activités Financières.
’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ... ’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 16.357 du 7 juin 2004 portant désignation des membres du Conseil Scientifique de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer", publiée au "Journal de Monaco" du 11 juin 2004.
Lire page 892 :
.................................................................
M. Yves VAN DER MENSBRUGGHE.
Au lieu de M. Yves VAN DER MERNSBRUGGHE.
.................................................................
...
.................................................................
M. Yves VAN DER MENSBRUGGHE.
Au lieu de M. Yves VAN DER MERNSBRUGGHE.
.................................................................
...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité, publiée au Journal de Monaco du 27 juin 2014
Il fallait lire page 1478 :
...............................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
22. MITRI YOUNES Pascale (Chef d’entreprise) ;
au lieu DE MITRES YOUNES Pascale (Chef d’entreprise).
................................
...............................................................................
Avons Ordonné et Ordonnons :
22. MITRI YOUNES Pascale (Chef d’entreprise) ;
au lieu DE MITRES YOUNES Pascale (Chef d’entreprise).
................................
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Ordonnance Souveraine n° 474 du 31 mars 2006 portant nomination des
membres de la Commission de l'Industrie Cinématographique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu l ...
Journal n°8179
du 27 juin 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.839 du 6 juin 2014 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l’Attractivité
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu Notre ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l’Attractivité ;
Vu Notre ...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.454 du 12 juillet 2017 portant nomination des membres du Conseil Stratégique pour l'Attractivité.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, modifiée ;
Vu ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil Stratégique pour l'Attractivité, modifiée ;
Vu ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.282 du 2 avril 2004 portant nomination des membres de la Commission de l'Industrie Cinématographique.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu Notre ...
Journal n°7434
du 17 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.343 du 6 mars 2000 portant nomination des membres de la Commission de l'Industrie Cinématographique
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu Notre ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 544 du 15 mai 1951 portant réglementation de l'Industrie Cinématographique et notamment son article 8 ;
Vu Notre ...
Journal n°7873
du 15 août 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.759 du 1er août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l ... Membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 autorisant l ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.610 du 9 avril 2008 portant désignation des membres du
Conseil Scientifique de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer"
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les Associations ;
Vu les statuts de l'association dénommée "Institut du Droit ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les Associations ;
Vu les statuts de l'association dénommée "Institut du Droit ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.007 du 20 juillet 2018 portant nomination des membres de la Commission Nationale pour l'Éducation, la Science et la Culture.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 75 du 14 septembre 1949 rendant exécutoire la Convention internationale signée le 16 ...