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Journal n°8070
du 25 mai 2012
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 mars 2012 enregistré, le nommé :
- P. L., né le 1er octobre 1946 à Moscou (Russie), de F. et de P. L., de ... Suivant exploit de Maître Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 23 mars 2012 enregistré, le nommé :
- P. L., né le 1er octobre 1946 à Moscou (Russie), de F. et de P. L., de ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
société, ayant demeuré 69, boulevard de l’Ariane - 06000 Nice, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi ... société, ayant demeuré 69, boulevard de l’Ariane - 06000 Nice, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 30 juin 2009 à 9 heures, sous la prévention abandon de famille.
Délit prévu et réprimé par l’article 296 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur ... le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 30 juin 2009 à 9 heures, sous la prévention abandon de famille.
Délit prévu et réprimé par l’article 296 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2009 enregistré la nommée :
- J. L., épouse W.
Sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 avril 2009 enregistré la nommée :
- J. L., épouse W.
Sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
PARQUET GENRAL - EXTRAIT
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 septembre 2013, enregistré,
Le nommé :
- N. P., né le 28 novembre 1975 à Moscou (Russie), de V. et de Z. L., de nationalité russe ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 27 septembre 2013, enregistré,
Le nommé :
- N. P., né le 28 novembre 1975 à Moscou (Russie), de V. et de Z. L., de nationalité russe ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
octobre 2011, à 9 heures, sous la prévention d’escroquerie.
Délit prévu et réprimé par l’article 330 du Code pénal.
Pour extrait
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut
G. Dubes. ... octobre 2011, à 9 heures, sous la prévention d’escroquerie.
Délit prévu et réprimé par l’article 330 du Code pénal.
Pour extrait
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut
G. Dubes. ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- R. P., né le 20 mai 1972 à Tortona (Italie) de M. et de C. L., de nationalité italienne, courtier ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 juillet 2013, enregistré, le nommé :
- R. P., né le 20 mai 1972 à Tortona (Italie) de M. et de C. L., de nationalité italienne, courtier ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
’hôtel.
Délit prévu et réprimé par l’article 326 alinéas 1 et 2 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/le procureur général,
G. DUBES. ... ’hôtel.
Délit prévu et réprimé par l’article 326 alinéas 1 et 2 du Code Pénal.
Pour extrait :
P/le procureur général,
G. DUBES. ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
. L., de nationalité italienne, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco,
Le mardi 12 juin 2012 à 9 heures ... . L., de nationalité italienne, actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco,
Le mardi 12 juin 2012 à 9 heures ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 septembre 2013, enregistré, le nommé :
- R. L., né le 27 avril 1974 à Milan (Italie), de C. et de D. P., de nationalité italienne ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 12 septembre 2013, enregistré, le nommé :
- R. L., né le 27 avril 1974 à Milan (Italie), de C. et de D. P., de nationalité italienne ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 avril 2013, enregistré, le nommé :
- S. M., né le 18 août 1959 à Canosa Di Publia (Italie), de C. et de L. C., de nationalité française ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 25 avril 2013, enregistré, le nommé :
- S. M., né le 18 août 1959 à Canosa Di Publia (Italie), de C. et de L. C., de nationalité française ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 23 février 2009 enregistré le nommé :
- M. H.
Ayant demeuré 14, quai Antoine 1er à Monaco et actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, l...
- M. H.
Ayant demeuré 14, quai Antoine 1er à Monaco et actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, l...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
PARQUET GENERAL - (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 3 mars 2009 enregistré le nommé :
- J. F. F.
Ayant demeuré 11-13, boulevard du Jardin Exotique à Monaco et actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionne...
- J. F. F.
Ayant demeuré 11-13, boulevard du Jardin Exotique à Monaco et actuellement sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionne...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
PARQUET GENRAL - EXTRAIT
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 29 octobre 2013, enregistré,
Le nommé :
- MC G. A., né le 14 novembre 1958 à Sunderland (Grande-Bretagne), de D. et de E. D., de nationalité britannique, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est...
Le nommé :
- MC G. A., né le 14 novembre 1958 à Sunderland (Grande-Bretagne), de D. et de E. D., de nationalité britannique, actuellement sans domicile ni résidence connus,
est...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
PARQUET GENRAL - EXTRAIT
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 10 octobre 2013, enregistré,
Le nommé :
- S. M., né le 24 janvier 1976 à Chambery (73), de M. et de Z. M., de nationalité française, Agent immobilier, ayant demeuré 102, rue Louis Blériot - 73000 Chambery, actuel...
Le nommé :
- S. M., né le 24 janvier 1976 à Chambery (73), de M. et de Z. M., de nationalité française, Agent immobilier, ayant demeuré 102, rue Louis Blériot - 73000 Chambery, actuel...