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Journal n°8344
du 25 août 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3110 du 21 août 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Madame Marjorie Crovetto-Harroch, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du sa...
Journal n°7360
du 16 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-65 du 12 octobre 1998 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les pensions de retraite des fonctionnaires, magistrats et de certains agents publics ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-66 du 21 octobre 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Arrêtons :Article PremierM. Roger RICHELMI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du dimanche 8 novembre 1998 au...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3292 du 7 septembre 2017 portant nomination et titularisation d'une Directrice Puéricultrice dans les Services Communaux (Crèche de l'Olivier - Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-502 du 4 mai 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recr...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3107 du 7 septembre 2017 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-3045 du 13 octobre 2010 portant nomination et titularisation d'u...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3406 du 19 septembre 2017 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Madame Camille Svara, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 27 au v...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3474 du 25 septembre 2017 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modi...
Journal n°8349
du 29 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3489 du 26 septembre 2017 réglementant la circulation des véhicules Avenue Pasteur.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-70 du 11 décembre 1998 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 2ème Rallye Monte-Carlo Historique et du 67ème Rallye Automobile Monte-Carlo.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine public ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la Police de la Circulation Routière (C...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-73 du 14 décembre 1998 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 94-35 du 24 novembre 1994 portant nomination d'une Sténodactylographe au Secrétariat Gén...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Arrêté Municipal n° 98-30 du 12 mai 1998 portant nomination d'un documentaliste dans les Services Municipaux (Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 86-56 du 1er décembre 1986 portant nomination d'un employé de bureau stagiaire à la Bibl...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2499 du 26 juin 2017 réglementant la circulation des véhicules et des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée&...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2373 du 21 juin 2017 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Commission de la Fonction Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 11.456 du 26 janvier 1995 fixant la composition et le...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2224 du 16 juin 2017 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2004-004 du 20 janvier 2004 portant nomination et titularis...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2414 du 21 juin 2017 portant nomination d'un Attaché dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2016-3230 du 16 septembre 2016 portant nomination et titula...