Rechercher un journal, un article
Journal n°4723
du 15 avril 1948
. 268. à
ORDONNANCE SOUVERAINE
—«ffltills041141.110›.—
Ordonnance Souveraine te 3.66/, du 9 avril 1948, concernant les Sociétés Holdings,
LOUIS 11
PAR LA GRAM teE. DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°5153
du 9 juillet 1956
. 2.
Les Statuts annexés à la requête susvisée sont approuVés.
ART. 3.
Toute modification auxdits Statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
ART. 4.
M. le Conseiller dé ...
Journal n°7932
du 2 octobre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2879 du 22 septembre 2009 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
Services Techniques Communaux, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’une année à compter du 3 septembre 2009.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel ... Services Techniques Communaux, est placé, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’une année à compter du 3 septembre 2009.
Art. 2.
M. le Secrétaire Général, Directeur du Personnel ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.956 du 22 septembre 2008 acceptant la démission d’une fonctionnaire
Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat, en date du 22 septembre 2008.
Monaco, le 22 septembre ... Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat, en date du 22 septembre 2008.
Monaco, le 22 septembre ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0696 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs et de signature
’article premier sont appliquées aux deux Chefs de Bureau du Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité, à savoir Mmes Nathalie Bozza et Marianne Fusco.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 ... ’article premier sont appliquées aux deux Chefs de Bureau du Service de l’Etat-Civil et de la Nationalité, à savoir Mmes Nathalie Bozza et Marianne Fusco.
Art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 ...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
22e ANNIVERSAIRE DU PONTIFICAT DE SA SAINTETE LE PAPE JEAN PAUL II
Le 22 octobre 2000, S.A.S. le Prince Souverain a adressé le message suivant à S.S. le Pape Jean Paul II à l'occasion du 22e anniversaire de son Pontificat.
"Très Saint Père,
"La célébration du ...
Le 22 octobre 2000, S.A.S. le Prince Souverain a adressé le message suivant à S.S. le Pape Jean Paul II à l'occasion du 22e anniversaire de son Pontificat.
"Très Saint Père,
"La ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
'investissements (Etat «C»). ART. 5.
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale de 30.275.800 € (Etat «D»).
L'ouverture de crédit ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
’un c ommis-décompteur au Service des Prestations Médicales de
l’Etat (p. 2028).
Ordonnance Souveraine n° 3.957 du 5 octobre 2012 relative à l’impôt
sur les bénéfices (p. 2029).
Ordonnance ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
vue doit lui être
immédiatement notifié. »
ART. 3.
L’article 60-2 du Code de procédure pénale est
remplacé par les dispositions suivantes :
« La garde à vue est conduite conformément aux ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
l'ordonnance souveraine n° 9.808 du 26 juin 1990 portant nomination d'un Commis à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6957
du 25 janvier 1991
véhicules à taximètre.
« La durée de validité des cartes magnétiques est limitée à un an ».
ART. 3.
L'article 19 de Notre ordonnance n° 5.1399 du 15 février 1973 modifié par Notre ordonnance n) 9.682 du ...
Journal n°6463
du 7 août 1981
dans les fonctions de Maire du 9 au 28 août 1981.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté municipal a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État en date du 3 août 1981.
Monaco, le 3 août 1981 ...
Journal n°3403
du 27 mars 1923
ITALIANA (France)
Société Anonyme
Capital : 10.000.000 de Francs
Siège à Paris, Rue de la Chaussée d'Antin, no 9.
MODIFICATION AUX STATUTS.
Suivant délibération prise le 22 février 1923, du procès ...
Journal n°4548
du 14 décembre 1944
les bureaux de la Société
C.A.V.I.A., avenue -des Champs-Elysées; 70 à Paris,
le mardi 9 janvier 1945à 14 heures 30, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1° Rapport du Conseil d ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-18 du 17 janvier 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 92ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l’occasion du 92ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique qui se tiendront respectivement du 22 au 28 janvier 2024 et du 31 ... 2024 ;
Arrêtons :
Article Premier.
À l'occasion du 92ème Rallye Automobile de Monte-Carlo et 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique qui se tiendront respectivement du 22 au 28 janvier 2024 et du 31 janvier ... Arrêté Ministériel n° 2024-18 du 17 janvier 2024 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 92ème Rallye Automobile de ...