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Journal n°6890 du 13 octobre 1989
: - 10, rue des Géraniums, 3ème étage, composé de 3 pièces, cuisine, w.c., salle de bains. Le montant du loyer mensuel est de 4.800 F. -- 2, rue des Princes, 2ème étage à droite, composé de 3 pièces ...
Journal n°1905 du 5 février 1895
le thé vert, de 4,9 à 8,2 %, et pour le thé noir de 5,5 à 7,3 %. La détermination de l'extrait aqueux se fait de la manière suivante : on pèse 2 grammes de thé, on les fait bouillir avec de l ...
Journal n°2246 du 23 juillet 1901
journal Les maenserits non ineerés seront rendus INSERTIONS: Réclames, rio cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré S'adresser au Gérant, 22, rue de ...
Journal n°4482 du 9 septembre 1943
enceintes et allaitant ; Vu l'Arrêté Ministériel du 14 septembre 1942 fixant les rations supplémentaires des femmes enceintes ; Vu l'Arrêté Ministériel du 26 novembre 1942 relatif à la vente du café 'et ...
Journal n°5356 du 30 mai 1960
Organisations de Donneurs de Sang. C'est au .siège de la Croix-Rouge Monégasque qu'a eu !leu le 26 mai dernier la réunion des • Membres du Bureau de la Fédération internatiOnale des Organisations de Donneurs ...
Journal n°6380 du 4 janvier 1980
générale extraordinaire tenue à Monaco, le 16 juillet 1979 ; Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du S mars 1895 sur les Sociétés Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 ...
Journal n°1831 du 5 septembre 1893
soustraire leur fonds à la contamination. » Nice. — M. Amé, directeur des douanes, à Nice, vient d'être élevé sur place à la 3" classe de son grade. C'est là un avancement mérité entre tous, et la nouvelle ...
Journal n°3815 du 8 janvier 1931
l'objet d'une respectueuse et chaleu- reuse ovati9n. M. C. T. Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 23 décembre 193o, a prononcé les jugements suivants : E. L.-P., employé, né à Monaco ...
Journal n°5645 du 3 décembre 1965
Prince à l'occasion de la Fête Nationale (p. 824). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 3.431 du 18 novembre 1965 variant nomination dans l'Ordre de Saint-Charles (p. 825), Ordonnance ...
Journal n°4445 du 24 décembre 1942
exécutoires, sans qu'il soit besoin d'en .« référer à l'Autorité Supérieure. » ART. 2. Le premier alinéa de l'article 9 de la même,.Ordonnance est modifié ainsi qu'il suit : « Les contrats passés en ...
Journal n°1728 du 15 septembre 1891
, I "à et au niveau de la mer -..,2 .-. , VENTS ÉTAT DU CIEL ±4., •- o . 9 h. midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. j 9h. 1 midi 1 3 h. 6 h. 9 h. 1 à ...
Journal n°7811 du 8 juin 2007
Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Nos instruments de ratification à l ...
Journal n°5240 du 10 mars 1958
; la Comtesse de la Rochefoucauld; le Docteur Émile Hervet; Lady I3ateman; Miss Valett; Mademoiselle Sawada; Mademoiselle Leclerc et Monsieur Allan. A ce déjeuner qui eut lieu dans la grande salle à ...
Journal n°7129 du 13 mai 1994
1994 (Jour de la Fête Dieu) (p. 559). Communiqué n° 94-26 du 3 mai 1994 relatif à la rémunération minimale des jardiniers et jardiniers gardiens de propriétés privées applicable à compter du 1" octobre ...
Journal n°4755 du 22 novembre 1948
.' LC3 Membres' du Corps Consulaire accrédité à. Monaco assistaient 'également à la cérémonie. 724 JOURNAL DE MONACO Lundi 22 Novembre 1948 ...
Journal n°2367 du 17 novembre 1903
l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 8, 9 et suivants de l'Ordonnance du 22 mai 1858. ART. 3. Notre Secrétaire d'État, Notre Avocat Général et Notre Gouverneur Général sont ...
Journal n°7152 du 21 octobre 1994
.739 du 22 juin 1971, sont fixés à : — 6.000 F lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle supérieure à 50 % ; — 9.000 lorsque la pension est servie pour une invalidité partielle ...
Journal n°1572 [= n°1582] du 27 novembre 1888
... Mendelssohn. A. Allegro vivace — B. Andante con moto — c. Con moto moderato — n. Saltarello presto. Ouverture de Léonore (Fidelio) n' 3. Beethoven. Premiere Suite d'Orchestre E. Guiraud. (lre audition) A ...
Journal n°6260 du 16 septembre 1977
Principauté. Les congrès : Du mercredi 21 au lundi 26 septembre : le e congrès mondial de l'union des belges à l'étranger (1); Du jeudi 22 au dimanche 25 : réunion de l'école d'anthropologie de Paris (1 ...
Journal n°5367 du 15 août 1960
'Honneur du Palais, le 3 août dernier. Au cours de cette soirée, consacrée à des œuvres de Chausson, Schumann et Florent SChmitt, les solistes Jacqueline Brumaire, soprano, et Samson-François, pianiste, ont ...
Journal n°8431 du 26 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-348 du 18 avril 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
œuvre des sanctions économiques. Les mentions suivantes remplacent les mentions correspondantes dans la liste des personnes et entités qui figurent à l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé : Personnes ... sanctions économiques. Les mentions suivantes remplacent les mentions correspondantes dans la liste des personnes et entités qui figurent à l'annexe de l'arrêté ministériel susvisé : Personnes style ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran. ...
Journal n°3016 du 4 janvier 1916
'assurances à prime Comp'• d'assurances contre les risques de La Foncière transports par terre et par mer. Assurances LA C"' LYONNAISE maritimes, transports-valeurs. Assur. contre D'AM nANcts MARITIMES ...
Journal n°7944 du 25 décembre 2009
,89 8,00 4,10 4,20 4,72 0,00 0,00 0,70 0,62 0,30 0,40 9,00 9,10 2,00 0,80 1,80 7,00 4,10 0,22 18,50 9,82 8,35 20,02 26,60 11,21 1,00 0,80 3,50 10,00 10,00 11,62 0,00 0,00 2,50 8,00 2,00 0,50 1 ...
Journal n°5826 du 23 mai 1969
juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964 et n° 3.520 du 26 mars 1966; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 30 avril 1969; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Les ...
Journal n°6081 du 12 avril 1974
, 9, 12 et 15 % du salaire minima de la catégorie prafeSsionnelle est eue à toutes les catégories professionnelles mirés 3, 6, 9,-12 et 15 ens de présence. Cettc, prime s'ajoute au salaire réel de l ...
Journal n°5544 du 3 janvier 1964
», dont le siège social est à Londres (Grande Bretagne) 24, 25, 26 Gornhill et dont une succursale pour la France est domiciliée à Paris (9°), 8, rue Edouard VII; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 ...
Journal n°0626 du 21 juin 1870
H. 12 30 .5 6 12 40 5 22 12 49 12 56 1 9 1 17 1 24 37 5 32 5 36 5 44 5 57 6 5 6 16 H. . 8 35 8 45 8 56 9 3 9 16 9 24 9 31 9 44 H, H. 10 40 11 33 11 46 ...
Journal n°4925 du 25 février 1952
'Arrêté Ministériel du 14 décembre 1951. Mônaco, le 25 février 1952. Signé J.-C, RI3Y, AVIS Le.s personnes ou sociétés détenant, à un titre quelconque, des fonds, titres, valeurs ou objets divers, appartenant à ...
Journal n°7877 du 12 septembre 2008
Conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone atlantique adjacente (A.C.C.O.B.A.M.S.) relative à l’emploi des filets dérivants, adopté à Dubrovnik le 25 octobre 2007 (p. 1889 ...
Journal n°7131 du 27 mai 1994
Zurich (Suisse) et le siège spécial pour la France à Paris (9ème), 14, boulevard Poissonnière ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ; Vu l'ordonnance souveraine te 3.041 du 19 août 1963 rendant ...

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Version 2018.11.07.14