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Journal n°1955
du 7 janvier 1896
Sospel, était depuis longtemps parmi nous. Il avait 17 ans de service dans les douanes.
Gibert, 26 ans, né à Isola (Alpes-Maritimes) sortait de la cavalerie et était dans les douanes depuis 3 ans et demi ...
Journal n°1011
du 13 novembre 1877
Francs
(1c traite de gré à gré pour les autres insertions à l'AGENCE-DALGOUTTE , place du Jardin Public, 3 6 ta.
Trois Mois . . . . 3 iid.
Pour l'iTRANGza les frais de poste en sus
Les ...
Journal n°7156
du 18 novembre 1994
fixé à I .315 1' pour l'exercice 1994-1995.
ART. 3.
I..e Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les Affaires Sociales est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ...
Journal n°5009
du 5 octobre 1953
.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat A. CROVETTO.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 53-171 du 26 septembre 1953 portant nomination d'une répétitrice stagiaire chargée de l'enseignement des ...
Journal n°1113
du 4 novembre 1879
Réclames 50. à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance. Les lettres et envois non affranchis seront refusés. — Les ...
Journal n°6445
du 3 avril 1981
n° 6.730, du 22 novembre 1979, portant nomination d'un inspecteur de police principal â la Direction de la Sûreté Publique %;
Vendredi 3 Avril 1981 JOURNAL DE MONACO 339
Vu la délibération du ...
Journal n°5301
du 11 mai 1959
.S. le Prince
Louis IL
Le dixième anniversaire de la mort de S.A.S. le Prince Louis II a été commémoré; samedi 9 mai, par deux Services funèbres à la mémoire du Prince défunt.
A 10 heures, en ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Cessions de parts - Modifications aux statuts
" S.C.S. SMITH & Cie "
Société en Commandite Simple
au capital de 25.000 euros
Siège social : 22, boulevard de France - Monaco
Suivant acte sous seing privé du 9 novembre 2005, enregistré à Monaco le 1er décembre 2005, folio 52R case 3 :
I. - Un associé commanditaire a cédé à M. Rémy Derek SMITH, 74 (SOIXANTE QUATORZE ... Suivant acte sous seing privé du 9 novembre 2005, enregistré à Monaco le 1er décembre 2005, folio 52R case 3 :
I. - Un associé commanditaire a cédé à M. Rémy Derek SMITH, 74 (SOIXANTE QUATORZE ...
Journal n°7654
du 4 juin 2004
Modifications aux statuts - Société en Nom Collectif dénommée
"S.N.C. SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ"
"RIVIERA PHOTO" 22 bis, rue Grimaldi - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 avril 2004, M. Maurice SNEOUAL a cédé :
- à M. François LAMBERT, 190 parts sociales de la "SNC SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ" numérotées de 601 à 790 ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 avril 2004, M. Maurice SNEOUAL a cédé :
- à M. François LAMBERT, 190 parts sociales de la "SNC SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ" numérotées de 601 à 790 ...
Journal n°0967
du 9 janvier 1877
9 56 11 26 1 33 2 49 530 7 59
1 95 1 45 1 10 Nice • arrivée 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
1 35 » 95 » 75 Villefranche ...
Journal n°5899
du 16 octobre 1970
l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Souveraine du 11 juin 1909.
Monaco, le 9 octobre 1970.
Le Greffier en Chef : J. ARMITA.
Pour extrait certifié ...
Journal n°5988
du 30 juin 1972
?articipalions el de Courtages » en abrégé « S,E.P.A.C. » (p. 463).
Arrêté Ministériel n° 72-162 du 9 juin 1972 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque « Compagnie Générale de ...
Journal n°6603
du 13 avril 1984
transmise à S.E. M. le Ministre d'Etat en date du 3 avril 1984.
Monaco, le 3 avril 1984.
. Le Maire,
MEDECIN.
Arrêté Municipal n° 84-22 du 30 mars 1984 portant nomination d'une Secrétaire ...
Journal n°7632
du 2 janvier 2004
Arrêté Municipal n° 2003-100 du 22 décembre 2003 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité
Secrétaire Général, Directeur du personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat, en date du 22 ... Secrétaire Général, Directeur du personnel des Services Municipaux est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat, en date du 22 ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Délibération n° 2013-01 du 22 janvier 2013 de la commission de contrôle des informations nominatives portant avis favorable sur la demande présentée par le centre hospitalier régional universitaire de brest, representé en principauté de monaco par le centre hospitalier princesse grace, relative à la mise en œuvre du traitement automatisé ayant pour finalité «collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet d’évaluer la compression pneumatique intermittente des membres inférieurs associée à la contention veineuse et au traitement anticoagulant prophylactique comparée au traitement anticoagulant seul chez les patients hospitalisés en réanimation ne présentant pas de risque hémorragique élevé, dans un essai randomisé, ouvert, multicentrique, en groupes parallèles», dénommé «cirea2 n° ansm 2006-08-010»
du Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHU) de Brest, promoteur de l’essai et responsable de traitement.
Conformément à l’article 7-1 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à ... du Centre Hospitalier Régional Universitaire (CHU) de Brest, promoteur de l’essai et responsable de traitement.
Conformément à l’article 7-1 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à ...