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Journal n°7649
du 30 avril 2004
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 16.297 du 26 avri12004 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses ...
Journal n°3810
du 11 décembre 1930
décors furent admirés et, aussi, fort justement, les frais et ravissants costumes de Mine Vialet.
Tout marcha à la générale satisfaction. A. C.
DANS LES COWCERTS
Le Concert Classique du mercredi 3 ...
Journal n°7028
du 5 juin 1992
de trois mois, à compter du 22 mai 1992, la continuation de l'activité de la « S.C.S. MARINELLI et Cie », et la poursuite de l'exploitation du fonds de commerce sous le contrôle du syndic, Louis VIALE ...
Journal n°5950
du 8 octobre 1971
du 9 septembre 1971, qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M, Jean-Baptiste Layet, Inspecteur Central des Impôts, mis à Notre disposition par le ...
Journal n°7631
du 26 décembre 2003
latine (p. 2150).
S.A.S. le Prince Héréditaire Albert achève au Costa Rica son périple en Amérique latine (p. 2152).
LOIS
Loi n° 1.275 du 22 décembre 2003 relative à l'exercice du travail à temps ...
Journal n°3153
du 20 août 1918
les articles 9 et 17 de l'Arrêté ci-dessus visé ;
Vu l'Arrêté ministériel du 26 juin 1918, modifiant à nouveau l'article 17 de l'Arrêté du 25 février 1918 ;
Vu la délibération, en date du 17 août ...
Journal n°5802
du 6 décembre 1968
);
Ordonnance Souveraine,' n° 4.175 portant promotion d'une fonctionnaire (p. 931).
Ordonnance Souveraine n° 4.176 du 3 décembre 1968 admettant rate fonctionnaire à faire vidoir ses droits à la retraite (p. 931 ...
Journal n°1546
du 20 mars 1888
.
Les jours de lu semaine, 20, 21, 22, 23, 24, 26 et 27 mars, à 8 heures du soir Chant du Miserere, Sermon et Salut.
Le Dimanche des Rameaux, à 3 heures de l'aprésdi, Sermon de la Retraite, et Salut du ...
Journal n°5654
du 4 février 1966
.887, du 20 juillet 1962, n° 2.995, du 28 mai 1963, n° 3.180 et 3.182, du 11. mai 1964, n° 3.200, du 15 juin. 1964, n° 3.208, du 23 juin 1964, n° 3.218, dû 9 juillet 1964, a° 3.292, du 26 féVrier 1965 et n ...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée".
Lire :
Ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004 portant délimitation, plans de coordination et ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Direction des
Services Fiscaux (p. 1358).
Ordonnance Souveraine n° 4.341 du 26 juin 2013 portant
nomination d’un Consul Général Honoraire de Monaco à
Antananarivo (République de Madagascar) (p. 1358 ...
Journal n°5204
du 1 juillet 1957
Inspecteur, Chef de la Police Municipale (4° classe).
Cette nomination prendra effet, à compter du 22 février 1957.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
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Antiquities ... mai 2008 - Erratum au communiqué n° 2008-05 du 28 avri12008 paru au Journal de Monaco du 9 mai 2008 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1°' mai ...
Journal n°1556
du 29 mai 1888
insertions
annoncei
I NSicliTiùNS :
25 Gent. la ligue
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J, Rousseau, 3, et elles V. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. lmp. et ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-099 du 22 décembre 2004 plaçant un fonctionnaire
en position de disponibilité.
ampliation a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat, en date du 22 décembre 2004.
Monaco, le 22 décembre 2004.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.
T. POYET. ... ampliation a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat, en date du 22 décembre 2004.
Monaco, le 22 décembre 2004.
P/Le Maire,
L'Adjoint f.f.
T. POYET. ...