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Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3230 du 16 septembre 2016 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2016-1086 du 29 mars 2016 portant ouverture d'un concours e...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3289 du 16 septembre 2016 relatif à la Foire Attractions.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 834 du 8 décembre 1967 visant à limiter et diminuer l'intensité du bruit et à réprimer les bruits troublant la tranquillité publique ;Vu la loi n° 913 du 18 juin 1971 sur l...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3290 du 16 septembre 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2016 et du Téléthon.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3284 du 15 septembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée&...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3274 du 16 septembre 2016 portant cessation de fonctions d'un fonctionnaire dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2011-2803 du 21 septembre 2011 portant nomination et titula...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3378 du 29 septembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Assistant Spécialisé Dessin - Peinture dans les Services Communaux (Ecole Supérieure d'Arts Plastiques de la Ville de Monaco).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recr...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3420 du 29 septembre 2016 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2016-1196 du 7 avril 2016 portant nomination et titularisat...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3438 du 3 octobre 2016 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Monsieur Jean-Marc Deoriti-Castellini, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mar...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3763 du 25 octobre 2016 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation rout...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3764 du 25 octobre 2016 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2016.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation rout...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3776 du 26 octobre 2016 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;Vu l...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3777 du 3 novembre 2016 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2010-1695 du 15 juin 2010 portant nomination et titularisat...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3752 du 3 novembre 2016 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 97-40 du 2 juin 1997 portant nomination d'un magasinier dan...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3873 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu l'article 85 de la Constitution ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Monsieur Jacques Pastor, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 5 au diman...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3815 du 8 novembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Secrétaire Sténodactylographe dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du recr...