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Journal n°0960 du 21 novembre 1876
i da soir avant midi I après midi ' à à 13 754.5 755.3 756.0 11.3 15.» 15.5 14.» 17.2 0.79 Est beau. couvert. 14 755.3 755.8 755.6 14.6 14.3 15.9 15.5 16.8 0.78 Est très faible .voilé. beau ...
Journal n°7623 du 31 octobre 2003
Modification aux statuts - "SCS Françoise CESTARO & Cie" Société en Commandite Simple au capital de 153.000 euros Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco
I - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 13 avril 2003, enregistrée à Monaco le 22 avril 2003, F° 9 V case 2, les associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ... I - Aux termes d'une Assemblée Générale Extraordinaire en date du 13 avril 2003, enregistrée à Monaco le 22 avril 2003, F° 9 V case 2, les associés de la société en commandite simple dénommée "S.C ...
Journal n°7423 du 31 décembre 1999
Dissolution anticipée - Mise en liquidation - "S.C.S. MILLET ET CIE" Dénomination commerciale "LUCA DOMINI"
Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 décembre 1999, les Associés de la "S.C.S. MILLET ET CIE" (dénomination commerciale "LUCA DOMINI") ont décidé ... Aux termes d'une délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 décembre 1999, les Associés de la "S.C.S. MILLET ET CIE" (dénomination commerciale "LUCA DOMINI") ont décidé ...
Journal n°2482 du 30 janvier 1906
fr.; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°2211 du 20 novembre 1900
Novembre 1900, à 2 heures 1/2 du soir I er COIN-C]Ernr CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE sous la direction de M. Léon JEHIN Symphoriie Héroïque (n0 3) Au Printemps, ouverture (Ire audit ...
Journal n°7227 du 29 mars 1996
spectacle : Like Show Business Dîner à 21 h, Spectacle à 22 h 20 Port de Fontvieille tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante Expositions Atrium du Casino jusqu'au 31 mars ...
Journal n°1878 du 31 juillet 1894
journal Les manuscrits non insérés seront rendus INSERTIONS : Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent«. Pour les antres insertions, on traite de gré à g ré S'adresser «u Gérant, 22, rue de ...
Journal n°4904 du 1 octobre 1951
Sociaux, sont approuvés. ART. 3. Toute modification - aux Statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement. ART. 4. M. le Conseiller de Gouvernement pote les Travaux Publics c ...
Journal n°7811 du 8 juin 2007
Constitution ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2007 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : Nos instruments de ratification à l ...
Annexes 1983 du 31 décembre 1983
de tee-shirt n° 2 : Machine a fruits. N° 323 C. Modèle de tee-shirt n° 3 : Cartes à jouer avec coeur. Dépôts effectués le 2 juillet 1982 par Madame Solange PODELL - 2, rue Honoré Labande MONACO ...
Journal n°6870 du 26 mai 1989
de France de Football : lére division ; A.S. Monaco - F.C. Nantes Centre Nautique Prince Héréditaire Albert du Stade Louis H le 2 juin, à 17 h, les 3 et 4 juin, à 9 h et 17 h, 7ème Meeting ...
Journal n°6832 du 2 septembre 1988
la Galerie Marchande c< Les Allées Lumières », au Park Palace à Monte-Carlo et un garage au 3ème sous-sol portant le no 141. Oppositions s'il y a lieu dans les délais de la loi, en l'étude du notaire ...
Journal n°6513 du 23 juillet 1982
.............1.••^^•^•••^•^^.........^^•••^.••^••^^•^^^•••^ ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 7.397 dù 17 juin 1982 portant nomination d'un lieutenant à la Compagnie des Carabiniers. RAINIER III- PAR LA C3RACE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO ...
Journal n°3028 du 28 mars 1916
fallût annoncer au malheureux père l'affreuse nouvelle: c'est en conduisant ses hommes à l'assaut que le Lieutenant Lemoël est tomb, atteint d'une balle au front. Sorti de Saint-Cyr à la promotion des ...
Journal n°5713 du 24 mars 1967
de : F 12,54 pour chaque part bénéficiaire de la B.N.J.C F 22,53 pour chaque part bénéficiaire du C.N.E.P, Les parts à racheter sont désignées par tirage au sort. Le prix des parts rachetées est ...
Journal n°3333 du 22 novembre 1921
a été votée par cette Assemblée. Il ne reste plus, aux termes de l'article 3o de la Constitution monégasque, qu'à lui donner la force obligatoire par une promulgation. « C'est au Prince que ce droit de ...
Journal n°3992 du 17 mai 1934
à prix. de 50.000 ' 1 3 francs par jugement en date dû 12 avril 9. 4, enregistré. DÉSIGNATION DES BIENS' A VENDRE Une parcelle de terrain complantée d'oliviers, sise lieu dit cc-Les Révoires ...
Journal n°0362 du 21 mai 1865
PATERNELLE. Compagnie An myme D'ASSURANCES GÉNÉRALES SUR LA VIE, C3NTRE L'INCENDIE, ETC ^••^^^^•^^ ASSURANCE DES ENFANTS. A. DALBERA, Agent de la Compagnie dan3 ta Principauti de Monaco. NICE. b ...
Journal n°7187 du 23 juin 1995
promulgation et de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le cinq mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET ...
Journal n°3558 du 18 mars 1926
059 SOIXANTE-NEUVIEME ANNEE. — Ne 3.558 Le Nu ero . 10 ceetuuess. JEUDI 18 MARS 1926,, JOÜRNAL E DIA C CI JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Journal n°7815 du 6 juillet 2007
Arrêté Municipal n° 2007-1.649 du 29 juin 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Fête médiévale du 21 juillet 2007 à Monaco-Ville
samedi 21 juillet 2007 à 5 h 00 au dimanche 22 juillet 2007 à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits : - rue Princesse Mairie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ... samedi 21 juillet 2007 à 5 h 00 au dimanche 22 juillet 2007 à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits : - rue Princesse Mairie de Lorraine, dans sa partie comprise entre ...
Journal n°7309 du 24 octobre 1997
SOCIALES Direction du Travail et des Affaires Sociales. Communiqué n° 97-76 du 9 octobre 1997 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs ...
Journal n°2252 du 3 septembre 1901
complémentaires, et c'est le 18 septembre matin que l'Empereur et l'Impératrice arriveront à Dunkerque. Le Président de la République quittera Paris, dans la matinée du 17, pour se rendre à Dunkerque ; tous les ...
Journal n°6120 du 10 janvier 1975
février 1954, nô 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1S47 du 7 août 1958, no 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 déCembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 ...
Journal n°7857 du 25 avril 2008
titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (p. 711). Ordonnance Souveraine n° 1.615 du 14 avril 2008 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 ...
Journal n°5991 du 21 juillet 1972
. Fernand GAUCHE docteur vétérinaire, directeur' de la S.I.C.A.R.E.V. avec faculté d'agir ensemble ou séparément. En conséquence, il a été apporté aux articles 3 et 6 des statuts les modifications suivantes ...
Débats 1968 du 31 décembre 1968
/1/1968 N° 5151 314 éme SEANCE DU 21/12/1961 J.O.M. DU 9/2/1968 N° 5759 315 nie SEANCE DU 14/2/1968 J.O.M. DU 16/2/1968 N° 5160 316 ème SEANCE DU 19/2/1968 J.O.M. DU 15/3/1968 N° 5164 380 éme ...
Journal n°5272 du 20 octobre 1958
Conseil Communal est tenu de déposer au Secrétariat de la Mairie, aux heures d'ouverture des bureaux, c'est-à-dire de 9 heures à 12 heures et de 14 heures 30 à 18 heures 30, trois jours au moins et quinze ...
Journal n°4636 du 22 août 1946
QUATRE-VI.NG1 :NEUVIEME ANNÉE — N 4.634" Le Numéro : 3 france. JEUDI `2'2, AOUT 1946 JOURNAL DE MONACO JourrvAL HERnomAnAmE Bulletin Officiel de la Principauté l'1IL-11SSÀ:VT LE JEUDI ...
Journal n°8287 du 22 juillet 2016
FIN DE GERANCE - Deuxième Insertion
La gérance libre consentie par : M. Gilbert BELLANDO DE CASTRO, demeurant 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, et Mme Jacqueline BUSCH, demeurant 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, à M. N ... La gérance libre consentie par : M. Gilbert BELLANDO DE CASTRO, demeurant 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, et Mme Jacqueline BUSCH, demeurant 3, Place du Palais, à Monaco-Ville, à M. N ...
Journal n°0393 du 24 décembre 1865
12 s 14 id. id. 22 A 9 A 12 » lin i id. id. 23 s 9 › 12 s 13 » id. id. I BAINS D. MER D. MONACO SAISON D'HIVER 1865-66. GRAND ÉTABLISSEMENT HYDROTHÉRAPIQUE, à l'eau de mer et à l'eau douce ...
Journal n°0423 du 22 juillet 1866
. 10. tla An 12 Francs. On traite de gré 50 id. .4 Nice. 1.11;IlAIIIIE iISCrtrtIl. rue (lu Cours. Six Mois à l'AGENCE-liA1.601.1TE, rue Paradis. nu coin du Jardin Public. Trois Mois 3 id ...
Journal n°8023 du 1 juillet 2011
c ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 20 juin 2011 prorogeant le titre de «Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Power Boat» (p. 1291). LOI Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 ...
Journal n°3651 du 22 décembre 1927
SOIXANTE-D1XIEME ANNÉE. — 1N° 3.651. Le Numéro : 10 centimes. JEUDI 22 DÉCEMBRE 1927. JOURNAL DL MONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT' LE JEUDI ABONNEMENTS ...
Journal n°7558 du 2 août 2002
1", à l'amont de la voie de circulation Ain'. 3. - Du lundi 9 septembre 2002. à 7 heures au vendredi 4 octobre 2002 à 24 heures : • la circulation dcs véhicules utilitaires de plus de 3„5 tonnes ...
Journal n°7625 du 14 novembre 2003
réglementant la circulation des piétons et des véhicules avenue Pasteur et boulevard Rainier III à l'occasion des phases C, E2 et E3 des travaux de mise en sécurité de la falaise du Jardin Exotique ainsi que des ...
Journal n°5319 du 14 septembre 1959
. Laroboglia. 3° excursion : Grotte Pertus H (Méailles, B.-A.), Directeurs : MM. J. Ph. Andras, J. Heyraud, S. Primard, G. laworsky, avec la collaboration de MM. J. Roby, C. Sainte-Marie, F. Vigna, J ...
Journal n°2102 du 25 octobre 1898
.4 id. 20 18.31 20.2, 20.» 18.6 Beau id. id. id. 21 19.5 21.2; 21.» 19.3 22 18.9 20.9i 21.» 19.» 23 19.5 21.21 21.71 19 ...
Journal n°2307 du 23 septembre 1902
de Lille, le 22 février 1902, dont un extrait a été enregistré à Monaco, le ler mai 1902, fo 99; R° C° au droit de 12 francs, par monsieur de Guiraud ; 2° d'un jugement rendu par le TribunalSupérieur ...
Journal n°0822 du 24 mars 1874
6 50 9 15 Monaco . . . 9 03 1 33 3 22 5 25 7 26 9 57 RESTAURANT DE LA PENSION SUISSE tenu par G. VOIRON, à Monte Carlo TABLE 1=VIICOU'lE à 6 h. — 4 Fr. (vin compris). Salon, Piano, Cabinets ...
Journal n°1654 du 15 avril 1890
) S'adresser à Mule ERHARD, 4, rue de Russie, Nice (précédemment 9, rue d'Italie) immummlIMIIIIM1111^11111MIUMMI^i MAISON MODÈLE rAIBIALDO ET ale NI 0 INT C IR LAO Articles de luxe et d ...
Journal n°5860 du 16 janvier 1970
Assurances de Paris l'Urbaine » en abrégé « L'U.A.P. L'Urbaine 1.A.R.D. » dont le siège est à Paris (9°) 39, rue Le Peletier; Vu la Loi a° 609 du 11 avril 1956; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.401 en ...
Journal n°3065 du 12 décembre 1916
monégasque nommé Gillo, — trio constituant pour ainsi (lire les boursiers musicaux de la Principauté pour 1730. C'est à propos du grand Guignon, pendant son séjour à Paris, que le Prince écrivait le 3 ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-804 du 25 novembre 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-87 du 31 janvier 2018 portant en application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela.
à des actes de torture et à des traitements cruels, inhumains et dégradants de détenus à El Helicoide, une prison du SEBIN, et a été responsable de tels agissements. 22. Alexis Enrique ESCALONA ... Venezuela. L'annexe figurant à l'arrêté ministériel susvisé est remplacée par le texte suivant : style='width:524.5pt;margin-left:2.85pt;border-collapse:collapse'> height:3.0pt'> color:windowtext'> padding:4 ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant le Venezuela. ...
Journal n°2405 du 9 août 1904
est de retour à Monaco depuis samedi soir et a repris hier matin -ses fonctions. M. le comte de Maleville, secrétaire général, part aujourd'hui en congé. C'est aujourd'hui 9 août la fête de Saint ...
Journal n°8503 du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-568 du 3 septembre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant à lutter contre les cyberattaques.
aidant à préparer, en encourageant de telles attaques, en y participant ou en les facilitant par action ou omission ; c) les personnes physiques ou morales, entités ou organismes qui sont associés aux ... dirigeant, en aidant à préparer, en encourageant de telles attaques, en y participant ou en les facilitant par action ou omission ; c)       les personnes physiques ou morales, entités ou organismes qui sont ... Arrêté Ministériel n° 2020-568 du 3 septembre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions ...
Journal n°6195 du 18 juin 1976
l'avis du Comité de coordination de l'Organisation, 3) a) Chaque pays membre de l'Assemblée dispose d'une voix. b) La moitié des pays membres de l'Assemblée constitue le quorum, c) Si ce quoruta ...
Journal n°5729 du 14 juillet 1967
« Siociété polir la Construction d'Ap- pareils pour les Sciences et » dite « S.C.A.S.1. » (p. 515). Arrêté Ministériel n° 67-171 du 22 juin 1967 autorisant la modification des statuts de la société ...
Journal n°4135 du 30 janvier 1937
REDACTION: au Ministère d'État ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne Pour les autres insertions, on traite de- gré à gré S ...
Journal n°0424 du 29 juillet 1866
'Agence havas, ruo 1.-J. Rousseau. 3, et ebez M. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière, 10, A Nice, 1.11111A111111 TISCONT1, rue ...
Journal n°4638 du 5 septembre 1946
9 francs. ART. 2. Ces prix sont applicables à dater du 6 septembre 1946. Ils seront exigibles même si les boîtages portent les prix précédemment en vigueur. ART. 3. Tous commerçants ou ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Tiyi AAL dyn Amenhotep Leiden Leiden Antiquities Coroïde Tiyi AED steatite dyn Amenhotep Leiden Leiden Antiquities Coroïde Tiyi steatite dyn Amenhotep Leiden Leiden Antiquities ... mai 2008 - Erratum au communiqué n° 2008-05 du 28 avri12008 paru au Journal de Monaco du 9 mai 2008 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1°' mai ...
Journal n°7987 du 22 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3122 du 19 octobre 2010 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2010 sur le quai Albert 1er
: Article Premier. Du lundi 22 novembre 2010 à 08 heures 01 au dimanche 9 janvier 2011 à minuit, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d’organisation, d’urgences et de secours est ... : Article Premier. Du lundi 22 novembre 2010 à 08 heures 01 au dimanche 9 janvier 2011 à minuit, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d’organisation, d’urgences et de secours est ...
Journal n°0601 du 28 décembre 1869
VISCONTI, rue du Cours. à l'AGENCE-DALG011"rE, rue Paradis, au coin du Jardin Public. Annonces 25 Cent. la ligne Un An • 12 Frincs. Réclames 50 id. Six Mois fi id. 1)n traite 11c gré ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 22 juillet 2005. OFFRE DE LOCATION d'un appartement sis Villa Rigazzi, 32, rue Plati, 3e étage droite, composé de deux ... quinze jours après la publication de la présente insertion. Monaco, le 22 juillet 2005. OFFRE DE LOCATION d'un appartement sis Villa Rigazzi, 32, rue Plati, 3e étage droite, composé de deux ...
Journal n°7869 du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-363 du 11 juillet 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «R & D Pharma», au capital de 150.000 €
’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2008 ; Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 ... ’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 avril 2008 ; Vu les articles 16 et 17 de l’ordonnance du 5 ...
Journal n°7695 du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel 2005-142 du 14 mars 2005 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
'arrêté ministériel n° 94-108 du 28 février 1994 portant application de l'article 37 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars ... 'arrêté ministériel n° 94-108 du 28 février 1994 portant application de l'article 37 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifié ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars ...
Journal n°8243 du 18 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-553 du 10 septembre 2015 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Monegasque de Telepheriques », au capital de 375.000 €
eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2015 ; Vu les ... eux conférés par l’assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 juin 2015 ; Vu les ...
Journal n°8417 du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-16 du 10 janvier 2019 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Real Estate Design and Development », en abrégé « REDD », au capital de 199.800 euros.
vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ... vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ; Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ...
Journal n°8410 du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1086 du 21 novembre 2018 relatif à la délivrance de certaines substances vénéneuses.
suivantes ne peuvent être délivrées que sur présentation d'une prescription médicale : -         Alimémazine, sous toutes ses formes. Art. 2. Les exonérations prévues à l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 ... suivantes ne peuvent être délivrées que sur présentation d'une prescription médicale : -         Alimémazine, sous toutes ses formes. Art. 2. Les exonérations prévues à l'arrêté ministériel n° 82-567 du 22 ... Arrêté Ministériel n° 2018-1086 du 21 novembre 2018 relatif à la délivrance de certaines substances vénéneuses. ...

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Version 2018.11.07.14