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Journal n°4836
du 12 juin 1950
-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, à Monaco, en l'étude du notaire soussigné, dans los dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 12 juin. 1950.
Signé: J.-C. Ri3Y.
Étude de Me JEAN-CHARLVS REY
Docteur en ...
Journal n°4617
du 11 avril 1946
qui concerne les marchandises,
« denrées ou objets visés à l'article 36 bis de Notre Or-
« donnance du 1 er mai 1945 (no 3.005) et dont l'énuméra-
« tion figure au tableau n° 3 annexé à la ...
Journal n°7127
du 29 avril 1994
'eau. w.c.
• Le loyer mensuel est de 3.00() F.
Le délai d'affichage de ces appartements court du 20 avril tut 9 mai 1994.
- 17, boulevard d'Italie, I" étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine ...
Journal n°6857
du 24 février 1989
Notre Palais à Monaco, le quinze février mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.380 du 15 février 1989 autorisant ...
Journal n°1656
du 29 avril 1890
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le *9 Avril 1800
NOUVELLES LOCALES
Mardi 22 avril, S. A. R. le Comte d'Eu a rendu visite à Leurs Altesses Sérénissimes.
Son Exc. le Gouverneur Général ...
Journal n°4172
du 7 octobre 1937
Bienfaisance, pour une période de trois ans et dans les conditions indiquées à l'article 3, quatrierne„alinéa, de la Loi n° 36 sus-visée :-
MM. le -Président du Comité de Bienfaisance
de la Colonie Française ...
Journal n°6143
du 20 juin 1975
Lois n° 522, du 21 décembre 1950, n° 736, du 26 mars 1968 et n° 824, du 23 juin 1967;
Vu Notre Ordonnance n° 3.581, du 14 août 1967, relative à la désignation des membres du Tribunal du Travail;
Vu ...
Journal n°4613
du 14 mars 1946
novembre 1945 (n° 3.119) et 18 janvier 1946 (n° 3.159).
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Les taux de la taxe à la production de 3% et 9% prévus, à l'article 2 de l'Ordonnance Souveraine de ...
Débats 1969
du 31 décembre 1969
Abénéficiaire
déterniiné
Shnea
réaffirmation
olteiin
demémées
Êtat
ininonté
Princi
pauté
NoatNotari
aména
gement
discussiôn
ovisoire
conomique
dcnne
eTet
ASSEDIC
pensation
ASSEDIC
sourins ... 25 /1/1969 Ne 5835
390 éme SEANCE DU 9/1/1969 J.O.M. DU 8/8/1969 N° 583/
PAGES
001
051 09,3 123 149
203
249
384 ême SEANCE DU 20/12/1968 J.O.M. DU 10/1/1969 N° 5801
385 ème SEANCE DU ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
. 9.
Dans le cas où la déclaration prévue à l'article 2 de la loi n° 1.144 du 26 juillet 1991, modifiée, susvisée, ne contient pas les énonciations visées au deuxième alinéa dudit article, le délai ...
Journal n°2476
du 19 décembre 1905
QUARANTE—HUITIÈME ANNÉE — N° 2476 Bureaux : Place de la Visitation Mardi 19 Décembre 1905
J11111111A I. DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°5973
du 17 mars 1972
articles 2 à 6 les personnes qui réalisent des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée à titre occasionnel.
ART. 14.
Sont abrogés :
---- les articles 2 et 3 de Notre Ordonnance n" 4.552, du ...
Journal n°2723
du 9 août 1910
, accompagnaient le Roi.
Jusqu'au mardi 9 août, des battues eurent lieu dans les montagnes environnantes et conduisi-
•rent les chasseurs à 3.000 mètres d'altitude, les rabatteurs à près de 4.000 mètres ...
Journal n°6893
du 3 novembre 1989
chirurglea-dentiste à exercer sa profession (p. 1138).
Arrêté Ministériel te 89-571 du 27 octobre 1989 autorisant un chirurg(pien 1-1e3n8lis.ie à exercer son art en qualité d'assistant-opérateur
Arrêté ...
Journal n°4521
du 8 juin 1944
Monaco le 11 novembre 1930, écolier, demeurant à Cap-d'Ail (A.-M.)5 déclaré coupable
comme ayant agi sans discernement. Son père M. J., civilement'
de vols, mais acquitté
responsable.
P. G.-C.-N ...
Débats 1999
du 31 décembre 1999
'une société anonyme.
• Article 033.101 "Taxe sur la valeur ajoutée" : + 70.000.000 F, soit + 3,9 %
Les résultats du compte de partage relatif à la T.V.A. étant définitivement arrêtés et d'après les ...
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Souveraines no 9.904 à n° 9.906 du 4 septembre 1990 portant naturalisations monégasques (p. 982 et 983).
Ordonnances Souveraines no 9.907 et no.9.908 du 4 septembre 1990 admettant, sur leur demande, des ...
Journal n°3818
du 29 janvier 1931
.
Surface à exproprier 69,69
028
2 JOURNAL DE MONACO
Mètres carrés
8° Les hoirs Marion, villa Mont-Agel, section E, lieu dit Ténao, n° 248 p,
terrasse. Surface à exproprier 98,40
9° Les hoirs ...
Journal n°4620
du 2 mai 1946
Gard 146,7 175,4 168,2
Boulets C. I. M 246,6 275,3 268,1
Coke du Gaz 249,9 293,6 282,8
Poussier de coke • 153,9 198, 184,
Toutes taxes comprises.
Ajouter à chaque vente, quelle qu ...
Journal n°5619
du 4 juin 1965
).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3.286 du 13 février 1965 parue au « Journal de Monaco » n° 5.604 du 19 février 1965 portant nomination d'un POrte-Mire au Service des Travaux ...
Journal n°2183
du 8 mai 1900
intéressant de la Société, décernant un juste éloge aux anciens présidents qui, depuis sa fondation, ont contribué à la prospérité actuelle du S. V. M.
Mais n'oublions pas, ajoute M. Henri Roustan, que c ...
Journal n°1994
du 29 septembre 1896
'avaniage, le premier, de ne pas astreindre les voyageurs à attendre, à Nice, de 1 heure du soir à 3 h. 10, c'est-à-dire pendant deux heures dix minutes, le départ du rapide no 7 , et le deuxième, de leur ...
Journal n°7292
du 27 juin 1997
eittorismet hm modification (les statuts de kt société anonyme monégasque dénommée "CENTRALE n 'A c11,VIS UDE VENTES POUR MUSA pPRovIsumwEmENTs" en abrégé "C.A.V.P.A." (p. 832).
Arrêté Ministériel n° 97 ...
Journal n°7190
du 14 juillet 1995
ordennances souveraines n° 3.136 du 22 décembre 1945 et 3.233 du 27 mai 1946, susvisées, ainsi que dans toute autre ordonnance souveraine actuellement en vigueur, la dénominat ion "Conseil Economique et Social ...
Débats 1938
du 31 décembre 1938
Loi Municipale peete..1a-' date du 3 mai 1920. Depuis, -,aucun-'tiles ' amendements- espérés n'a 'éteréalisé: Les' Municipalités successives ont dû remplir, leinetache;dans des -.conditions ...
Journal n°4345
du 30 janvier 1941
22 »
— verts kilog. 2.50 à 3. »
Fenouils pièce 0.75 à 2.50
Navets kilog. 5 » à 6
Poirées ou Blettes paquet 0.75 à 2
Poireaux kilog. 6 » à 7
Petits Pois 18 » à 20 »
Radis paquet 1 ...
Journal n°2434
du 28 février 1905
. Nicolas FURGERI le fonds de commerce de buvette que ce dernier exploitait à Monaco, rue de Lorraine, n° 9 Faire opposition dans la huitaine entre les mains de l'acquéreur, rue de Lorraine, n° 9.
CHEMINS ...
Journal n°5096
du 6 juin 1955
PLASSERAUD, demeurant à Monaco,
9, rue Sainte-Suzanne, assistée judiciaire,
Et le sieur Bernard PLASSERAUD, Facteur à la S.N.C.F.; Gare de Monte-Carlo.
Il a été extrait littéralement ce qui iît ...
Journal n°4489
du 28 octobre 1943
'Organisation Judiciaire, modifiée par la Loi n° 148 du 8 janvier 1931 ;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine du 9 mars 1918 ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
LOUIS.
2 JOURNAL DE ...
Journal n°4653
du 19 décembre 1946
décembre 1946.
ART. 2.
Les coupons n° 10 de la carte de charbon « Cuisine s donnent droit à l'achat, chez les négociants, de 50 (cinquante) kilogrammes de charbon.
ART. 3.
MM. les Conseillers de ...
Journal n°6002
du 6 octobre 1972
Circulaire n° 72-61 du 22 septembre 1972 précisant les salaires minima des ouvrières de la couture à compte. dit 1°' juillet 1972 (p. 668).
Circulaire n° 72-62 du 22 septembre 1972 fixant les taux minima des ...
Journal n°6505
du 28 mai 1982
, les rorquals de Rudolf, les jubartes ou les cachalots qui n'atteignent pas les longueurs suivantes
a) Baleines bleues 70 pieds (21,3 mètres)
te) Rorquals communs 55 pieds (16,8 mètres)
e ...
Journal n°1760
du 26 avril 1892
TRENTE—CINQUIÈME ANNÉE — N° 1760 13.urea,uz ; Ru (1.9. 119p..aine , 22 Mardi 26 Avril 1892
Politique, Littéraire et Artistique
JOURNAL HEBDOMADAIRE
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO ...
Journal n°1704
du 31 mars 1891
, rendu à Mme C. N. — Mme Marie Jourdans, blanchisseuse, un châle. — Antoinette Bluot, journalière, une médaille, insigne de Société de sauveteurs, et un bracelet argent, rendu à Mlle A. L. — Joseph Cason ...
Journal n°0450
du 27 janvier 1867
Dimanche 27 Janvier 1867
Bureaux : Rue de Lorraine, 13.
Dnut z Amits N° 450
C
ON
JOVRNAL
POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE. l'A ItÀISS..INT 1.R DIMANCHE
Tous les ouvrages français et ...
Journal n°2994
du 3 août 1915
, portant les n" 22.232, 22.936, 22.953, 43.411, 43.412.
Exploit de M° Blanchy, huissier à Monaco, du 11 décembre 1914. Un Cinquième d'Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des ...
Journal n°7096
du 24 septembre 1993
janvier 1863 relative à l'Ordre de Saint-Charles ;
Vu Notre ordonnance n° 3.716 du 23 décembre 1966 modifiant les statuts de l'Ordre de Saint-Charles ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°4267
du 3 août 1939
.60
Figues - 0.35 à 0.40
Oranges kilog. 8.50 à 10 »
Pêches. kilog„ 2 » à 7 »
Poires 2 » à 8 »
Pommes. - 2 » à 9 »
Prunes - 3.50 à 7.50
Raisins - -4 » à 5 »
Melons 3.50 à 7 »
Prix des ...
Journal n°7757
du 26 mai 2006
SOUVERAINE
S.A.S. le Prince Albert II en Alsace les 16 et 17 mai 2006 (p. 767).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêtés Ministériels n° 2006-104 à 2006-106 du 22 février 2006
portant nomination de trois ...
Journal n°1476
du 16 novembre 1886
. Le train royal n'est arrivé à Nice que le lendemain vendredi à 5 heures 10 du soir.
Dans notre numéro du 9 novembre, nous avons rendu compte de la messe de la Saint-Charles, à la Cathédrale. Quelques ...
Journal n°6030
du 20 avril 1973
insertion
Suivant acte reçu par Mo L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, les 18 décembre 1972 et 3 janvier 1973, Mmo Veuve NILLY, demeurant à Monte-Carlo, 22, boulevard de France, a vendu à Monsieur et Mine ...
Journal n°1336
du 4 mars 1884
accordée, à raison d'un crime ou délit politique commis par elle avant l'extradition, ni à raison d'un fait connexe à un semblable crime ou délit politique.
ART. 3.
•
L'extradition n'aura pas lieu ...
Journal n°5131
du 6 février 1956
des ,véhicules sur les bouhvards Albert ier
et Louis II à l'occasion de la Mlle Ronde Cycliste de Monaco et du 4° Prix de la Municipalité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la Loi n° 30 du 3 ...
Journal n°0608
du 15 février 1870
, rue de Lorraine, no 3.
VOITURES- pour la promenade et voyages.— S'adrester à Henri Crovetto, place du Casino.
/TOITURES pour la promenade et voyages. Sangeorges,
V rue de Lorraine, n° I.f et place ...
Journal n°5414
du 10 juillet 1961
).
Arrêté Ministériel n° 61-203 du 29 juin 1961 autorisant une Compagnie d'assurances à étendre ses opérations à la Principauté (p. 675).
Arrêté Ministériel n° 61-204 du 3 juillet 196 I portant nomination d ...
Journal n°2702
du 22 mars 1910
perpendicùlaires (Liberté de Ibn).
ler, Jeannin, à M. Jean Mayonne, 1 h. 45' 22".
Prix de Larvotto (Classe Spéciale). — Embarcations au-dessus de .4 m. 50 et n'excédant pas 5 mètres. ler, Lella, à M. Nicolas ...
Journal n°5818
du 28 mars 1969
'article 22 de l'Annexe I à Notre' Ordonnance n° 3.935 du 28 décembre 1967.
• 2. — Les entieprises peuvent opérer la déduction d'une fraction de la taxe ayant grevé des biens constituant des immobilisations ...
Journal n°0429
du 2 septembre 1866
terrible fracas, la foudre est tombée au quartier de N.-D., sur la maison de campagne du sieur C. A., fabricant d'huiles, et y a déterminé un incendie, en allumant les pailles et foins du fenil.
« La ...
Journal n°4405
du 26 mars 1942
'État,
H. MAURAN,
No 2.616 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOEUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 22 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 sur l'Organisation judiciaire;
Vu l'article 3 — n" de l ...
Journal n°0501
du 26 janvier 1868
relevèrent aussitôt, sans avoir reçu aucun mal, et se mirent à courir après la voiture, mais celle-ci descendait à fond de train la Costa Bella où elle renversa un jenn3 ouvrier du c:Iemin de fer, lui faisant ...
Journal n°5108
du 29 août 1955
Vu nos Arrêtés des 16 novembre 1949, 5 avril et 9 juillet 1951, 17 juillet, 4 octobre, 10 novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953, 13 mars et 22 octobre 1954, 28 février 1955, réglementant la ...
Journal n°1942
du 8 octobre 1895
3 h. 8.
Les trains de luxe L. 21 de Paris à Vintimille et L. 22 de Vintimille à Paris, commenceront le premier, le mardi 5 novembre pour continuer les mardis et samedis, le deuxième, le jeudi 7 ...
Journal n°4933
du 21 avril 1952
).
« iirtrannictis », au Théâtre de Monte:CarlO (p, 329)4.
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (I) 3a9 à 336).
MAISON SOUVERAINE
Visite du Président du Conseil français.
Dans l'après-midi du 15 avril, M. Antoine ...
Journal n°4165
du 19 août 1937
fixée à quatre-vine -dix-neuf ans: à eompter_ dà jour de sa- eonsfituton - définitiVe.
ART. 3., Son .Siège social, autrefois Iue de
Gramont, n° 14, à 'Paris, est fixé aCti_rellement à Pa--
ris, rue ...
Journal n°1826
du 1 août 1893
chez M. Charles Xhrouet, secrétaire du S. V. M., 2, rue Antoinette, jusqu'au 7 août à midi.
Une parade aux lanternes (3 prix) devant avoir lieu le 9 août au soir, MM. les Velocemen qui voudront bien y ...
Journal n°3613
du 31 mars 1927
-Consul Castéran.
S. M. le Roi Gustave V de Suède a fait visite, mardi à 15 h. 3o, à S. A. S. le Prince Souverain.
Les honneurs militaires ont été rendus à Sa Majesté par le poste du Palais.
A. sa descente de ...
Journal n°6986
du 16 août 1991
'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le huit août mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°1834
du 26 septembre 1893
de Saint-Maur aura lieu également le 2 octobre.
La rentrée des pensionnaires est fixée au 3 octobre ; celle des demi-pensionnaires au 4 octobre.
Le Tribunal Supérieur a, dans son audience du 22 ...
Journal n°0709
du 23 janvier 1872
; moitié forfait. Le second recevra 2510; le troisième, 15 O/0 pris sur les entrées. — 3 pigeons à
24 mètres.
Vendredi, 9 février 1872 (onze heures).
Grand prix du Casino. — 10,000 francs offerts par l ...
Journal n°8143
du 18 octobre 2013
°CE 201-969-4
22 1,3-benzènediol a) Substance utilisée
dans des teintures
capillaires oxydantes
Resorcinol
N°CAS 108-46-3
1. Usage général
N°CE 203-585-2
2. Usage professionnel
b) Lotions ...