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Journal n°8489
du 5 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
• Circulation en sens interdit (article 39).
Contravention prévue et réprimée par les articles 39, et 207 du Code de la route, 30 de l'Ordonnance n° 793 du 25 août 1953 rendant exécutoire le protocole relatif à ... , sous la prévention de :
• Circulation en sens interdit (article 39).
Contravention prévue et réprimée par les articles 39, et 207 du Code de la route, 30 de l'Ordonnance n° 793 du 25 août 1953 ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
:
- Défaut d’assurance
Délit prévu et réprimé par les articles 89 et 172 du Code de la route, 26 chiffre 4 du Code pénal, 1 et 4 de l’Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet 1959, 3, 15 et 22 de l ... , sous les préventions de :
- Défaut d'assurance
Délit prévu et réprimé par les articles 89 et 172 du Code de la route, 26 chiffre 4 du Code pénal, 1 et 4 de l'Ordonnance-loi n° 666 du 20 juillet ... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, par l’article 26 du Code pénal et par l’arrêté ministériel n° 2020‑360 du 7 mai 2020, modifié.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Thibault.
... et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal et par l'arrêté ministériel n° 2020‑360 du 7 mai 2020, modifié.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Thibault.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8596
du 24 juin 2022
ASSOCIATION MONEGASQUE DE L'ORDRE DE SAINT MAURICE ET SAINT LAZARE DE MONACO
VERANI-MASIN di CASTELNUOVO.
Le nouveau siège de l’association est fixé au 5, Impasse de la Fontaine à Monaco.
... ;
- Conseiller : M. José GIANNOTTI ;
- Conseiller : M. Filippo VERANI-MASIN di CASTELNUOVO.
Le nouveau siège de l'association est fixé au 5, Impasse de la Fontaine à Monaco.
... ASSOCIATION MONEGASQUE DE L'ORDRE DE SAINT MAURICE ET SAINT LAZARE DE MONACO ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
LIQUIDATION DES BIENS SARL NOVA - Siège social : 7, rue de l'Industrie - c/o Talaria - Monaco
conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco ... conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9, avenue des Castelans à Monaco ... LIQUIDATION DES BIENS SARL NOVA - Siège social : 7, rue de l'Industrie - c/o Talaria - Monaco ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
,
Alias :
A C. L. A. né le 24 mars 1966 à Lima (Pérou),
A. C. L. A. né le 24 mars 1966 à Santiago de Cuba (Cuba),
B. A. H. né le 28 juillet 1970 à Buenos Aires (Argentine),
B. C. H. A. né le 24 mars ... Péruvienne,
Alias :
A C. L. A. né le 24 mars 1966 à Lima (Pérou),
A. C. L. A. né le 24 mars 1966 à Santiago de Cuba (Cuba),
B. A. H. né le 28 juillet 1970 à Buenos Aires (Argentine),
B. C. H. A. né le 24 mars ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale) ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 28 août 2023 enregistré, le nommé :
- H. B., né le 27 mai 1976 à Camden (Australie), de P. et de H. L. de nationalités française et ... et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal et par arrêté ministériel n° 2020‑360 du 7 mai 2020, modifié.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Thibault.
... PARQUET GÉNÉRAL (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... heures, sous la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 391-13-2° et 391-16 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... à 10 heures 10, sous la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 391-13-2° et 391-16 du Code pénal.
Pour extrait :
Le ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
fait (ITT inférieure ou égale à 8 jours).
Délit prévu et réprimé par l'article 26, 236 et 238 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... violences ou voies de fait (ITT inférieure ou égale à 8 jours).
Délit prévu et réprimé par l'article 26, 236 et 238 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391‑13‑2° du Code pénal.
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut du Procureur ... 9 heures, sous la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391‑13‑2° du Code pénal.
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13-2° du Code pénal.
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut du Procureur Général ... prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13-2° du Code pénal.
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut du ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13-2° du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26 et 391-13-2° du Code Pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Petit-Leclair.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374du Code de procédure pénale)
prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 391-13-2° et 391-16 du Code pénal.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. PETIT-LECLAIR.
... 2020 à 10 heures, sous la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Délit prévu et réprimé par les articles 26, 391-13-2° et 391-16 du Code pénal.
Pour extrait :
Le ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374du Code de procédure pénale) ...
Journal n°8615
du 4 novembre 2022
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut du Procureur Général,
J. PRONIER
... 2022 à 9 heures, sous la prévention de conduite sous l'empire d'un état alcoolique (air expiré).
Pour extrait :
P/ Le Procureur Général,
Le Premier Substitut du Procureur Général,
J. Pronier.
... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...