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Journal n°8115
du 5 avril 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-173 du 29 mars 2013 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Lingère au Foyer de l’Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
’au moins une année ;
4) être titulaire du permis de conduire «B».
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de ... ’au moins une année ;
4) être titulaire du permis de conduire «B».
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-676 du 6 septembre 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Éducateur Spécialisé au Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.
. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... . 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-176 du 20 mars 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de deux Agents de service dans les établissements d'enseignement
moins une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent ... moins une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent ...
Journal n°7338
du 15 mai 1998
Arrêté Ministériel n° 98-224 du 11 mai 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un gardien au Centre de Congrès Auditorium de Monaco
candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande ... 'au moins un an.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-299 du 27 avril 2016 approuvant le règlement d’attribution des bourses de perfectionnement et de spécialisation dans la connaissance des langues étrangères
adressées à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports chaque année avant le 31 juillet (DENJS - Avenue de l’Annonciade - MC 98000 Monaco). Un délai de grâce pourra être accordé jusqu ... adressées à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports chaque année avant le 31 juillet (DENJS - Avenue de l’Annonciade - MC 98000 Monaco). Un délai de grâce pourra être accordé jusqu ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-5 du 6 janvier 2014 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la requête de Mme Frédérique PICCO en date du 3 juin 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers ;
Vu la requête de Mme Frédérique PICCO en date du 3 juin 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-459 du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié.
'Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes ... Arrêté Ministériel n° 2023-459 du 31 juillet 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-32 du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié.
’Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.641 du 14 décembre 2015 portant création d'une Direction de l'Action et de l'Aide Sociales ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes ... Arrêté Ministériel n° 2024-32 du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié. ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-193 du 5 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-80 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-127 du 12 février 2003 fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-126 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-110 du 22 février 2024 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié d'Hôtellerie-Restauration dans les Établissements d'enseignement.
à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l’adresse suivante : https ... adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, par voie postale ou par candidature électronique à l'adresse suivante : https ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-353 du 30 juin 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement.
’entretien professionnel ;
4) exercer en qualité d’Aide-maternelle dans les Établissements d’enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ... 'entretien professionnel ;
4) exercer en qualité d'Aide-maternelle dans les Établissements d'enseignement de la Principauté depuis au moins une année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-189 du 5 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2006-433 du 7 août 2006 fixant la liste des dispositifs médicaux que les sages-femmes sont autorisées à prescrire
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ;
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux ;
Vu l’ordonnance du 29 mai 1894 sur les professions de médecin, chirurgien ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté ministériel n° 2016-712 du 29 novembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 86-620 du 10 novembre 1986 portant établissement du règlement intérieur du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifié.
, prépare et met en œuvre des procédures de suivi qualitatif des appareillages ;
6) contribue à l'identification et à la gestion des risques liés à toute procédure d'exposition aux rayonnements ionisants ;
7 ... vue de la protection médicale du personnel hospitalier et du personnel de crèches, de pouponnières ou de foyers de l'enfance ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-276 du 3 mai 1984 relatif aux conditions d'accès ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-583 du 10 novembre 2003 établissant des spécifications
détaillées pour les dispositifs médicaux fabriqués à partir de tissus d'origine animale.
'article Premier, mettent en ouvre le système d'analyse et de gestion du risque défini en annexe du présent arrêté.
Art. 4.
1. Les procédures d'évaluation de la conformité des dispositifs visés au paragraphe ... 'article Premier, mettent en ouvre le système d'analyse et de gestion du risque défini en annexe du présent arrêté.
Art. 4.
1. Les procédures d'évaluation de la conformité des dispositifs visés au paragraphe ...