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Journal n°7376
du 5 février 1999
Arrêté Municipal n° 99-5 du 25 janvier 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons : Article PremierIl est ouvert à la Mairie (Service Municipal d'Hygiène) un concours en vue du recrutemen...
Journal n°7376
du 5 février 1999
Arrêté Municipal n° 99-4 du 26 janvier 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un garçon de bureau dans les Services Communaux (Secrétariat Général).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Arrêtons :Article PremierIl est ouvert à la Mairie (Secrétariat Général) un concours en vue du recrutement d'un ga...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-63 du 24 septembre 1998 portant nomination d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 98-18 du 15 mai 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent da...
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Arrêté Municipal n° 98-64 du 28 septembre 1998 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;Vu l'article 85 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Arrêtons : Article PremierM. Roger RICHELMI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du dimanche 11 octobre 1998 au...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3262 du 25 juillet 2018 portant nomination et titularisation d'une Conseillère en Économie Sociale et Familiale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-1077 du 19 mars 2018 portant ouverture d'un conco...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3265 du 24 juillet 2018 portant nomination d'un Jardinier « Quatre Branches » dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2018-2467 du 8 juin 2018 portant nomination et titular...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Erratum à l'Arrêté Municipal n° 2018-3297 du 24 juillet 2018 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
Il fallait lire page 2086 :« Art. 5.Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 juillet 2018 a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.Monaco, le 24 juillet 2018.Le Maire,G. Marsan. ».Le reste sans changement.
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3318 du 27 juillet 2018 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Conducteur Poids Lourds dans les Services Communaux (Services Techniques Communaux).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;Arrêtons :Article Premier.Il est ouvert à la Mairie, un concours en vue du...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3368 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique Rainier III pour la saison 2019/2020.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-3765 du 16 octobre 2017 portant fixation des tarifs de l'affichage et publicité sur les barrières de protection de la patinoire du Stade Nautique R...
Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3367 du 26 juillet 2018 portant fixation des tarifs 2019 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu l'arrêté municipal n° 2017-3764 du 16 octobre 2017 portant fixation des tarifs 2018 de l'affichage et publicité gérés par la Commune ;Vu la délibération du Conseil Communal e...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 98-57 du 21 août 1998 portant démission, sur sa demande, d'une attachée dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 97-45 du 13 juin 1997 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une Attaché...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-51 du 6 juillet 1999 portant nomination et titularisation d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 99-5 du 25 janvier 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardi...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-52 du 6 juillet 1999 portant nomination et titularisation d'une gardienne de chalet de nécessité dans les Services Communaux (Service Municipal d'Hygiène)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 99-6 du 25 janvier 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une gardi...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Arrêté Municipal n° 99-50 du 6 juillet 1999 portant nomination et titularisation d'une archiviste-adjointe dans les Services Communaux (Secrétariat Général)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;Vu l'arrêté municipal n° 98-71 du 25 novembre 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une arc...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4464 du 13 décembre 2017 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;Vu les articles 68, 69 et 89 de l'Ordonnance Souveraine du 6 juin 1867 sur la Police Générale ;Vu les articles 14, 23 et 32 de l'Ordonnance Souveraine du 11 juill...