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Journal n°1821
du 27 juin 1893
boulevard Charles III, est terminée.
Cette nuit, vers 3 heures du matin, un incendie s'est déclaré chez la comtesse Besborodko, villa Zina, chemin du Cap d'Aglio, à la Condamine. La comtesse avait allumé ...
Journal n°5344
du 7 mars 1960
'assurances,. modifiée par la Loi n° 6C9 du 11 avril 1956;
Vu la Loi n° 129 du 22 février 1930 sur la durée des contrats d'assurances;
Vu les Lois du 18 juillet 1935 (N° 192), 27 février 1936 (N° 213) et 27 juillet ...
Journal n°2133
du 23 mai 1899
DE L'AIR
(Le thermomètre est exposé en nerd)
9h. midi 3 h. I 6 h. 1 9 h.
mat. 1 soir 1 soir I soir
19.51 18.5 18.»I 16.2 16.1 21.91 16.8, 16.3 23.81 18.» 17.5 24.81 19.21 18.5 26.2i 22»5 21 ...
Journal n°0897
du 7 septembre 1875
:
Annences 25 Cent. la ligne
Réclames 50.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir ...
Journal n°7029
du 12 juin 1992
Notre Palais à Monaco, le neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-douze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 10.579 du 9 juin 1992 admettant un ...
Journal n°6293
du 5 mai 1978
la Police nationale, P. Becquet, Chargé de Mission au Secrétariat général du Gouvernement français, J.-C. Cortat, Chef du Service des prix et contrats, R. Calamel, Consul Général de Monaco à Bordeaux ...
Journal n°5585
du 16 octobre 1964
1964, no 3.208, du 23 juin 1964 et n° 3.218, du 9 juillet 1964;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Gilles Nebon Carle est nommé Vice-Consul honoraire de Notre Principauté à Lyon (France).
Notre ...
Journal n°6905
du 26 janvier 1990
Service de l'Urbanisme et de la Construction (p. 86).
Ordonnance Souveraine 11°9.663 du 26 décembre 1989 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Delégation permanente auprès des ...
Journal n°6527
du 29 octobre 1982
: « Pieuvres, petites pieuvres du mercredi 3 au mardi 9 : « L'hiver des castors ».
*
Les congrès
Au C. C.A.M.
du mardi 2 au vendredi 5 Convention B.M. W.
Au Loews Monte-Carlo du mardi 2 au vendredi 5 ...
Journal n°4622
du 16 mai 1946
avril 1946:
ARTICLE PREMIER.
Le délai de trois mois, prévu par l'article 94 de la Loi n° 30, du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale pour qu'il soit procédé à la réélection du Conseil Communal ...
Journal n°5070
du 6 décembre 1954
Prince Souverain à Monsieur le Président de la République Française (p. 821).
ORDONNANCÉS SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1042 du 24 novembre 1954 acceptant ln démissiOn de M. l'Abbé Saltit ...
Journal n°6016
du 12 janvier 1973
-après :
Vente en paquetage 1,19
Vente en vrac 1,22
ART. 3.
M. le Conseiller de Goinernetnent pour les Finances et l'Économie est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°4225
du 13 octobre 1938
: % en 1929, 2,3 % en 1931, 2,4 % en
1933 ; 2,6 % en 1935, 3,0 % en 1937.
On a donc assisté en 1937 à la continuation du lent mouvement d'accélération .de la produc-
tion d'or dahs le monde ...
Journal n°6214
du 29 octobre 1976
de l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 'portant application de la Loi n° 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile.
francs
Salaire de base . 4 9,44
Congés ...
Journal n°4001
du 19 juillet 1934
.
ART. 2.
Les taxis et voitures de place stationneront à gauche du débarcadère (sens descente) ; les voitures et autocars engagés à droite.
ART. 3.
Sont considérés comme engagés les voitures et ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
campagne électorale à l'élection du Conseil National du 9 février 2003 est fixé à :
• 19.000 € sans location d'une salle de réunion pour y tenir une soirée électorale
• 22.500 € avec location d'une salle ...
Journal n°1607
du 21 mai 1889
•••^••••
Par Ordonnance Souveraine du 9 de ce mois, M. le Camte Jules de Wagner, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de Son Altesse Sérénissime près le Saint-Siège, a été autorisé à accepter et à ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
manipulation et l’entreposage
de denrées alimentaires à des fins de consommation
domestique privée ;
c) à l’approvisionnement direct par le producteur,
du consommateur final ou du commerce de détail ...
Journal n°3015
du 28 décembre 1915
contravention visé à l'artick 2, feS
amendes édictées par la présente Ordonnance.
ART. Io.— L'Ordonnance du 12 août i9og et toutes autres dispositions cGiitrairs .à• la présente Ordonnance sont .abrogéês ...
Journal n°3542
du 26 novembre 1925
seing privé, en date à Monaco du 26 octobre 1925, enregistré à Monaco le 3 novembre 1925, fo 10- vo, ce 7. -signé Lesoarcelle, M. Villaglori MEDICI et M. Eugène JAECK, commerçants associés, deineurant ...
Journal n°6783
du 25 septembre 1987
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit septembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 8.994 du 18 ...
Journal n°4625
du 6 juin 1946
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu Notre Ordonnance n° 3.136, du 22 décembre 1945, abrogeant l'Ordonnance Souveraine du 19 juin 1920, qui avait créé une Chambre Consultative du Commerce, de l'Industrie et des ...
Journal n°0895
du 24 août 1875
» 65 9 65 Beaulieu 11 45 1 07 1 19 1 34 1 40 215 2 57 — 6 18
» » » » Eze 6 05 4 07 3 22 6 26 6 40 6 46 701 soir —
» 70 » 55 » 90 1 85 Monaco mat 10 20 3 28
1.20 13 55 ...
Journal n°5103
du 25 juillet 1955
(p. 603).
INSIRTIONS ET ANNONCES LÉGALES (p. 60i s 610)
Annexe au Journal de Monaco
CONSEIL NATIONAL. — Cotnpte rendu de la séance publique du 12 niai 1955 (p. 9 à 44)
ORDONNANCES SOUVERAINES ...
Journal n°6856
du 17 février 1989
locaux à usage d'habitation sont informées de la vacance des appartements suivants :
--- 9, boulevard Rainier III, ler étage, composé de 4 pièces, cuisine, bains, w.c., débarras, cave.
Le montant du ...
Journal n°5634
du 17 septembre 1965
Principal des Services Fiscaux (p. 697).
Ordonnance Souveraine n° 3.383 du 9 septembre 1965 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du « Centre Scientifique de Monaco » (p. 698 ...
Journal n°1236
du 21 mars 1882
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 1.-1. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
INSRRTIONS : !éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Sommaires 1953
du 31 décembre 1953
le 21he alinéa de l'article 478 du 5.000
Code de Commerce relatif au Concordat et à sa Formation.
Loi no 576 tendant .à compléter la Loi no 492, du 3 janvier 1949 5.000
sur les Associations ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
des articles suivants du code pénal de la République d'Ouzbékistan : article 159, paragraphe 3 (atteintes à l'ordre constitutionnel de la République d'Ouzbékistan) et article 248 (détention illégale d ...
Journal n°5245
du 14 avril 1958
° 613 du 11 avril 1956;
Vu la Loi n° 595 du 15 juillet 1954 fixant le régime des prestations familiales, •modifiée par la loi n° 618 du 26 juillet 1956;
Vu l'Ordônnance Souveraine n° 3.732 du 28 ...