Rechercher un journal, un article
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Délibération n° 2020-48 du 19 février 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Contrôle de l'effectivité et de la validité de l'adresse d'un travailleur indépendant », exploité par la Direction de l'Expansion Économique présenté par le Ministre d'État.
interconnecté avec les traitements suivants :
- « Gestion des habilitations et des accès au Système d'information », afin de permettre l'accès au SI des utilisateurs ;
- « Gestion de la messagerie professionnelle ... 'information », afin de permettre l'accès au SI des utilisateurs ;
- « Gestion de la messagerie professionnelle », afin d'utiliser la messagerie aux fins d'échanges avec les demandeurs ;
- « Gestion des ... Délibération n° 2020-48 du 19 février 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
des sociétés agréées en vue de l'exercice de tout ou partie des activités visées à l'article 1" de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion de portefeuilles et aux activités ...
Journal n°7283
du 25 avril 1997
'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aulx indications figurant in fine des avis de recrutement.
Avis de recrutement n° 97 ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
; M. Izard, Commissaire du Gouvernement ; M. Jantet, Directeur du Lycée ; M. Mallet, Directeur de la Sûreté Publique ; M. Noghès, Trésorier Général ; M. Charles Palmaro, Administrateur des Domaines ; M ...
Journal n°2745
du 7 janvier 1911
souveraineté. — Comprenant les charges de la maison princière et de tout ce qui s'y rapporte, les dotations, les pensions, les frais du gouvernement, de la représentation diplomatique, de la sûreté publique, des ...
Journal n°6298
du 9 juin 1978
fonctionnaires de l'État;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 293 du 16 octôbre 1950 constituant le statut des fonctionnaires et agents de la Sûreté Publique, modifiée par les Ordonnances Souveraines n° 1078 du 5 ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SEDIFA LABORATOIRES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
finit le trente-et-un décembre. ».
« Art. 18.
En cas de perte des trois-quarts du capital social, les administrateurs ou, à défaut, les Commissaires aux Comptes, sont tenus de provoquer la réunion d ... être inférieur à deux.
À la condition qu'un administrateur au moins soit effectivement présent sur le lieu de la réunion, les administrateurs peuvent également participer aux délibérations par des moyens ... Modification aux statuts ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SEDIFA LABORATOIRES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS ...
Journal n°6255
du 12 août 1977
pùblique
neinientatlément
pâr
SOuverahle
pôrtant
tériel
Travailleuis
chactin
MLEux
pharniaceutiques
organiqtie
Homfiois
Direetetir
Teehnique
évacuatiôn
ernploi
presériptions
eécution
MLEUX ... 1950
constituant le statut des fonctionnaires et agents de la Sûreté Publique, modifiée par les Ordonnances Souveraines n` 1.078 du 5 février 1955, n° 2.724 du 29 décembre 1961, n° 4.542 du 26 août ...
Journal n°6723
du 1 août 1986
reference
porcalaine
réanion
Repossi
Nicolesco
Reynald
Giovaninetti
Rocky
Lavasseur
INFORM
foobali
Buccellatti
Artce
directiôn
Spivakov
Moussorgsky
Mcnégasque
Maccione
fingènes
Penthouse ... extraordinaire - séance publique du vendredi I er août 1986.
Le Conseil Communal convoqué en session extraordinaire conformément aux dispositions des articles 11, 12 et 26 de la loi n. 959 du 24 juillet 1974 sur ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Avis de recrutement n° 2019-271 d'un Plongeur au Mess des Carabiniers du Prince.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Plongeur au Mess des Carabiniers du Prince pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu'il va être procédé au recrutement d'un Plongeur au Mess des Carabiniers du Prince pour une durée ... Avis de recrutement ... Avis de recrutement n° 2019-271 d'un Plongeur au Mess des Carabiniers du Prince. ...
Journal n°5719
du 5 mai 1967
.
SERVICE DU DOMAINE ET DU LOGEMENT
LOCAUX VACANTS Avis aux prioritaires.
Adresses Composition
Art. 21 O.S. no 2057 du 21.9.1959
La direction de la fonction publique fait connaître qu'un emploi de ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Délibération n° 2023-180 du 15 novembre 2023 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site Internet Gel des Fonds » exploité par la Direction du Budget et du Trésor présenté par le Ministre d'État.
gestion du formulaire permettant aux personnes concernées de contacter la DBT s’effectue à travers le traitement légalement mis en œuvre ayant pour finalité « Gestion des sites du Gouvernement Princier de ... l'étude du dossier que la gestion du formulaire permettant aux personnes concernées de contacter la DBT s'effectue à travers le traitement légalement mis en œuvre ayant pour finalité « Gestion des ... ayant pour finalité « Gestion du site Internet Gel des Fonds » exploité par la Direction du Budget et du Trésor présenté par le Ministre d'État. ...
Journal n°7209
du 24 novembre 1995
EFAT
CONTRIRUTIONS
ÉPENSFS
CONSTTIVÉS
MédiCaIes
hap
Sfneté
hap
Accon
Econotniques
Affafres
itblics
élégraphes
iechnique
hap
rrêt
Dintinutions
NTuRVINTIONS
PUBLIQU
Etablisseinents
hap ... septembre 1995 agréant un agent responsable de la Compagnie d'Assurances dénommée "Alpha Assurances LA.R.D. Mutuelle" (p. 1395).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D'ÉTAT
Direction de la Fonction Publique ...
Journal n°8033
du 9 septembre 2011
).
Erratum à l’Ordonnance Souveraine n° 3.416 du 29 août 2011 portant
nomination et titularisation d’un Brigadier de police à la Direction de
la Sûreté Publique, publiée au Journal de Monaco du 2 ...
Journal n°5075
du 10 janvier 1955
maceutiques
quée
Boulev
dês
Labbratoires
Pharmaceu
Suffrenleeymond
Gluon
MAnQurr
Théra
peutique
JIOEFREDY
Ciebrges
Théra
peutique
WARIN
macoutiques
Micb
Lujerneta
SainteSuitinne
Boulev ... 11 heures. Aucun caractère officiel ne sera donné à cette cérémonie .,''des places seront néanmoins réservées aux personnalités de la Principauté qui désireront y assister, mais aucune invitation ne ...