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Journal n°8329 du 12 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1628 du 27 avril 2017 portant nomination et titularisation d'un Agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7  août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7  août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8329 du 12 mai 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1629 du 27 avril 2017 portant nomination d'un Agent Contractuel dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7  août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7  août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7495 du 18 mai 2001
Arrêté Municipal n° 2001-25 du 8 mai 2001 portant nomination et titularisation d'un bibliothécaire dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale)
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation, en date du 8 mai 2001, a été transmise à S.E. M. le ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ; Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7537 du 8 mars 2002
Arrêté Municipal n° 2002-16 du 27 février 2002 portant nomination et titularisation d'un agent dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8474 du 21 février 2020
Arrêté Municipal n° 2020-598 du 13 février 2020 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8634 du 17 mars 2023
Arrêté Municipal n° 2023-1151 du 9 mars 2023 portant nomination d'un Administrateur dans les Services Communaux (Médiathèque Communale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7870 du 25 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.386 du 16 juillet 2008 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7906 du 3 avril 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1131 du 27 mars 2009 portant nomination d’un Technicien dans les Services Communaux (Service Bureautique - Informatique)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7905 du 27 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1043 du 19 mars 2009 portant nomination et titularisation d’un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique)
la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2009, a été transmise à S.E.M. le ... la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 19 mars 2009, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7569 du 18 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-101 du 10 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ; Vu l ...
Journal n°7601 du 30 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-044 du 14 mai 2003 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire-comptable dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7630 du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-107 du 9 décembre 2003 portant nomination et titularisation d'une Aide au foyer dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7683 du 24 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-097 du 16 décembre 2004 portant nomination et titularisation d'un Assistant Socio-Educatif dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7648 du 23 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-29 du 13 avril 2004 portant nomination et titularisation d'une Attachée dans les Services Communaux (Médiathèque Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7767 du 4 août 2006
Arrêté Municipal n° 2006-090 du 31 juillet 2006 portant nomination et titularisation d'un Comptable dans les Services Communaux (Service du Mandatement).
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la ...

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Version 2018.11.07.14