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Journal n°8246
du 9 octobre 2015
, entre 501 et 1.000 m²
par jour
0,50 €
Supérieur à 1.000 m² par jour 0,10 €
ART. 2.
L’arrêté municipal n° 2015-0346 du 9 février 2015 est abrogé.
ART. 3.
Le Receveur Municipal et le Chef ...
Journal n°1228
du 24 janvier 1882
'Administrateur-Gérant : A. DALBERA.
•
BULLETIN MÉTÉOROLOGIQUE Hautiur de l'observatoire, 85 mètres)
VENTS
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ÉTAT DU CIEL
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Journal n°1715
du 16 juin 1891
faciliter le mariage des indigents, le Prince, par une Ordonnance du 22 mai dernier, a dispensé à l'avenir des droits de timbre, d'enregistrement et de greffe les pièces nécessaires tant à la célébration de ...
Journal n°7243
du 19 juillet 1996
juillet 1975, précitée ;
Vu!' ordonnance souveraine le 10.102 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones ;
Vu l'arrêté ministériel ri" 95-496 du 9 novembre ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
destinés à la collectivité.
ART. 3.
Demeurent sous l’autorité directe du Ministre d’Etat
les domaines suivants :
a) Contrôle des finances publiques,
b) Gestion du personnel de l’Etat,
c) Affaires ...
Journal n°5526
du 30 août 1963
Festival (964 (p. 776).
Ordonnance S9uveraitte n° 3.044 du 24 août 1963 fixant les modalités d'application de la Loi n° 744 du 25 mars 1963, sur la déclaratim des sociétés civiles (p. 776).
Ordonnance ...
Journal n°0926
du 28 mars 1876
ouvert le 1" Concerto. de Chopin tout entier,. comme si c'eut été la chose la plus simple du mon,: de. A deux heures de là, le jeune maître entrait au bal et sautait comme *un lycéen en vacances jusqu'à 3 ...
Journal n°7278
du 21 mars 1997
1997 (p. 370).
Conununiqué 97-22du 3 mars 1997 relatif-à la rémunération minimale des ingénieurs et cadres de la métallurgie pour l'année 1997 (p. 371).
Vendredi 21 mars 1997
JOURNAL DE MONACO 351 ...
Journal n°1890
du 23 octobre 1894
1, départ à 9 h. 25 du mat., arrivée à Marseille à 11 h. soir, d'où parti rale 337 omn. à minuit 20, arrivée à Monaco à 7 h. 12 matin ;
7, départ de Paris à 8 h. 25 soir, arrivée à Monaco à 3 h. 43 ...
Journal n°4895
du 30 juillet 1951
. Ciouvetnément du 26 juin 1951;
Arrêtons
ARTICLE PREMIElt,
L'autérisatiOn donnée par nôtre Arrêté dui 28 betôbre 1950 à la société' anonyme Monégasque dénommée « Crédit de Monaco », est, en tant que de ...
Journal n°6170
du 26 décembre 1975
dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »).
ART. 3.
Est adopté le programme d'équipethent public, annexé au document de budget, arrêtant les opérations en capital à réaliser au cours des ...
Journal n°5510
du 10 mai 1963
du Centre Hospitalier Princesse Grave (p. 444).
Arrêté Ministériel n° 63-106 du 3 mai 1963 Matif à la fermeture hebdomadaire des boulangeries pendant la période du 6 mai 1963 au 1" septeMbre 1963 (p ...
Journal n°7339
du 22 mai 1998
Contrat de Gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO, les 3 et 8 octobre 1997, réitéré le 17 avril 1998, Mme Lucienne MEDRI, veuve MAZZOLINI, demeurant 3, avenue Président Kennedy à Monaco, a donné en gérance libre à M ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO, les 3 et 8 octobre 1997, réitéré le 17 avril 1998, Mme Lucienne MEDRI, veuve MAZZOLINI, demeurant 3, avenue Président Kennedy à Monaco, a donné en gérance libre à M ...
Journal n°4701
du 13 novembre 1947
mimée° 19.393, jouissance ex-dividende 106, ex-intérelS 101.
Exploit de M° Jean-.1.' Marquet, huissier. à Nionaeo, en date ; du 3 décembre 1946. Cent soi 10.111C-ipl lt1ZO Cinquièmes› d'Actions de la ...
Journal n°5428
du 16 octobre 1961
jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 16 octobre 1961.
Signé ; 3.-C.
Première Insertion
Suivant acte sous seing privé à Monaco du 15 septembre 1961, enregistré,
Les baux commerciaux ...