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Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.544 du 13 septembre 2017 portant promotion au grade de Maréchal des Logis-Chef à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 5 ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.875 du 4 février 1999 portant nomination du Secrétaire Général de la Commission Consultative de la Collection Philatélique de S.A.S. le Prince Souverain
GRANERO, Inspecteur auprès de la Division de l'Enregistrement et du Timbre à la Direction des Services Fiscaux, est nommé Secrétaire Général de la Commission Consultative de Notre Collection Philatélique, à ... . Michel GRANERO, Inspecteur auprès de la Division de l'Enregistrement et du Timbre à la Direction des Services Fiscaux, est nommé Secrétaire Général de la Commission Consultative de Notre Collection ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.894 du 18 février 1999 portant nomination d'un Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général de la Mairie
Général, est nommée dans l'emploi de Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général, à compter du 8 décembre 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... Secrétariat Général, est nommée dans l'emploi de Secrétaire de Mairie au Secrétariat Général, à compter du 8 décembre 1998.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.399 du 24 mai 2017 portant cessation des fonctions du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements Ministériels, modifiée ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu Notre ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.400 du 24 mai 2017 portant nomination du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements Ministériels, modifiée ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ;
Vu Notre ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.315 du 14 mars 2017 portant nomination d'un Inspecteur au Service de Contrôle des Jeux.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.100 du 9 février 1988 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.100 du 9 février 1988 portant organisation ...
Journal n°7551
du 14 juin 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.370 du 7 juin 2002 portant nomination d'un Sous-Lieutenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
Gouvernement en date du 22 mai 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Adjudant-Chef Max SIMIAN de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers est promu au grade de ... Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L'Adjudant-Chef Max SIMIAN de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers est ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.908 du 25 juin 2001 portant nomination et titularisation d'un Contrôleur à la Direction du Contrôle des Concessions et des Télécommunications
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°7517
du 19 octobre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.009 du 22 août 2001 portant nomination et titularisation d'un Secrétaire du Tribunal du Travail
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 6.855 du 13 mars 2018 portant nomination d'un Inspecteur au Service de Contrôle des Jeux.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.100 du 9 février 1988 portant organisation ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux de hasard ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.100 du 9 février 1988 portant organisation ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.562 du 3 juillet 2019 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu la délibération du ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984, modifiée, portant statut des militaires de la Force Publique ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.214 du 20 novembre 2018 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.213 du 20 novembre 2018 portant promotion au grade d'Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 3 ...
Journal n°7489
du 6 avril 2001
Ordonnance Souveraine n° 14.756 du 23 février 2001 portant nomination et titularisation d'une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.007 du 12 mars 2020 portant promotion au grade de Sergent-chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 7 ...