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Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-4415 du 16 décembre 2016 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2017\.
domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-4009 du 18 décembre 2015 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l ... domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-4009 du 18 décembre 2015 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l ...
Journal n°7827
du 28 septembre 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2358 du 24 septembre 2007 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l'année 2008.
dans la deuxième catégorie.
Font partie de la deuxième catégorie, les voies publiques désignées ci-dessous :
Rue Imberty - boulevard de France - rue des Oliviers.
b) avec emprise de la ... dans la deuxième catégorie.
Font partie de la deuxième catégorie, les voies publiques désignées ci-dessous :
Rue Imberty - boulevard de France - rue des Oliviers.
b) avec emprise de la ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1.789 du 30 mai 2008 portant autorisation d'occupation privative de la voie publique à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
'occupation du domaine public communal de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1.367 du 5 juin 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l ... 'occupation du domaine public communal de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-1.367 du 5 juin 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2126 du 30 juillet 2009 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2010
domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2401 du 1er août 2008 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l ... domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2008-2401 du 1er août 2008 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.401 du 1er août 2008 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2009
’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2.358 du 24 septembre 2007 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ... ’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-2.358 du 24 septembre 2007 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2270 du 15 juillet 2013 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2014
domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3018 du 3 décembre 2012 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l ... domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3018 du 3 décembre 2012 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l ...
Journal n°8099
du 14 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3018 du 3 décembre 2012 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2013
’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2403 du 15 juillet 2011 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ... ’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2011-2403 du 15 juillet 2011 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2191 du 9 octobre 2014 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2015
’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2270 du 15 juillet 2013 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ... ’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2013-2270 du 15 juillet 2013 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2403 du 15 juillet 2011 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2012
’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2213 du 28 juillet 2010 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ... ’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2010-2213 du 28 juillet 2010 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ...
Journal n°7976
du 6 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2213 du 28 juillet 2010 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses dépendances pour l’année 2011
’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2126 du 30 juillet 2009 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ... ’occupation du domaine public communal, de la voie publique et de ses dépendances ;
Vu l’arrêté municipal n° 2009-2126 du 30 juillet 2009 fixant les tarifs des occupations de la voie publique et de ses ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1059 du 17 mars 2020 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1059 du 17 mars 2020 prononçant la mise à la retraite pour invalidité d'une fonctionnaire. ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Arrêté Municipal n° 2002-37 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé parhorodateurs dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2002-37 du 27 mai 2002 portant nomination et titularisation d'un agent contractuel chargé de la surveillance des zones à stationnement payant réglementé parhorodateurs dans les ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4389 du 4 novembre 2019 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3620 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2016-3620 du 17 octobre 2016 portant fixation des tarifs de ... Arrêté Municipal n° 2019-4389 du 4 novembre 2019 portant fixation des tarifs de privatisation du Jardin Exotique ...
Journal n°7952
du 19 février 2010
Arrêté municipal n° 2010-0659 du 16 février 2010 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques
l’arrêté municipal n° 2009-2.142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type « horodateurs » sur les voies publiques ... l’arrêté municipal n° 2009-2.142 du 30 juillet 2009 fixant le montant de la redevance des emplacements de stationnements réglementés par des appareils de type « horodateurs » sur les voies publiques ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Arrêté Municipal n° 2001-21 du 18 avril 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un ouvrier spécialisé, chargé de la maintenance des horodateurs, dans les Services Communaux (Police Municipale)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Arrêtons ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2001-21 du 18 avril 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un ouvrier spécialisé, chargé de la maintenance des horodateurs, dans les Services Communaux ...