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Journal n°6812
du 15 avril 1988
ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le premier avril mil neuf cent quatre-vingt-huit.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d',Etat : J.-C. MARQUIM
Ordonnance Souveraine n' 9.154 du ler avril ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
dispositions du titre III de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, susvisée, relatives à l'hébergement, sont modifiées comme suit :
«ART. 9.
Les titulaires de licences d'hôtels, d'hôtels meublés ...
Journal n°4943
du 30 juin 1952
. 525),
La Saint-Jean en PrinciPauté, (p. 525).
INSERTIONS ET ANNONCES LEGALE9 (P. 526
502 JOURNAL DE MONACO Lundi 30 juin 1952
LOIS*
Cos Lois ont ét6 promulguées à l'audience du Tribunal ClyiL ...
Journal n°6749
du 30 janvier 1987
).
Arrêté Ministériel no 87-052 du 22 janvier 1987 portant modification à la composition del tableaux 4es substances, plantes et,produits vénéneux (p. 119).
AVIS ETCOMMUNIQUÉS
/14IAMTÉRE D ...
Journal n°6082
du 19 avril 1974
.
Ordonnance Souveraine n° 5.331 du 9 avril 1974 -admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
RAINIER HI
PAR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 526, du 23 ...
Journal n°5614
du 30 avril 1965
du 23 avril 1965 relatif à la vérification des instruments de poids et mesures (p. 331).
Arrêté Municipal n° 65-23 du 22 avril 1965, portant autorisation de procéder au relèvement des fosses communes ...
Journal n°1407
du 21 juillet 1885
)G&IQUE ( Hauteur de l'observatoire, Vs mètres)
PRESSIONS BAROMûTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9h. midi 3 h. I 6 h. 1 9 h.
du mat. I da soir soir da soir
TDIPERATIIRE DE L ...
Journal n°5751
du 15 décembre 1967
).
Ordonnance 'Souveraine no 3.921 du 12 décembre 1967 portant modification de l'article 3 de l'Ordonnance n° 2.050 du 7 septembre 1959 sur la classification des postes diplomatiques et consulaires à l ...
Journal n°6687
du 22 novembre 1985
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour ...
Journal n°3683
du 2 août 1928
du 22 juin 1928, ensemble l'article 3, n° 3, de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Vu les avis du Premier Président de la Cour d'Appel et du Procureur Général ;
Sur la proposition de Notre Directeur des ...
Journal n°0928
du 11 avril 1876
administrations et les véritables Monégasques, c'est le nom des sujets du• Prince; — peu ou point d'étrangers y h6bitent, la ville ne contient guère plus de 3 à 4 mille per-sennes. — Le reste des sujets monégasques ...
Journal n°4518
du 18 mai 1944
Bains de Mer et du Cercle' des Etratigers à .Monaco, 14.tant les numéros
2.362, 3.436, ;31.996,- 37.618; 43,631, 43.9a-3, 43.909, -52.457;
52.616, Youissalice EX 72 et , de Onze, Ci ini uièmeS d ...
Journal n°0857
du 1 décembre 1874
» 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
» 70 »55 » 35 Monte Garlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02
10 120 » 90 » 65 ...
Journal n°1742
du 22 décembre 1891
ItIlmaaco, le Zt Décembre 1S9l
PARTIE OFFICIELLE
Un traité d'extradition entre la Principauté et l'Angleterre a été signé à Paris le 17 de ce mois, par S. Exc. le Baron du Charmel, Plénipotentiaire de S ...
Journal n°1901
du 8 janvier 1895
Chemin de fer, steeple-chase, handicap, 3,000 fr. — Prix Béthune, steeple-chase, 10,000 fr. — Prix du Conseil Municipal, course de haies, à réclamer, 3,000 fr.
Quatrième jour, dimanche 9.7 janvier : Prix ...
Journal n°3186
du 1 avril 1919
du 14 août 1918, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement de la Principauté ;
Vu les Arrêtés ministériels des 25 février et 22 avril I c.)18,. réglementant la fabrication, la ...
Journal n°1395
du 28 avril 1885
,r.marbre.
MENTON, cutter Novello Sansone, it., c. Tortorelli, id.
Départs du 20 au 26 avril 1885
BASTIA, yacht à vap. Wanderer, angl., c. Henri, passagers.
NICE, vapeur Commerce, fr., c. Ferré, id ...
Journal n°4366
du 26 juin 1941
PREMIER.
Par dérogation à l'article unique de l'Arrêté du 22 février 1941, sus-visé, et à l'article premier de l'Arrêté du 5 mars 1941, sus-visé, est autorisée, le vendredi 20 juin 1941, l'exposition, la ...
Journal n°0959
du 14 novembre 1876
:54 11.26 12.23 12.40 1..30 1.36 2.15 2.49 3.51 4.25 5.10 5.16 5.50 5.30 6.22 6.50 7.26 7.32 8.05 7.59 8.57 9.14 9,56 10.02 10.22 MENTON 7.25 7.48 8.01 8.43 8.55 9.54 11.»» 11.20 11.31 12.18 12.35 12 ...
Journal n°5293
du 16 mars 1959
.s.p., en date à Moriaco, du 22 août 1958, enregistré le 9 septembre 1958, folio 36, case 2, la soci6~,é anonyme FUNEL, au capital de
Lundi 16 Mars 1959 JOURNAL DE MONACO 279
31 millions de francs et ...
Journal n°2375
du 12 janvier 1904
: Vendredi 22 janvier
Prix du Chemin de Fer, haies à réclamer, 3,000 fr., 3,000 Mètres.
Prix de Béthune, haies, 5,000 fr., 2,800 mètres. Prix,Masséna, steeple-chase, 4,000 fr., 3,500 mètres. Prix de l ...
Journal n°0948
du 29 août 1876
le journal.
ege-emeass ste e
on s'abonne, pour la France, il Paris; à l'Agence havas, rue J.-J. Rousseau, 3, el chez 11, St-üilaire;
éditeur de musique du C.onserv. imp. (I directeur du Comptoir ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
LOIS
Loi n° 1.270 du 3 juillet 2003 modifiant la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la ...
Journal n°5879
du 29 mai 1970
satisfaire aux conditions suivantes :
— posséder la nationalité monégasque;
— être titulaire du Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second Degré (C.A.P.E.S.).
ART. 3.
Le concours ...
Journal n°4003
du 2 août 1934
Conseil National a adoptée dans sa séance du 2 juillet 1934 :
ARTICLE UNIQUE.
Les dispositions de l'Ordonnance Souveraine du 22 décembre 1890, ajoutées à l'article 399 du Code Pénal, sont modifiées et ...
Journal n°7297
du 1 août 1997
Président de la République française ;
Daniel LE CONTE, Adjoint au Chef de Cabinet du Président de la République française ;
Michel I3At.octtt., Adjoint au Conseil lm- chargé de la communication à la ...
Journal n°6716
du 13 juin 1986
,00 F
1 an (à compter du ler janvier) tarifs, toutes taxes comprises : la ligne, hors taxe : 22,00 F
Monaco, France métropolitaine -1498,00 F Greffe Général - Parquet Général 23,00 F
Etranger ...
Journal n°1547
du 27 mars 1888
Réclames .
INSKRTioNS :
. 25 Gent. la ligne
. 80.
« • •
on s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et ches IL St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°6745
du 2 janvier 1987
à 6)
DECISION SOUVERAINE
Décision SouveraMe du 9 décembre 1986 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1984 (p. 6)
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 86-744 du 22 ...
Journal n°0929
du 18 avril 1876
—Administrateur Général.
MOUVEMENT Du PORT DÉ MONACO.
9''in;'171 À iiiif:teare-
GOLFE JUAN. b. français, c. Foclion, sable.
t• .1D b .5t-Ange, id. c. F?rnero, •id.
MA .4S EEL e. b, Frères,:id. e. Ainatle ...