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Journal n°8697
du 31 mai 2024
SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ « S.M.E.G. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros - Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
Les actionnaires de la SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ « S.M.E.G. » sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le mardi 18 juin 2024, à 9 h 30, dans les locaux de la S.M.E.G. 4 ...
Les actionnaires de la SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ « S.M.E.G. » sont convoqués en assemblée générale ordinaire, le mardi 18 juin 2024, à 9 h 30, dans les locaux de la S.M.E.G. 4 ... SOCIETE MONEGASQUE DE L'ELECTRICITE ET DU GAZ « S.M.E.G. » - Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros - Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco - AVIS DE CONVOCATION ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.323 du 22 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
Ordonnons :
Article Premier.
Le Sergent Christophe Reymonenq, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 ... Ordonnons :
Article Premier.
Le Sergent Christophe Reymonenq, appartenant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, est admis, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 ... Ordonnance Souveraine n° 7.323 du 22 janvier 2019 admettant, sur sa demande, un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.008 du 22 août 2001 portant nomination et titularisation d'un Chef de section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... correspondant, à compter du 23 mars 2001.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ... Ordonnance Souveraine n° 15.008 du 22 août 2001 portant nomination et titularisation d'un Chef de section à la Direction de l'Environnement, de l'Urbanisme et de la Construction. ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.314 du 22 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.
Mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 décembre 2023 qui Nous a été communiquée par Notre ... 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.807 du 2 mai 2014 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à ... Ordonnance Souveraine n° 10.314 du 22 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique. ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.763 du 22 février 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.
, sur sa demande, à faire valoir ses droits à la retraite anticipée, à compter du 3 mars 2023.
Art. 2.
L’honorariat est conféré à M. Philippe Mouly.
Art. 3.
Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d ... droits à la retraite anticipée, à compter du 3 mars 2023.
Art. 2.
L'honorariat est conféré à M. Philippe Mouly.
Art. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services ... Ordonnance Souveraine n° 9.763 du 22 février 2023 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°5841
du 5 septembre 1969
»
Arrêté Municipal n° 69-9 du 29 aoÛt 1969 portant nomination d'un Receveur Municipal stagiaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi no 10 du 3 mai 1920 sur l ...
Journal n°2128
du 18 avril 1899
:
SAINT-TROPEZ, b. Saint-Louis, fr., c. Martin, sable,
CANNES, b. Monte-Carlo, fr., c. Ferrero, id.
ID. b. Jalousie, fr., c. Conte, id.
Départs du 9 au 16 avril
GE SES, y. à vap. Nahma, amér., c ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.768 du 22 février 2023 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York.
° 7.089 du 11 septembre 2018 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l’Organisation des Nations Unies à New York ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme ... .089 du 11 septembre 2018 portant nomination d'un Troisième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Alyson ... Ordonnance Souveraine n° 9.768 du 22 février 2023 portant nomination d'un Deuxième Secrétaire auprès de la Mission Permanente de Monaco près l'Organisation des Nations Unies à New York. ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-529 du 22 octobre 2007 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2007-2008
'arrêté ministériel n° 2006-531 du 27 octobre 2006 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2006-2007 est abrogé à compter du 1er octobre 2007.
ART. 3.
Le ... 'arrêté ministériel n° 2006-531 du 27 octobre 2006 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2006-2007 est abrogé à compter du 1er octobre 2007.
ART. 3.
Le ...
Journal n°4379
du 25 septembre 1941
et Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Sous les Sanctions prévnes pour les infractions audit article, les-dispositions de l'article 9 de l'Ordonnance du 12 juillet 1914, modifié par l'article Premier de ...
Journal n°1565
du 31 juillet 1888
prochain. Messe solennelle du Saint-Esprit à la chapelle du Collège le mercredi 3 octobre.
Voici la liste des principaux prix décernés au Pensionnat des Dames de Saint-Maur, jeudi dernier
26' juillet ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2018-219 du 22 mars 2018 relatif aux traitements automatisés d'informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d'une mission d'intérêt général ou concessionnaires d'un service public publié au Journal de Monaco du 30 mars 2018.
de maintien à domicile (traitement mis en œuvre le 26/12/2002, modifié le 28/08/2012 et le 24/10/2014),
- Gestion opérationnelle du service de téléalarme (traitement mis en œuvre le 28 ... commerces, de l'occupation de la voie publique et des enseignes (traitement mis en œuvre le 26/12/2002),
- Gestion des structures d'accueil dédiées à la petite enfance (traitement mis en œuvre le 26 ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
Hospitalier à mi-temps au Centre
Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
(p. 278).
Ordonnance Souveraine n° 4.702 du 3 février 2014 portant
nomination des membres de la Cour Supérieure d ...
Journal n°0949
du 5 septembre 1876
.
du matin du soir du soir ayant midi I après midi
752.8 758.6 755.3 750.0 750.1 752.4 756.0 755.4 757.9 753.2 747.9 749.6 753.0 755.8 756.4 10.» 22.6 93.» 23.7 24.7 23.1 22.7 22.8 9'1.7 21.8 21.3 ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
(cessions, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Ordonnances Souveraines n° 4.663 à 4.665 du 15 janvier 2014
portant nomination et ...