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Journal n°5283 du 5 janvier 1959
septeMbre 1907, 10 juin 19C9, par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924, no 216 du 27 févriçr 1936 et par les Ordôneances-Lois no 340 du 1 I mars 1942 et n° 342 du 25 mars.1942; Vu la Loi no 408 du 20 janvier ...
Journal n°2041 du 24 août 1897
Lyon, quai Tilsitt, numéro 26. 3° monsieur Joseph JACQUET, instituteur, demeurant à Lyon, chemin des Grandes-Terres, en qualité de subrogé-tuteur du mineur André-Henri GOBIN. Et en présence aussi de ...
Journal n°4749 du 18 octobre 1948
, relative ô la suppression du régime suspensif en matiére de taxe ô la production (p. 650). Ordonnance Souveraine no 3.763, du 7 octobre 1948, portant abrogation de !'Ordonnance Souveraine no .2.620, du 26 ...
Journal n°5032 du 15 mars 1954
cinquante-quatre. RAINIER. Par le Prince, Le Ministre Plénipotentiaire Secrétaire d'État : A. CROVETTO. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 54-044 du 3 mars 1954 portant autorisation et ...
Journal n°3214 du 7 octobre 1919
Réunion extraordinaire qui aura lieu le mardi 2 1 octobre 1919, à Io heures du matin, au siège social à Monte-Carlo, Hôtel de Paris. Ordre du Jour ; Modification des articles 1, 3, 2I, 22, 3o, 35, 38, 42 ...
Journal n°5975 du 31 mars 1972
de la couture à compter du ler février 1972 (p. 246). Circulaire n° 72-24 du 22 mars 1972 relative au lundi 3 avril 1972 (Lundi de Pâques) jour férié légat (p. 246). DÉPARTEMENT DES FINANCES Er DE ...
Journal n°0768 du 11 mars 1873
. Elle l'échangera, après la cérémonie, contre une alliance. — *** ALFRED GABRIÉ, llédacte tir-Gérant. MOUVEMENT Du PONT DE MONACO. Arrivées du 3 au 9 Mars 1873. GOLFE JUAN. b. St-Ange, français, c ...
Journal n°7147 du 16 septembre 1994
dispositions de l'arreié ministériel n° 94-163 du 22 mars 1994, l'heure légale qui a été avancée d'une heure le dimanche 27 mars 1994, à 2 heures, sera retardée d'une heure le dimanche 25 septembre 1994, à 3 ...
Journal n°1980 du 23 juin 1896
: Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à. gré S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine Monaco, le »3 Juin 1S96 NOUVELLES LOCALES Ainsi que ...
Journal n°7837 du 7 décembre 2007
présent arrêté sont suspendues. ART. 9. Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi. ART. 10. Une ampliation du présent arrêté, en date du 3 décembre 2007 ...
Journal n°5253 du 9 juin 1958
les femmes. ART. 9. Les enfants de moins de 18 ans et les femmes, employés clans les établissements visés â l'article premier de l'Ordonnance Souveraine n° 3.706 du 5 juillet 1948, ne peuvent porter ...
Journal n°5702 du 6 janvier 1967
des Inspecteurs des industries pharmaceutiques (p. 3). Arrêté Ministériel n° 66-335 du 20 décembre 1966 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C, des substances ...
Journal n°1876 du 17 juillet 1894
.4 -26.2 27.4 25.4 27.1 22.8 24.1 21.9 21.7 21.2 25.1 22.2 24.3 22.0 22.0 26.9 27.0 23.2 25.6 24.8 21.2 23.1i 21.6 23.0i 21.9 23.5i 22.3 20 7 18.8 20.3 18.» 22.8 20.6 20 2 19.0 9 I 10 I 11 I 12 I ...
Journal n°2120 du 28 février 1899
parisiens. S. L. L'Administrateur-aérant : L. AUREGLIA_ MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 19 au 26 février 1899 CANNES, yacht à vapeur, White-Larlye, angl. c. Caws, sur lest ID. id. La Perle ...
Journal n°0944 du 1 août 1876
.6 -24.» 20.9 27.7 28 755.1 754.2 754.3 22.5 ; ;5.» 26.5 29 755.3 753.3 753.6 25.9 26.2 30 758.3 758.2 758.3 24.» 26.8 28.5 Obseroations : Maxima du 24 au '30 29. - 23.1 23.» 24.9 24.2 24.8 24 ...
Journal n°1332 du 5 février 1884
poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 Oh, sur les entrées. — 3 pigeons à 26 mètres 112. Lundi 25 février POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 27 m. PRIX DU COMITÉ. — (Handicap) — Un Objet d ...
Journal n°4385 du 6 novembre 1941
'Arrêté ,Ministériel du 30 avril 1921, portant règlement pour l'application, de ces articles- ; 'Vu Ja. Loi n° 129 du 22 janvier 1930 sur la durée des contrats d'assurances ; 'Vu les articles 2 et 3 de la Loi n° 1 ...
Journal n°8212 du 13 février 2015
l’article 128 du Code de la Route (p. 374). ARRÊTÉS MUNICIPAUX Arrêté Municipal n° 2015-0344 du 9 février 2015 complétant l’arrêté municipal n° 2012-3019 du 3 décembre 2012 portant fixation ...
Journal n°4138 du 18 février 1937
3.25 à 8.50 d'Amérique 5.75 à à » Noix 4.56 à 6 » Poissons Merlan kilôg. 8 » à 12 » Colin 20 » à 22 » Dorade Maquereaux 14 » à 15 Harengs 6 » à 9 Mulet 14 ; à ...
Journal n°0770 du 25 mars 1873
'année. On s'abonne, à Monaco, à l'imprimerie du journal. mat. soir soir mat. 6 55 1 15 4 10 6 40 10 02 3 04 6 32 11 26 3 04 7 11 10 36 12 49 4 36 8 24 11 50 1 01 4 50 8 37 12 02 108 4 57 8 44 1 ...
Journal n°7862 du 30 mai 2008
Tiyi AAL dyn Amenhotep Leiden Leiden Antiquities Coroïde Tiyi AED steatite dyn Amenhotep Leiden Leiden Antiquities Coroïde Tiyi steatite dyn Amenhotep Leiden Leiden Antiquities ... mai 2008 - Erratum au communiqué n° 2008-05 du 28 avri12008 paru au Journal de Monaco du 9 mai 2008 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1°' mai ...
Journal n°1523 du 11 octobre 1887
interdite aux habitants du département des Alpes-Maritimes, à l'exception des membres des principaux Cercles. L'ADMINISTRATION. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 3 au 9 octobre 1887 ONEOLIA, b ...
Journal n°7282 du 18 avril 1997
'État J.-C. MARQUET. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 97-151 du 9 avril 1997 portant régie-!mutation de la circulation et du stationnement à l'occasion de l'aménagement du circuit du 55 ...
Journal n°6179 du 27 février 1976
° 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3,265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969; Vu 1 'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant ...
Journal n°2595 du 31 mars 1908
. 31' 56" ; 3°, Titania, à M. Jean Barrai, 2 h. 35' 26" ; 4°, Côte-d'Azur, à la S. R. M., 2 h. 48' 7". Prix de la Condamine.— Série nationale. Yachts de 6 m. 50. Parcours, trois tours du petit ...
Journal n°1051 du 27 août 1878
la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3.-3. Rousseau, 3, et chez M, St-Hilaire, éditeur de musique du Conserv, Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°5560 du 24 avril 1964
monégasque (p. 278). Ordonnance Souveraine no 3:163 du 15 avril 1964 .fixant la valeur locative mensuelle des locaux à usage d'habitation (p. 278). Ordonnance Souveraine it° 3,164 du 15 avril 1964 ...
Journal n°7901 du 27 février 2009
). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 2.084 du 18 février 2009 portant nomination d’un Chef de Division à la Direction du Budget et du Trésor (p. 3094). jo7901- 26/02/09 13:38 Page 3083 ...
Journal n°7086 du 16 juillet 1993
Relations du Travail. C9inmuniqué n. 93-47 du 29 juin 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'experts-comptables et comptables agréés applicable à compter des ler avril et ler ...
Débats 1940 du 31 décembre 1940
-Loi n° 280 du .4 octobre 1939 portant création d'un Comité National de Secours' aux victimes de la guerre; c) Ordonnance-Loi n° 281 du 18 octobre 1939 portant addition à l'article 3 de la Loi n° 214 du ...

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Version 2018.11.07.14