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Journal n°3641
du 13 octobre 1927
Deconinck (Juliette), son épouse, née le 22 mai 1896, à Paris, ayant pour objet d'être admis parmis Nos sujets ;
Vu l'article 9 du Code civil ;
Vu le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°2986
du 8 juin 1915
PLAGE DE LARVOTTO
Etablissement ouvert tous les jours
de 7 h. du matin à midi et de 3 à 7 h. du soir
rat9eie
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
MASSAGE (manuel et électrique)
Un ...
Journal n°1591
du 29 janvier 1889
solo, M. Corsanego.
Roma, suite d'orchestre Bizet.
A. Introduction et allegro — B. Scherzo — c. Andante — D. Finale (Carnaval).
Très brillant le 3e concert international de dimanche dernier. En ...
Journal n°5268
du 22 septembre 1958
.s.p. en date du 28 février 1952, enregistré, pour une durée de 3-6 ou 9 années, à dater du ler octobre 1952.
Oppositions, s'il 'y a lieu, en l'étude du notaire soussigné, dans les dix jours de la deuxième ...
Journal n°5753
du 29 décembre 1967
° 67-293 du 22 novembre 1967 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C des substances vénéneuses (p. 945).
Arrêté Ministériel n° 67-294 du 22 novembre 1967 portant ...
Journal n°5835
du 25 juillet 1969
17.300 2.000 -
Chap. 3. - Conseil d'État 41.000 -
Chap. 4. - Commission supérieure des comptes
484.700 + 6,000
20.000
SECTION C. - MOYENS DES SERVICES : 867.300 + 44.000
a ...
Journal n°1111
du 21 octobre 1879
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e. te. ' à ei a =`
9 h. da mat, midi I 3 h. 1 du soir I 6 h. I 9 h. 9 h. da nie I ..,„ I 3 h. I 6 li. I 9 h.
, in- I da soir I da soir I -I- I du soir I du ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
’occasion de manifestations
sportives (p. 750).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MINISTÈRE D’ÉTAT
Secrétariat Général.
Communiqué n° 2015-01 du 25 mars 2015 relatif à une sanction
prise par S.E. Monsieur le ...
Journal n°0258
du 17 mai 1863
rue Rous,ea.t. 3. el riiez II ,z1-111laire.
anis mois t isrovri. ne du /'nunc.
IJ à l'AGENCE-ItAlt;tit'll'E, rue Paradis. au coin du .1a,din
Pour l ...
Journal n°7390
du 14 mai 1999
Communiqué n° 99-22 du 28 avril 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de l'optique et lunetterie de détail applicable à compter du 1er novembre 1998
- BTS :
15 points
614
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il est rappelé que, conformément aux ...
- BTS :
15 points
614
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il est rappelé que, conformément aux ...
Journal n°0840
du 4 août 1874
rnecl.- 3"c1.
OR.11^111111,11.111>
16 25l Marseille
CREEIDS DE np. IDE PÂRIM701T-MEDITEFIÀ111: ET HAUTE CERIICE b'ETE.
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÈNES.
473
mixt.
475
mixt.
477 ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-474 du 27 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
République Centrafricaine ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n ... République Centrafricaine ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l'arrêté ministériel n ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine. ...
Journal n°1136
du 13 avril 1880
ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au siège de la Société,
Monaco, pour délibérer sur l'approbation des comptes de l'exercice et pour la fixation du dividende.
ETUDE DE Me ...
Journal n°6419
du 3 octobre 1980
octobre ;
Beach Plaza
22, avenue Princesse Grace
le dimanche 12, de 9 heures à 18 heures
3ème exposition internationale numismatique
organisée par
l'Associatlôn Numismatique de Monaco
(entrée ...
Journal n°4147
du 19 avril 1937
. 4.
Les dispositions prévueS aux articles 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14 de la Loi n° 22 du 24 juillet 1919, sur le repos hebdomadaire et la .durée du travail, s'appliqueront à toutes contraventions ...