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Débats 1927
du 31 décembre 1927
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A. T.1.
JOURNAL DE MONACO
DU 20 JANVIER 1927
Comptes rendus Sténographiques des Séances du Conseil National
SESSION ORDINAIRE
Séance du 22 Novembre 1926
Sont présents ...
Journal n°1280
du 6 février 1883
ABONNRMENTS
12 Francs
Id.
Trois Mois 9 id.
Pour PÉTRALIGER les frais de poste en sue
à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3
Slonaeo le 6 Février 1S83
Le Prince, aussitôt la nouvelle ...
Journal n°0645
du 1 novembre 1870
. — Gravures noires dans le texte, plus I gravure a l'ac quarelle par mois : 1 an i 7 fr.
3me édition.— Gravures noires dans le texte, plus 2 gravures à l'aequarelie par mois: 1 an 20 fr.
4me édition ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
’identification : 05258730.
(3) Sanabel Relief Agency Limited [alias a) Sanabel Relief
Agency, b) Sanabel L’il-Igatha, c) SRA, d) Sara, e) Al-Rahama
Relief Foundation Limited]. Adresses : a) 63 South Rd, Sparkbrook ...
Journal n°4397
du 29 janvier 1942
fabricant,,,
ART. 3.
Les peix limites de vente en gros par les .commereants grossistes aux commerçants détaillants, sont fixés tomme suit 'ai kilogramme net de confiture :
' ,c1 'a ,.5.„5, . a ,t ?.n ...
Journal n°7160
du 16 décembre 1994
".
ART. 3.
Les articles 7 à 10 du Code de procédure pénale sont ainsi modifés
"Article 7. - Pourra être poursuivi et jugé dans la Principauté :
"1°) L'étranger qui, hors du territoire de la ...
Journal n°3885
du 12 mai 1932
distingué compositeur monégasque.
L'audition qui a eu lieu le 3 mai à l'Hôtel de Ville de Paris a été un brillant succès pour M. M.-C. Scotto que nous sommes heureux de féliciter.
Mardi matin ont eu lieu ...
Journal n°3006
du 26 octobre 1915
délibération, en date du 9 juillet 1915, prise par la Commission Administrative de l'Hôpital de Monaco ;
Vu l'expédition de l'acte reçu le 13 août 1915, par Me Alexandre Eymin, notaire à Monaco, contenant ...
Journal n°4904
du 1 octobre 1951
Sociaux, sont approuvés.
ART. 3.
Toute modification - aux Statuts susvisés devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
ART. 4.
M. le Conseiller de Gouvernement pote les Travaux Publics c ...
Journal n°6771
du 3 juillet 1987
« LEGAL At« GENERAL (France) », par abréviation « L & G (France) », dont le siège est à Paris 9ème, 58, rue de la Victoire ;
698 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 Juillet 1987
Vu la loi no 609 du II avril ...
Journal n°4439
du 12 novembre 1942
3 septembre 1939 au 7 décembre 1940, Son Altesse Sérénissime avait reçu 694.743 francs qui furent employés à l'achat et à la confection de vêtements destinés aux Combattants.
Le Prince remercie ...
Journal n°6684
du 1 novembre 1985
baccalauréat de comptabilité, option C2, ou justifier d'un niveau d'études équivalent ;
— justifier d'une expérience professionnelle administrative.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de ...
Journal n°3802
du 16 octobre 1930
TOUS FONDS DE COMMERCES EN GÉNÉRAL
AGENCE MARCHETTI ANNÉE
20, Rue Caroline - MONACO - Tél. 4-78
BON-PRIME
à nos lecteurs
Nous vous offrons un abonnement de 3 mois
pour 5 fres
mem num ...
Journal n°7309
du 24 octobre 1997
SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales.
Communiqué n° 97-76 du 9 octobre 1997 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'économistes de la construction et de métreurs ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
dispositions du titre III de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, susvisée, relatives à l'hébergement, sont modifiées comme suit :
«ART. 9.
Les titulaires de licences d'hôtels, d'hôtels meublés ...
Journal n°5203
du 24 juin 1957
au 19
du 20 — ; au 26
du 27 au 2
du 3 Août au 9
du 10 — au 16
du 17 — au 23
d u 24 au 30
du 31 6
du 7 Septemb. . au 13
du 14 — . 1u 20
du 21 — . au 27
du 28 . au 4
au 5 ...
Journal n°2252
du 3 septembre 1901
moyenne en service est de 20 noeuds, que le bateau, par journée de marche, con-
somme 380 tonnes, que la surface occupée à bord par les appareils de chauffe est de 4,233 mètres carrés ?
C'est, on le ...
Journal n°7187
du 23 juin 1995
'année organisé par A1ove (ç Dance
mercredi 28 juin.
Distribution solennelle des Prix aux élèves de l'Académie (le Musique Prince Rainier III
vendredi 30 juin, à 20 h 30,
Spectacle de fin d'année de l ...
Journal n°4995
du 29 juin 1953
Souveraine n° 763 du 15 juin 1953 portant nomination du Chef de la Délégation et des Délégués de la Principauté à la 2m0 Session Extraordinaire de la Conférence Générale de l' U.N.E.S.C.O.
RAINIER III,
PAR ...
Journal n°6161
du 24 octobre 1975
Ministériel n° 75-427 du 20 octobre 1975 fixant le prix de vente des tatars (p. 853).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 15-42 du 20 octobre 1975 portant 1101111- nation d'un aide-métreur à la Section ...
Journal n°0690
du 12 septembre 1871
. .
BEAULIEU VILLEFRANCHE NICE. • .
Nict.17,
NICE. . VILLEFRANCHE BEAULIEU.
EZE . .
MONACO . MONTE C A II LO ROQUEBRUNE MENTON . .
MATIN
le M.
8 45
8 55
9 4
9 23 9 34 9 42 9 49
10 3 ...
Journal n°2774
du 4 juillet 1911
'avocat poursuivant, soussigné, à Monaco, le trois juillet mil neuf cent onze.
Signé : S. REYMOND. Enregistré à Monaco, le trois juillet mil neuf cent onze, fo 17 vo, c. 3. Reçu un franc.
Signé : MARQUET ...
Journal n°4623
du 23 mai 1946
reconnu responsable pourra être condamné à payer ou à rembourser en tout ou en partie-dans les conditions ci-dessus indiquées, à la victime ou à l'employeur, les autres indemnités prévues aux articles 3, 9 ...
Journal n°3585
du 16 septembre 1926
légèrement vénéneuses. La médecine vétérinaire fait avec les tiges de douce-amère, à la dose de 20 à 100 grammes
183
JOURNAL DE MONACO 3
pour le cheval et de 10 à 210 grammes pour le chien et le mouton ...
Journal n°6576
du 7 octobre 1983
ordonnances souveraines n° 590 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 ... 20 ...
Journal n°7155
du 11 novembre 1994
appartement court (lu 3 au 22 novembre 1994.
8, boulevard Rainier III, rez-de-chaussée à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, salle d'eau.
Le montant du loyer est de 5.000 F.
— 15, nie Plati, 2'^"' étage ...
Journal n°6236
du 1 avril 1977
». «ci-dessus sont fixés comme Suit :
« juillet 1976 à décembre 1976 : sans changement
«janvier 1977 13,9
« février 1977 12
«mars 1977 9,8
« avril 1977 7,7
« mai 1977 4,7
« juin 1977 3,9 ...
Journal n°2216
du 25 décembre 1900
. Saint-Marius, fr., c. Bertrand,
Etude de Me Charles BLANCHI-, huissier à Monaco
8, rue des Carmes, 8
VENTE SUR SAISIE
Le jeudi 27 décembre 1900, à 9 heures du matin, dans la salle de vente Cursi ...
Journal n°3631
du 4 août 1927
. 18 30
Evian arr. 21 02
Retour :
Evian dép. 9h35
Annecy dép. 11 22
Aix-les-Bains dép. 12 47
Bellegarde dép. 12 20
Chambéry dép. 12 18
Paris arr. 22 05
Chemin de Fer de Paris à ...
Journal n°1771
du 12 juillet 1892
, évalue
cette journée à 9 lieues marines de France de 20 au
degré, ou à 11 lieues 1/4 communes de France de 25 au degré, ou enfin à 32 milles romains qui équivalent à
50 kilomètres de nos mesures ...
Journal n°4634
du 8 août 1946
Monaco, le vingt-sept juillet mil neuf cent quarante-six.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'Etat, A. MÉLIN.
>1* 3.274 LOUIS II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la requête qui ...
Journal n°5176
du 17 décembre 1956
chiffrés sur machines à écrire :
11 - ler écheinn 24.288 25,510
Ill - 2ele échelon , 24.816 26.080
Lundi 17 Décembre 1956 JOURNAL
I Employés aux écritures : 20.416 24.070
H III - échelon 22 ... 20 ...
Journal n°5606
du 5 mars 1965
, n° 2.887, du 20 jttillet 1962, n° 2.995, du 28 mai 1963, nos 3.180 et 3.182, du
11 mai 1964, n° 3.200, du 15 juin 1964, n° 3.208; du 23 juin 1964 et no 3.218, du 9 juillet 1964;
Avons Ordonné et ...
Journal n°5511
du 17 mai 1963
employés des imprimeries de labeur à compter du 1er avril 1963 (p. 482).
Circulaire n° 63-26 du 9 mai 1963 rappelait,' aux employeurs la procédure à suivre en matière « d'oUre d'emploi » (p, 482 ...
Journal n°1867
du 15 mai 1894
.51 20.0 17.3 15.1 S E trés faible Beau, quelques nuages
DATES I 7 I 8 I 9 I 10 I 11 I 12 I 13 Pluie tombée : 00m°
TEMPÉRATURES /Maxima I 19.3 121.3 120.7 i 20.5 119 ...
Journal n°7221
du 16 février 1996
Protectrice des Animaux de Monaco.
C:onformémeru aux dispositiors de l'ordonnance souverai n° 3.224 du 27 juillet 1964, M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur invite les héritiers éventuels à ...
Journal n°7761
du 23 juin 2006
12 et 13 Samedi-Dimanche Dr ROUSSET
15 Mardi Dr DE SIGALDI
19 et 20 Samedi-Dimanche Dr TRIFILIO
26 et 27 Samedi-Dimanche Dr GARSON
Septembre
2 et 3 Samedi-Dimanche Dr LANTERI-MINET
9 et 10 ...
Journal n°6336
du 2 mars 1979
méthylearbaniate de dlinétlIVI.;_2,2 ben2Odiôkalanne-1,3y1-4 en préparations de teneurs égales ou in férietites à 5 p. 100.
Bromadicilone ou (hydroxy-4' countarlity1-31)-3 phény1-3 (brutto,4 birhény1 ...
Journal n°7951
du 12 février 2010
application des articles 11 et 24 de la loi n°
1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment
de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption
visant la République d ...
Journal n°5773
du 17 mai 1968
'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907, modifiée par l'Ordonnance Sou. veraine du 11 uin 1909.
Monaco, le 9 mai 1968.
Le Greffier en Chef,
J. ARMITA.
Par Ordonnance en date de ce jour, M. le Juge Commissaire à ...
Journal n°6561
du 24 juin 1983
susvisée est porté à la somme de 20.000 Francs.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Econornie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... 20 ...
Journal n°2383
du 8 mars 1904
la Visitation) : 65 mètres.
m9a thi .11 soir
midi 3 f•
6 h.
9 h.
soir
soir
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
TEMPÉRATURE DE L'AIR (Le ...
Journal n°6095
du 19 juillet 1974
mètres F. 5,88 par livraison et par 20 mètres de flexible au-delà des premiers 20 mètres.
ART. 3.
Le présent Arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'État et opposable aux tiers dès le lendemain ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
navire.
568 JOURNAL DE MONACO Vendredi 9 avril 2004
Article 0. 412-3 - Outre le cas de désarmement prévu à l'article L. 412-8, le titre de navigation ou l'acte en tenant lieu doit être déposé auprès de ...
Journal n°2102
du 25 octobre 1898
.4 id.
20 18.31 20.2, 20.» 18.6 Beau id. id. id.
21 19.5 21.2; 21.» 19.3
22 18.9 20.9i 21.» 19.»
23 19.5 21.21 21.71 19 ...
Journal n°4140
du 4 mars 1937
. limentaires
Pain consommation courante. kilog. 2.20
Pain de fantaisie 2.60
Pain de gruau 4.25 à 5.»
Farine ordinaire 3 » à 4 »
Vin rouge ord. 9 à 12° litre 2.25 à 3.50
Yin blanc ord. 10 à 110 ...
Journal n°1294
du 15 mai 1883
réveillé à 3 heures du matin, devant repartir
6° Une réduction de 20 pour cent sur les rétribu- pour la Haute-Italie.
tions dues pour l'occupation d'emplacements à l'Ex- A l'heure fixée, le garçon alla ...
Journal n°4933
du 21 avril 1952
).
« iirtrannictis », au Théâtre de Monte:CarlO (p, 329)4.
INSERTIONS ET ANNONCES LÉGALES (I) 3a9 à 336).
MAISON SOUVERAINE
Visite du Président du Conseil français.
Dans l'après-midi du 15 avril, M. Antoine ...
Journal n°6286
du 17 mars 1978
mars 1918.
MonacOi le 3 mars 1978.
Vendredi 17 Mars 1978 JOURNAL DE MONACO 255
ART. 2.
Le même jour, à partir de 20 heures, et jusqu'à la fin de la cérémonie, le sens giratoire de circulation de ...
Journal n°2070
du 15 mars 1898
Albert ler (yachts au-dessus de 20 tonneaux). — Au ler' 1,500 fr. et une médaille vermeil ; au 2,, 800 fr. et une médaille argent; au 3e, 400 fr. et une médaille bronze.
Sixième série. — Prix de S. A. S ...
Journal n°0454
du 24 février 1867
• ............ ,..'F •- ,.. ;z3.,.., emaroluMilliellor!
'51 12 8 - c.. 1 h
• I' 5 . , ..e,
........ 17 9 t ,r,..„ k.t e'
11 2 13 6 , a, .- ...........—.
10 5 13 7 ..• 1= 98
9 4 14 ...
Journal n°6509
du 25 juin 1982
- RÉDACTION - ADMINISTRATION MINISTÈRE D'ÉTAT - Tiliphon• 30.19-21 Compte Chèque Postal : 20 1947 • T Marseille
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1er janvierl tarifs, toutes taxes comprises :
Monaco, France ...
Journal n°3991
du 10 mai 1934
juil.-5 août Botta Del Torchio Delay
du 6-12 août Carando Faraut
du 13-19 août Marsan Adam
du 20-26 août Beaujon Fournier Blanchet'
du 27 août- 2 sept. - Del Torchio Delay
du 3-9 sept ...
Journal n°3520
du 25 juin 1925
, Paula, à MM. Lorenzi frères, de Menton, en 3 h. 47' 3".
2e, Magdalena, à M. Bessi, de-Villefranche, 3 h. 48' 9". 3e, Lily, à M. Giacopello, de Nice, 3 h. 5o' 40". 4e, Souvenir, à M. Navoni, de Menton, 4 ...
Journal n°1539
du 31 janvier 1888
Gent, la ligne
30
^in traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'agence Bavas, rue 1.-J. Réusseau; 3, et Che* M. St-Hilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°5426
du 2 octobre 1961
la requête qui Nous a été présentée par la dame Drugman Hélène, Marie; Eugénie, épouse Sauret Samuel, née à Monaco, le 22 janvier 1911, tendant à son admission parmi Nos Sujets;
Vu l'article 9 du ...
Journal n°2400
du 5 juillet 1904
Paris
Paris, 3 Juillet 1904.
C'est de Bruxelles que devrait.être datée cette lettre, car c'est là que l'actualité française attire l'attention du inonde en glorifiant ses morts. à Waterloo.
De ...
Journal n°7823
du 31 août 2007
(cessions, etc ) 8,20 €
129,50 €
96,00 € Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, 8,52 €
avis financiers, etc...)
158,00 €
50,20 €
ABONNEMENT
1 an (à compter du 1- Janvier ...
Journal n°3040
du 20 juin 1916
, avec sa caisse de bois blanc, long 3 pans et demi ; large, en tête, 2 pans 3 poulces et en queue 10 poulces, à moite usé, et la caisse quasi vieille, et ses pieds de noyer faits au tour avec un petit ...
Journal n°1716
du 23 juin 1891
.2 65.» 63.» 60.» 60.3 60.5 756.3 62.4 64.7 62.5 60.1 60.2 60.2 757.5 62.9 65.4 62.» 60.3 60.. 60.2 19.8 21.5 21.4 20.8 19.8 19.8 20.9 21.4 23.» 23.» 22.9 19.5 21.2 22.7 22.5 26.2 23.2 23.4 18.8 22 ...