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Journal n°6237
du 8 avril 1977
Domaines, représentée par Monsieur Paul ANTONINI, Administrateur des Domaines, domicilié à Monaco, 22, rue Princesse Marie de Lorraine.
Contre :
1°) le Sieur Roger BREZZO, 2°) le Sieur Etienne BREZZO, 3 ...
Journal n°7295
du 18 juillet 1997
2 juillet 1997 relaufan S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compterdu 1" juillet /997 (p. 939).
Communiqué n° 97-48 du 3 juillet 1997 relatif è la rémunération minimale des ...
Journal n°4572
du 31 mai 1945
découvertes, épaule selle,
gigot).
Viande à ragout (poitrine et collet, becquots).
ART. 3.
L'Arrêté Ministériel. du 23 décembre 1944, sus-visé, est abrogé.
ART. 4.
MM. les Conseillers de ...
Journal n°3214
du 7 octobre 1919
Réunion extraordinaire qui aura lieu le mardi 2 1 octobre 1919, à Io heures du matin, au siège social à Monte-Carlo, Hôtel de Paris.
Ordre du Jour ; Modification des articles 1, 3, 2I, 22, 3o, 35, 38, 42 ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Direction de l’Habitat (p. 961).
Ordonnance Souveraine n° 5.259 du 26 mars 2015 portant
nomination d’un Chargé de Mission à la Commission de
Contrôle des Activités Financières (p. 961).
jo8222 ...
Journal n°4630
du 11 juillet 1946
, en date du
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M° Jean-J. Marquet, huissier à Monaco, en date ...
Journal n°7012
du 14 février 1992
, salle de bains, w.c.
Le loyer mensuel est de 9.000 F.
— 34, boulevard du Jardin Exotique, le étage à gauche, composé de 4 pièces, cuisine, bains, w.c., cave.
Le loyer mensuel est de 8.000 F.
— 15 ...
Journal n°1019
du 8 janvier 1878
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3
NSEItTioNS :
Annonces 25 Cent. la ligne
Réclames 50.
Les ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
2008
BR 2008
y compris
reports
2009 2010 2011 Années
suivantes
3,50 8,62 7,30 2,77
2,00 0,76 2,00 30,00 30,00 26,51
20,00 22,59 9,10 5,00 4,34
2,50 2,61 0,32
3,50 3,50 4,00 15,00 15 ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-526 du 22 octobre 2007 fixant le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2006-2007.
novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... novembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°6777
du 14 août 1987
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution du 17 décembre 1962 ;
Vu l'article 3, ler de l'ordonnance du 9 mars 1918 organisant .1a Direction des Services Judiciaires ;
•
Sont ...
Journal n°6087
du 24 mai 1974
mensuel en espèces garanti
S.M.I.C. mensuel
45 h. par nourriture
semaine S.M.I.G.
195 h, p. mois x 26
(a)
2
logement
indemnité
J x 30
3
Personnel
ni nourri
ni logé
2 repas 1 ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
MONACO Vendredi 3 janvier 2003
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT
VALEUR LIQUIDATIVE
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990.
Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative
FCP d ...
Journal n°1508
du 28 juin 1887
Alpes-Maritimes, à l'exception des membres des principaux Cercles.
L'ADMINISTRATION.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du e au 26 juin 1887
SAVONE, b. Pénélope, ital., c. Bertilotti, charbon ...
Débats 1980
du 31 décembre 1980
retagne
ÔUÊNAL
NIÔIACO
PiiiAlkeit
iDééenitii
BUDaET
Programmiottvernemetital
acàiin
PetiVoirs
éèonomie
développentent
éPtique
cônomique
tenapS
éconorilique
eonséquênces
conequeriCes
Prinée ... /06/1980 JOM du 29/08/1980 n° 6 414
461é SEANCE PUBLIQUE ?VU 11/06/1980 JOM du 12/09/1980 n° 6 416
462è SEANCE PUBLIQUE DU 18/06/1980 JOM du 26/09/1980 n° 6 418
463è SEANCE PUBLIQUE DU 22/09/1980 JOM du ...