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Journal n°5075
du 10 janvier 1955
SOUVERAINES
Ordonnance. SouVeraitte'..n°-104(Y'biedirl9leernbre 1954 portant rtbmination dans l'Ordre du Mérite 'C'triturel (p. 17).
Ordonnance Souveraine no 1040 ter'du c 19 novembre 1954 conférant à titre ...
Journal n°6298
du 9 juin 1978
et moeurs.
Conformément à la Loi, la PriÔrité d'emploi sera réservée aux candidats possédant la nationalité monégasque.
Vendredi 9 Juin 1978 JOURNAL DE MONACO 507
du mercredi 14 au dimanche 18, 3 ...
Journal n°6585
du 9 décembre 1983
requête présentée par la société dénommée « La Providence 1.A.R.D. », dont le siège est à Paris 9ème, 56, rue de la Victoire ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.401 du ...
Journal n°8049
du 30 décembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.607 du 22 décembre 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février 1993 portant application de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité, modifiée
;
7. tous documents corroborant que la communauté de vie entre époux n’a pas cessé.
Art. 3.
L’article 5 de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février 1993, susvisée, est modifié comme suit ... ;
7. tous documents corroborant que la communauté de vie entre époux n’a pas cessé.
Art. 3.
L’article 5 de l’ordonnance souveraine n° 10.822 du 22 février 1993, susvisée, est modifié comme suit ...
Journal n°7241
du 5 juillet 1996
juin 1996 portant nomination a'une iIreachée au Service des Relations du Travail (p. 9W).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 96-282 du 27 juin 1996 agréant un agent responsable de la ...
Journal n°4598
du 29 novembre 1945
mil neuf cent quarante-cinq.
La présenté Loi sera promulguée et exécutée
Fait en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux
munal, en cas de démission, est provisoirement suspendu n° 30, du 3 mai 1920 ...
Journal n°5806
du 3 janvier 1969
responsable de la gérance.‘
QppCisitions s'il :y. a. lieu,, du chef de Mme P,oggi, en l'étude de Me Crowtto dans les dix jours de la présente insertion.
Mohato, le 3 janvier 1969.
Signé : L.-C. CiovierT ...
Journal n°2108
du 6 décembre 1898
. — Dimanche 22 Janvier
Prix du Chemin de Fer. — Steeple-chase, à récla= mer, 3,000 francs.
Grand Prix de la Ville de Nice. — Steeple-chase, 20,000 francs.
Pria de Menton. — Course de haies, handicap, 4 ...
Journal n°2375
du 12 janvier 1904
: Vendredi 22 janvier
Prix du Chemin de Fer, haies à réclamer, 3,000 fr., 3,000 Mètres.
Prix de Béthune, haies, 5,000 fr., 2,800 mètres. Prix,Masséna, steeple-chase, 4,000 fr., 3,500 mètres. Prix de l ...
Journal n°1285
du 13 mars 1883
8,
2'. M. le comte du Chastel, 7 sur 8.
3', M. Narischkine, 9 sur 10.
PRIX DU DÉPART (Handicap). — UN OBJET D'ART ajouté à une poule optionale. — Minimum : 20 fr. — 3 pigeons. — 1 manqué, hors ...
Journal n°0973
du 20 février 1877
heures du soir. Le dimanche et les fêtes à l'issue des vêpres; c'est-à-dire vers les 3 heures 1/2.
Nous n'avons pas à faire l'éloge de l'éminent Orateur bien connu à Nice et à Menton où sa parole pleine ...
Journal n°0753
du 26 novembre 1872
111110INACO et à
mati u matin soir soir
00 matin 6 55 1 15 4 10
matin matin 9 42 6 40 10 02 3 04 6
6 45 8 50 1 40 11 26 3 011 7 11 10 36
7 53 10 05 2 45 12 49 4 36 8 24 ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 284 du 21 novembre 2005 modifiant l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu le Code civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu le Code civil ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Ordonnance Souveraine n° 3.970 du 11 octobre 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des passeports, modifiée
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu le Code civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu le Code civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 16.584 du 22 décembre 2004 relative à la délivrance des ...
Journal n°5491
du 31 décembre 1962
depuis le ler octobre 1962 :
3,44 x 120 412,80 N.F.
A coinpter de cette même date, la valeur du point hiérarchique des employés est porté à :
412,80
-- 2,8081 N.F.
147
C'est donc par cette ...