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Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-1 du 6 janvier 2005 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée " MONACO PARACHUTE TEAM ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-2 du 6 janvier 2005 autorisant la modification des statuts de la
société anonyme monégasque dénommée
" CENTRE IMMOBILIER PASTOR " en abrégé " C.I.P. "
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CENTRE IMMOBILIER PASTOR " en abrégé " C.I.P. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de l...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CENTRE IMMOBILIER PASTOR " en abrégé " C.I.P. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de l...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-4 du 6 janvier 2005 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée " CAREY LANGlOIS S.A.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CAREY LANGlOIS S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
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Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " CAREY LANGlOIS S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
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Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2004-637 du 29 décembre 2004 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DE
COURTAGE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES JUTHEAU HUSSON "
en abrégé " SAMCAR JH".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DE COURTAGE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES JUTHEAU HUSSON " en abrégé " SAMCAR JH " agissant en vertu des pouvoirs à eux conféré...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE ANONYME MONEGASQUE DE COURTAGE D'ASSURANCES ET DE REASSURANCES JUTHEAU HUSSON " en abrégé " SAMCAR JH " agissant en vertu des pouvoirs à eux conféré...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2004-638 du 29 décembre 2004 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée " Michel PASTOR GROUP "
en abrégé " M.P.G. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " MICHEL PASTOR GROUP " en abrégé " M.P.G. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " MICHEL PASTOR GROUP " en abrégé " M.P.G. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2004-639 du 29 décembre 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE DES ENTREPRISES JEAN-BAPTISTE PASTOR ET FILS ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE DES ENTREPRISES JEAN-BAPTISTE PASTOR ET FILS " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaire...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " SOCIETE DES ENTREPRISES JEAN-BAPTISTE PASTOR ET FILS " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaire...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-591 du 9 décembre 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " UNITED OVERSEAS MANAGEMENT CORPORATION S.A.M. ".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " UNITED OVERSEAS MANAGEMENT CORPORATION S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de l...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée " UNITED OVERSEAS MANAGEMENT CORPORATION S.A.M. " agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de l...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-375 du 3 juillet 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " S.A.M. MISAKI".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MISAKI" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu l...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. MISAKI" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu l...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-376 du 3 juillet 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : " UNE AUTRE HISTOIRE".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "UNE AUTRE HISTOIRE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
...
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "UNE AUTRE HISTOIRE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
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Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-392 du 17 juillet 2003 approuvant les modifications
apportées aux statuts de l'association dénommée
"CINEASTES ET PHOTOGRAPHES AMATEURS DE MONACO"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-395 du 17 juillet 2003 autorisant la modification des statuts
de la société anonyme monégasque dénommée "CONFORT HABITAT SERVICE".
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "CONFORT HABITAT SERVICE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "CONFORT HABITAT SERVICE" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
Journal n°7612
du 15 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-427 du 7 août 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MIDAS EUROPE S.A.M.".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MIDAS EUROPE S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "MIDAS EUROPE S.A.M." agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Journal n°7612
du 15 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-428 du 7 août 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "JEAN TUBINO & FILS".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "JEAN TUBINO & FILS" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
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Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "JEAN TUBINO & FILS" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par les assemblées générales extraordinaires des actionnaires de ladite société ;
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Journal n°7610
du 1 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-400 du 24 juillet 2003 approuvant les modifications
apportées aux statuts de l'association dénommée "MONACO AMBASSADORS CLUB".
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-430 du 13 août 2003 approuvant les modifications apportées
aux statuts de l'association dénommée "ASSOCIATION POUR LA GESTION DU
MONACO DANSES / DANCES FORUM"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984, susvisée ;
Vu l'arrêté minist...
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Version 2018.11.07.14