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Journal n°8129
du 12 juillet 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7887
du 21 novembre 2008
Association «RAYONNEMENT»
’association pourra notamment :
- développer des liens directs entre les cercles associatifs et culturels de ces pays ;
- participer à l’organisation de manifestations pour la sauvegarde de l’environnement et de la ... ’association pourra notamment :
- développer des liens directs entre les cercles associatifs et culturels de ces pays ;
- participer à l’organisation de manifestations pour la sauvegarde de l’environnement et de la ...
Journal n°8227
du 29 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8142
du 11 octobre 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
autour du polo, d’attribuer des trophées et récompenses ;
- d’organiser l’initiation, l’entraînement et le perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de ... autour du polo, d’attribuer des trophées et récompenses ;
- d’organiser l’initiation, l’entraînement et le perfectionnement des joueurs/amateurs de polo, sous la direction de personnes qualifiées ;
- de ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
"PARTI MONEGASQUE"- Récépissé de déclaration d'une association
constituée entre Monégasques
promotion des valeurs identitaires de Monaco, la participation directe ou indirecte à tout débat d'idées lié à l'avenir des Monégasques et de façon générale, l'entreprise de toute activité se rapportant à l ... promotion des valeurs identitaires de Monaco, la participation directe ou indirecte à tout débat d'idées lié à l'avenir des Monégasques et de façon générale, l'entreprise de toute activité se rapportant à l ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
physique ;
- d’organiser de manière régulière ou ponctuelle des événements moteurs de la vie étudiante : expositions; projections de films, soirées et ce, après accord de la direction de l’ESAP ;
- de ... physique ;
- d’organiser de manière régulière ou ponctuelle des événements moteurs de la vie étudiante : expositions; projections de films, soirées et ce, après accord de la direction de l’ESAP ;
- de ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Récépissé de déclaration d’une association
recherche industrielle et médicale, au bénéfice de la santé humaine ainsi que de la protection de l’environnement ;
- Procéder à des interventions destinées à influencer directement ou indirectement les ... recherche industrielle et médicale, au bénéfice de la santé humaine ainsi que de la protection de l’environnement ;
- Procéder à des interventions destinées à influencer directement ou indirectement les ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8006
du 4 mars 2011
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.138 du 11 janvier 2013 mettant un terme au mandat du Secrétaire Général de l’Association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)
Kasasa, Secrétaire Général de l’association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ... Kasasa, Secrétaire Général de l’association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien ...