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Journal n°8626
du 20 janvier 2023
INSTALLATION CONCEPTION CUISINES PROFESSIONNELLES ET PARTICULIERS en abrégé « ICCPP » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 6 juillet 2022, enregistré à Monaco le 9 août 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 6 juillet 2022, enregistré à Monaco le 9 août 2022, Folio Bd ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-580 du 23 septembre 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil ... l'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-581 du 23 septembre 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-753 du 14 décembre 2016 autorisant un masseur-kinésithérapeute à exercer son art en association.
'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... 'Association Monégasque des Masseurs-Kinésithérapeutes ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l'Ordre des Médecins ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-72 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués également par des auxiliaires médicaux.
’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 2 novembre ... ’arrêté ministériel n° 2008-485 du 1er septembre 2008 réglementant les conditions de délivrance des autorisations d’exercer aux auxiliaires médicaux ;
Vu l’avis du Comité de la Santé Publique en date du 2 novembre ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
OHMYCARROUSEL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 1er septembre 2021, enregistré à Monaco le 15 septembre 2021 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes des actes sous seing privé en date du 1er septembre 2021, enregistré à Monaco le 15 septembre 2021 ...
Journal n°8002
du 4 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-45 du 28 janvier 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-37 du 25 janvier 2012 fixant les modalités d’application de l’article 4 de l’ordonnance souveraine n° 3.197 du 25 mars 2011 fixant les mesures de protection des arbres et de certains végétaux
septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.197 du 25 mars 2011 fixant les mesures de protection des arbres et de certains végétaux ... septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.197 du 25 mars 2011 fixant les mesures de protection des arbres et de certains végétaux ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
"ICC CRICKET MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
et des Commissaires aux Comptes sur la situation de la société, sur le bilan et sur les comptes présentés par les administrateurs.
Elle discute, approuve, rejette ou modifie les comptes ; elle statue ... et des Commissaires aux Comptes sur la situation de la société, sur le bilan et sur les comptes présentés par les administrateurs.
Elle discute, approuve, rejette ou modifie les comptes ; elle statue ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Médaille du Travail - Année 2012
jour entre 9 h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Prince Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ... jour entre 9 h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Prince Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Médaille du travail - année 2013
h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Prince Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ... h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Prince Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ...
Journal n°8115
du 5 avril 2013
Médaille du travail - année 2013
, chaque jour entre 9 h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Prince Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ... , chaque jour entre 9 h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Prince Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
Médaille du Travail - Année 2014
h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ... h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Médaille du Travail - Année 2014
h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Prince Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ... h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Prince Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ...
Journal n°8167
du 4 avril 2014
Médaille du Travail - Année 2014
h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ... h 30 et 17 h 00, de même qu’à la Direction de l’Administration Electronique et de l’Information aux Usagers sis 23, avenue Albert II de 9 h 30 à 17 h 00. ...